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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/515

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/514

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/512

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/513

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  6. Résultat n°6

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.

    Date

    1500-1888

    Cote

    79J14/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fief de GUISERAY ou du COLOMBIER DE GUISERAY, paroisse de BRUYERES-LE-CHATEL. - Copies des reconnaissances de la foi et hommage rendu par Jean HURAULT à Louis DE VENDOME (1516), de la foi et hommage rendue par Jean HURAULT à Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE sa femme (1517) ; foi et hommage, aveu et dénombrement rendus par Jacques HURAULT (1556) ; aveu du fief rendu par Jean HURAULT à Pierre DE FICTE seigneur de BRUYERES-LE-CHATEL (1580). Affaire entre Pierre Henry LEMAISTRE et Joachim LEMAYRAT seigneur de BRUYERES-LE-CHATEL : copie du mémoire pour éclairer une question sur le règlement de la suzeraineté, copies de la foi et hommage rendue par Pierre Henry LE MAISTRE (1740), des délibérations à propos de contestation relative à la mouvance des terres de GUISERAY (1774), d'un mémoire des pièces, correspondance de Joachim LEMAYRAT avec le comte d'ESCLIGNAC (1768-1775), requêtes (1773-1775)

    Date

    1516-1775

    Cote

    13J/44

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de GUISERAY ou du COLOMBIER DE GUISERAY, paroisse...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces liées] : pièces relatives à Guillaume-Louis GRASSIN [époux d'Octavie ROUSSEAU ; à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fabrique de Saint-Aspais de MELUN] : succession de Guillaume-Louis GRASSIN (1605-1795) ; contrat de mariage entre Charles Nicolas LE BACLE et Charlotte DUPUY d'IGNY (30 mai 1523) ; contrat de mariage entre Louis François GRASSIN et Antoinette ROUSSELET (16 mai 1674) ; contrat de mariage entre Jean Auguste PICOT et Marie Louise Catherine DE ROGRES (18 Juin 1721) ; donations de Louis GRASSIN sieur unique à Louis François GRASSIN (1693) ; transaction entre Christophe GRASSIN et le sieur HARDOUIN (1674) ; transaction entre le couvent du monastère royal Sainte-Catherine, ordre de Sainte-Claire, et Marie-Thérèse GRASSIN (1683) ; bénéfice d'inventaire de Claude Joseph GRASSIN (1720) ; tutelles des deux enfants de Nicole de HACQUEVILLE (1567) ; acte de notoriété pour Louis François (1714) ; pièces personnelles : recherche de recrue pour le capitaine Jacques GRASSIN (1696) ; procurations au profit de François GRASSIN (1669), de Pierre GRASSIN (1721) ; titres et titres nouvels pour Guillaume-Louis GRASSIN (1666-1694) ; échange entre le sieur LORAND, chanoine, et le sieur DOUGIER (1606) ; acquisition d'une vigne par Antoine GRASSIN (1644) ; rente pour la dame de RONGERS (1687) ; pièces comptables de Guillaume-Louis GRASSIN (1668) ; contentieux : affaire BASNIER (1697) ; hypothèque pour la demoiselle GRASSIN de la PACAUDIERE (1688) ; pièces diverses : extrait du registre des délibérations de l'église et la fabrique de Saint-Aspais de MELUN (1729) ; copie d'acte d'assemblée des habitants de Saint-Aspais de MELUN (1724-1728) ; avis de signification de Pierre GRASSIN (1723).

    Date

    1523-1729

    Cote

    30J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    DOURDAN. - Hôtel-Dieu.

    Date

    1560-1794

    Cote

    1MI/322

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Dourdan
    • DOURDAN. - Hôtel-Dieu.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1598-1763

    Cote

    13J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres des délibérations du Conseil d'Henry de LORRAINE, duc de MAYENNE (1612-1620). Registre de délibérations du conseil établi pour les enfants mineurs héritiers du duc de MAYENNE et de la duchesse d'ONANO (1624-1629).

    Date

    1612-1629

    Cote

    77J/324

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4632

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708-1737) ; recettes [fin XVIIIe siècle]. Registres des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720- 1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes.

    Date

    1617-1807

    Cote

    27J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  17. Résultat n°17

    ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

    Date

    1621-1788

    Cote

    G/441

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gestion domaniale (1630-1644)

    Date

    1630-1644

    Cote

    G/247

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1630-1644)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations de l'église (1632-1666) [relié et mis en ordre en 1779].

    Date

    1632-1779

    Cote

    G/932

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Linas. - Souscription des habitants pour une messe les dimanches et fêtes (1818), tableau des fondations de l'église (1814), budget manuscrit de la fabrique (1834-1836), état des dépenses (1841), bordereau trimestriel de situation de la fabrique (1841-1846), rente Gaillard (1633-1833), titres de rentes dues à la fabrique (1828-1847), inventaire des objets du culte (1814) et récolements postérieurs, achat et refonte d'une cloche avec liste des souscripteurs (1806-1819), délibérations et correspondance notamment avec le diocèse de Versailles (1814-1841).

    Date

    1633-1847

    Cote

    9V/54

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Souscription des habitants pour une messe...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Quelques notes concernant les différentes procédures, rappel des actes importants. Comparution de Guillaume GUYOT procureur à la requête de Robert SANSON receveur des consignations (1695) ; nomination d'un nouveau procureur en remplacement de Guillaume GUYOT décédé à la demande d'Eustache THIBEUF directeur des créanciers (1707) ; mémoire des frais, salaires, vacations et deniers déboursés dus au procureur de la cour qui remplace Guillaume GUYOT. Pierre THIBEUF : quittance donnée par Pierre THIBEUF au tuteur des enfants de Léon de LUXEMBOURG (1640) ; indemnité donnée par Simon REPERANT et Marguerite de NEUFBOURG à Pierre THIBEUF (1635) ; constitution faite par Pierre THIBEUF, Simon Repérant et Marguerite de NEUFBOURG au profit de Jacques Le PICARD (1633) ; états et mémoires des recettes et dépenses par Eustache THIBEUF directeur des créanciers du duc et de la duchesse de MAYENNE et du duc d'AIGUILLON leur fils et Pierre MOUSTEL agent de la direction de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc D'AIGUILLON leur fils, extraits du registre de délibérations de la direction des créanciers (1705-1706). Consignations : mémoires pour le receveur pour les consignations (1625-1649) ; requête et contredit par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre SANSON et consorts directeurs des créanciers de la succession (1690-1692) ; requête contre les représentants des consignations (1698) ; comptes pour la succession rapportés à François DARGOUGES et Eustache THIBEUF ; rapports de la Cour des Comptes (1629-1703) ; déclaration de dépenses, frais, mises, salaires et vacations contre Eustache THIBEUF (1708). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Robert SANSON receveur des consignations et autres receveurs, M de SEMONVILLE étant rapporteur des comptes, pour le désordre qui s'est mis sur les biens des successions de MAYENNE (1694-1699). Inventaire de production des pièces remises par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTIER et Jacques DENYAU créanciers et directeurs des droits des autres créanciers des successions des ducs de MAYENNE, requêtes, papier et parchemin (1691-1706). Requête de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et autres créanciers pour qu'il soit ordonné la séparation et distinction des biens des différentes successions de MAYENNE (1706). Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTHIER et Jacques DENYAU représentants les créanciers de la succession de MAYENNE : requêtes, oppositions, extraits des registres de Parlement, jugement, exploits, contredit (1687-1700). 103 pièces papier, 2 parchemins\t

    Date

    1655-1708

    Cote

    77J/384

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)

    Date

    1662-1790

    Cote

    B/1663

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations (1666-1757) [relié et mis en ordre en 1779, commence par une table donnant la liste des marguilliers, avec les dates extrêmes de leurs exercices ; mauvais état : NON COMMUNICABLE].

    Date

    1666-1779

    Cote

    G/933

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...

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  25. Résultat n°25

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : comptes présentés par le second marguillier de l'église, en conséquence d'un acte d'assemblée des manants et habitants de la paroisse [qui spécifie que les deniers et revenus de la communauté des habitants de la paroisse seront mis entre les mains du second marguillier, qui en demeurera chargé, à la charge d'en rendre bon et fidèle compte à son successeur second marguillier] ; texte dudit acte d'assemblée, tenue le 15 juillet 1685, par-devant Nicolas MUSNIER, tabellion ordinaire ; comptes présentés pour les gestions 1685-1686, par Jacques COQUERAY, jardinier ; 1686-1687, par Germain GUEZARD, vigneron ; 1687-1688, par Jean DELANOUE, vigneron ; 1688-1689, par Etienne BEAUPIED. Délibérations prises par les habitants réunis dans la salle où se tient l'école de garçons de la paroisse, ou au devant de la grande porte et principale entrée de l'église : consentement à ce que le premier marguillier mette entre les mains du syndic des deniers appartenant à la communauté pour les employer à l'achat d'épées et autres choses nécessaires, et les distribue aux deux soldats de milice nommés par lesdits habitants pour le service de Sa Majesté pendant deux ans (17 février 1689).

    Date

    1685-1689

    Cote

    G/1058

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

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  26. Résultat n°26

    TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE : registre des délibérations de la fabrique comprenant des procès-verbaux d'élection de marguilliers, des travaux à exécuter dans l'église, des baux et ventes de biens et des comptes de gestion (1693, 1695-1696, 1702-1704, 1710, 1714, 1716, 1718-1719, 1721-1724, 1726, 1728, 1730, 1732, 1734-1736, 1738-1740, 1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752-1753, 1755-1757, 1759, 1762-1764, 1767, 1769-1781, 1783-1785, 1787-1789). L'arrière du registre, qui se lit à l'envers, est composé d'actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1684 à janvier 1693 ; ces actes sont à compléter des cotes Edépôt 61/GG2-3.

    Date

    1693-1789

    Cote

    G/974

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE...

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  27. Résultat n°27

    Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

    Date

    1694-1794

    Cote

    13J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

    Date

    1705-1723

    Cote

    HDEPOT1 E/3

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier...

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  29. Résultat n°29

    SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

    Date

    1711-1791

    Cote

    G/943

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

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  30. Résultat n°30

    Etat des rentes dues à la Charité de MONTLHERY (1716-1746) ; en fin de registre : délibérations concernant des nominations, élections de charges et règlements (1748-1755).

    Date

    1716-1755

    Cote

    HDEPOT3 B/7

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Etat des rentes dues à la Charité de MONTLHERY (1716-1746)...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : registre des comptes des marguilliers et des délibérations de la fabrique [commencé le 6 juin 1723 et terminé en 1792 ; sur ce registre a été inscrit postérieurement l'arrêté préfectoral du 7 floréal an XII nommant les marguilliers de la paroisse de VILLABE].

    Date

    1723-1805

    Cote

    G/1027

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...

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  32. Résultat n°32

    Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (13 janvier 1724-23 janvier 1727), suivi d'une table alphabétique des matières.

    Date

    1724-1727

    Cote

    HDEPOT1 E/4

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (13 janvier...

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    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (10 janvier 1732-25 avril 1758), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

    Date

    1732-1758

    Cote

    HDEPOT1 E/5

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (10 janvier...

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    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  35. Résultat n°35

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  36. Résultat n°36

    LONGJUMEAU. - Registre de délibérations des cens dus au prieuré Saint-Eloy (1736-1754).

    Date

    1736-1754

    Cote

    1J/355

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LONGJUMEAU. - Registre de délibérations des cens dus...
  37. Résultat n°37

    Commune de PECQUEUSE. - Legs Jacques Girard (1736-1742) ; registre de délibération (fragment, 1823-1847); réparation de l'église (1891).

    Date

    1736-1891

    Cote

    38J/6

    • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

    • Commune de PECQUEUSE. - Legs Jacques Girard (1736-1742)...

    Producteur :

    PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

    Date

    1737-1791

    Cote

    HDEPOT2 C/3

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40
    CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

    5 medias

    CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

    Date

    1748-1892

    Cote

    79J14/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)