ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1663

Date

1662-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques