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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire n° 182

    Date

    1966

    Cote

    GBR/110

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire...
  2. Résultat n°2

    Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière à ses diocésains

    Date

    15 novembre 1967

    Cote

    GBR/139

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/557

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
  4. Résultat n°4

    Prime de transport (décrets et circulaires)

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1170

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Prime de transport (décrets et circulaires)
  5. Résultat n°5

    Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application de la loi n° 71-588 du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes

    Date

    1971

    Cote

    GBR/2230

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application...
  6. Résultat n°6

    Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/3782

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
  7. Résultat n°7

    Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/3783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
  8. Résultat n°8

    Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière

    Date

    1964

    Cote

    INQUARTO/133

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur...
  9. Résultat n°9

    Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/519

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur les régies de recettes et...
  10. Résultat n°10

    Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/872

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances,...
  11. Résultat n°11

    Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars aux troupes du 12e corps

    Date

    1896

    Cote

    INSEIZE/1375

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars...
  12. Résultat n°12

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

    Auteur

    HUBERT, Eugène

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/389

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série A : 1790-1839

    Auteur

    IRANZO, André

    Date

    1990

    Cote

    INV/972

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
  14. Résultat n°14

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  15. Résultat n°15

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  16. Résultat n°16

    CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

    Date

    1789

    Cote

    1J/770

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
  17. Résultat n°17

    Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée, sénatrice, sous-secrétaire d'état au logement et à la reconstruction, présidente du groupe parlementaire d'amitié France-Etats-Unis. - Réception d'Eléanor Roosevelt, du général Marshall, John Foster Dulles, Warren R. Austin, ambassadeur dans le cadre du Groupe parelmenetaire d'Amitié France-Etats-Unis, le 25 septembre 1948 : manuscrit du discours de réception de Jacqueline THOME- PATENOTRE (anglais), tapuscrit de sa traduction, lettre circulaire co-signée par Maurice Schuman et Jacqueline Patenôtre, liste des membres la délégation américaine, communiqué de presse manuscrit, lettre de remerciement de Jefferson Cafery, coupures de presse (1948). Lettre des amis du Hurepoix et des arts de l'Yveline à Mme Thome PATENOTRE (1953). Mrs Roosevelt, les femmes de France savent que vous n'avez pas eulement été la First Lady of United States, à côté du Président Roosevelt, mais que vous avez toujours été- et que vous serez toujours- le défenseur de la liberté et de la justice. Vous avez essayé d'imposer dans votre pays, comme dans le monde entier, le succès de votre idéal de justice sociale et de véritble démocratie.laissez-moi au nom des femmes de France, vous remercier pour le progrès que vous avez apporté à la cause de leur promotion intellectuelle et matérielle.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1J/834

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée,...
  18. Résultat n°18

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.

    Date

    1919-1923

    Cote

    3J/88

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

    Date

    1808-1815

    Cote

    8J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires, lettres pastorales, [1809-1894].

    Date

    1809-1894

    Cote

    10J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires,...

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée à François PONCETTON, de son père, sa mère, ses deux frères et belles-soeurs, de sa femme, pièces des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle : correspondance professionnelle et documents adressés à François PONCETTON (classée par thème lié à ses différentes activités) : docteur en médecine : - postes, [1903-1905], [1941-1945] ; - relations avec des confrères et des malades, [1902-1945] ; - conseil de l'Ordre des médecins : circulaires, [1940-1949], correspondance, [1943-1945] ; - relations avec l'Institut du Radium "" ERCO "", [1930-1933] ; - relations avec la mairie de DOURDAN sur le rationnement du lait, [1944-1947] ; - autres pièces : produits pharmaceutiques : application, publicité, [s.d.], recettes et infusions, [s.d.], notes sur les maladies, [s.d.].

    Date

    1903-1949

    Cote

    16J/52

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  22. Résultat n°22

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre ) : rapport de projet (1971) [renseignements nominatifs, délai de communicabilité 30 ans]. Conférence du 31 mai sur les Institutions municipales (1981). Conférence nationale à Orsay (24 et 25 octobre ) : projet de résolution, réflexion sur le monde ouvrier à Est. Contribution de Jean-Jacques Boislaroussie, L'Utopie refonte du travail. Réflexion sur le fonctionnement du parti (1981). Conférence Nationale 'Pour l'alternative, Huguette Bouchardeau' : textes d'orientation. Liste de restaurants ; déclaration sur la circulaire Bonnet ; tracts de propagande ; correspondance de la fédération de Pologne ; pédagogie, entreprise. Réflexion sur le PSU par Jeannine Rousseau. Textes sur un film portant sur les élections. Réflexion sur la Constitution. Réflexion sur les rapports Hommes-Femmes. Commission Tiers-Monde. Commission Armée par Alain Joxe. Commission homosexuelle. Commission internationale. Commission Réduction temps de travail. Motion du Val de Marne (1981). Conférence Nationale à Orsay (19 et 20 juin) : position sur la politique énergétique, sur la décentralisation, jeunes, femmes, immigrés (1982). Conférence Nationale à Colombes (7 et 8 mai) : textes d'orientation par Jacques Salvator, enjeux du Congrès, élections municipales, paix, réflexion sur deux années de socialisme en France, réflexion sur le nucléaire, solidarité au Nicaragua, insertion professionnelle, immigrés. Compte rendu de la Conférence fédérale de l'Essonne du 30 avril (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    37J/29

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre )...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Circulaires aux secrétaires fédéraux de Seine-et-Oise (mai 1960-1988). Bulletin d'information, mensuel (1970). Courrier aux fédérations, instructions (1971-1975). Notes aux secrétaires fédéraux (1969-1971). Lettre du bureau fédéral, courrier à la fédération. (1974).

    Date

    1960-1975

    Cote

    37J/36

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Circulaires aux secrétaires fédéraux de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Textes d'intérêt général: décret et circulaire (12 octobre 1977), Loi des finances (1979) ; MLAC (1975) ; Mouvement pour le désarmement (1996) ; Amnesty international (1982) ; Convention nationale du PSA (1983), Congrès du PSA (1984) ; Révolution brésilienne [1971] Burbux agriculteurs (1984) Front de libération de jeunes (1971), La lettre des communes (1982) ; Documentation MRG [1982] ; Documentation PCF(1977) Statuts de la CFDT (s.d.) ; Réflexion de Georges Minazzi (s.d.) ; Argumentaire pour une carte unique des immigrés (1983) ; Cahier du centre d'études et d'initiative révolutionnaire (1970) ; La notion de pouvoir par Eugène Enriquez (s.d.) ; Cours de Mr Brachet (s.d.).

    Date

    1970-1996

    Cote

    37J/59

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Textes d'intérêt général: décret et circulaire (12...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documents imprimés et divers dont : - image de première communion de 1953 ; - La semaine religieuse du diocèse de Versailles de 1954 (nomination de Monseigneur ANDRAIN à AUCH) ; - nominations au conseil de paroisse en 1949 ; - rapport sur MARCOUSSIS ; - réunion des doyens de 1950 ; - lettre épiscopale prescrivant une quête pour l'Université catholique en 1876 ; - circulaire préfectorale relative aux fabriques en 1906 ; - listes des membres du conseil de fabrique, du conseil d'administration de l'Association d'éducation populaire, du comité familial scolaire, de l'A.P.E.L., de l'association familiale.

    Date

    1876-1954

    Cote

    40J/31

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Documents imprimés et divers dont : - image de première...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Recueil de lettres pastorales de Mgr. l'évêque de Versailles, Circulaires, mandements..., encycliques de Pie IX, prière pour l'Empereur, Paris, 1844 et Versailles, 1858, 2 vol. in-8°.

    Date

    1844-1858

    Cote

    51J/19

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Recueil de lettres pastorales de Mgr. l'évêque de Versailles,...

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  29. Résultat n°29

    Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles, 1850-1855. - 1 vol. in-8°.

    Date

    1850-1855

    Cote

    51J/20

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles. - 1 vol. in-8°.

    Date

    s.d

    Cote

    51J/21

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  31. Résultat n°31

    Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Société royale et centrale d'agriculture.- Culture de la pomme de terre : réflexions sur le dessèchement et la mise en culture des étangs, expériences faites sur la panification de la pomme de terre, notes relatives à la culture des pommes de terre dans le canton de Rambouillet, circulaire de la Société d'agriculture de Seine-et-Oise relative aux méthodes utilisées pour cultiver la pomme de terre (s. d.), catalogue, notes manuscrites, correspondance (1812-1817).

    Date

    1812-1817

    Cote

    52J/50

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  32. Résultat n°32

    Direction générale.- Information extérieure, documentation : compte-rendu des travaux du Syndicat patronal des imprimeurs typographes (juin 1925) ; la Reliure, organe et propriété du Syndicat des patrons (mars 1924) ; le Journal des imprimeurs, typographes et lithographes (novembre 1922) ; notice confidentielle du Syndicat patronal des imprimeurs typographes concernant le tarif général officiel (1918, 1938) ; Fédération française des syndicats patronaux : circulaires, notes, correspondance, plaquette les différentes conceptions de claviers, convocations pour réunion, assemblées générales (1974) ; livre, Specimen book of Monotype printing types (s. d.). [livre sur les différentes polices de caractères] ; société Office contact, personnel temporaire industriel : documentation (août 1968) ; dossier comprenant : correspondance, bulletin de la caisse de Retraite et de prévoyance de l'imprimerie de labeur, note d'information, tableau récapitulatif des déclarations fiscales, sociales et des versements effectués par l'employeur (1955-1974) ; emploi obligatoire des chefs de famille, instructions, déclarations : liste de bénéficiaires, coupures de presse, correspondance (1944-1971) ; personnel, problèmes et mouvements sociaux, instructions : circulaires, notes, coupures de presse, revue la Documentation sociale (mai 1956), correspondance (1940-1963).

    Date

    1918-1974

    Cote

    73J/9

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Direction générale.- Information extérieure, documentation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat d'occasion : correspondance, circulaires (1959-1962) ; expertises des matériels et mobiliers appartenant à la Société anonyme la Semeuse et loués à la Société d'exploitation : inventaires, note de frais, correspondance (1960) ; matériel réformé en 1966-1967 : documentation, factures, correspondance (1944-1961) ; Société anonyme d'imprimerie et publicité la Semeuse, sinistre du 4 mars 1968 : factures, état du matériel existant, devis, correspondance (1939-1968) ; matériels d'imprimerie et véhicules, matériel cédé : factures d'achats, de ventes, lettres de change, correspondance (1953-1972) ; reprises et cessions : factures d'achats, de ventes, lettres de change, relevés de factures, correspondance (1932-1967).

    Date

    1932-1972

    Cote

    73J/11

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage, provision pour le renouvellement du stock, instructions : décret, circulaire (1959), coupures de presse (1937-1954), revue l'impôt sur les bénéfices des sociétés (janvier 1951), correspondance (1933-1969).

    Date

    1933-1969

    Cote

    73J/51

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

    Date

    1939-1960

    Cote

    73J/52

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.- Circulaires, protocoles d'accord intersyndical, coupures de presse, journal de l 'imprimerie française (août 1946), décret portant attribution d'une allocation supplémentaire aux salariés (mai 1941), relevés de salaires (1946-1948) ; atelier de brochage : tarif du travail aux pièces (septembre 1922) ; correspondance (1920-1961) ; rappels sur salaires, primes diverses : notes manuscrites (1946-1957).

    Date

    1920-1961

    Cote

    73J/102

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Salaires.- Graphiques, relevé des heures de travail, répertoire de répartition alphabétique des salaires, circulaires, notes manuscrites diverses, correspondance (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    73J/103

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires.- Graphiques, relevé des heures de travail,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Salaires.- Salaires horaires appliqués : note de calcul, compte-rendu de réunion avec les délégués du personnel, information sur le relèvement du SMIC, correspondance (1971-1974), bulletin d'information de la fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie (décembre 1972), relevé des salaires bruts (1972-1973).

    Date

    1971-1974

    Cote

    73J/105

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires.- Salaires horaires appliqués : note de calcul,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Salaires horaires.- Notes de calcul, barème de calcul, circulaires, correspondance (1947-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    73J/106

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires horaires.- Notes de calcul, barème de calcul,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Salaires, contributions directes.- Versements forfaitaires sur les salaires : déclarations, correspondance (1948-1959) ; contributions ouvrières : déclarations, contentieux, règlement, notices d'informations, correspondance (1936-1950).

    Date

    1936-1959

    Cote

    73J/114

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires, contributions directes.- Versements forfaitaires...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Salaires, charges sur salaires.- Caisse d'allocations familiales : carnets de bulletins de présences [allocataire : Michel Joly], (1951-1961), instructions, imprimés de demande d'allocations, d'allocations prénatales, de salaire unique pour jeunes ménages sans enfant, correspondance (1949-1963) ; Caisse de retraite professionnelle de l'imprimerie de labeur : bulletins de liaison, bordereau de cotisations, plaquettes sur la convention Ce qu'en pensent les retraités et la convention collective nationale de retraite (avril 1955), correspondance (1956-1961).

    Date

    1949-1963

    Cote

    73J/115

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires, charges sur salaires.- Caisse d'allocations...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Salaires.- Dossier composé de divers documents : notes diverses relatives aux considérations sur l'évolution des salaires dans l'imprimerie de labeur (septembre 1961), correspondance et documentation sur le prix du matériel d'imprimerie (septembre 1961) ; personnel : notes sur l'augmentation du SMIG, protocole d'accord avec les syndicats du livre (janvier 1958) ; correspondance (1957-1962), note d'information sur la majoration des taxes sur le chiffre d'affaire, sur le tarif des nouveaux droits de timbre, sur le relèvement du plafond de la sécurité sociale, correspondance sur les nouveaux barèmes de salaires applicables au 1er janvier 1958.

    Date

    1957-1962

    Cote

    73J/116

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires.- Dossier composé de divers documents : notes...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Personnel, cotisations, Sécurité sociale.- Cotisations : récapitulatif des cotisations, bordereaux nominatifs des salaires payés aux assurés sociaux, réglementation des assurances sociales (1942), circulaire, coupures de presse, correspondance (1940-1953).

    Date

    1940-1953

    Cote

    73J/124

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, cotisations, Sécurité sociale.- Cotisations...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Personnel, cotisations, Sécurité sociale.- Cotisations : déclarations nominatives des salaires versés, barème de cotisation, règlement de cotisations, note d'information concernant les déclarations nominatives de salaires, circulaires, coupures de presse, correspondance (1953-1966).

    Date

    1953-1966

    Cote

    73J/125

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, cotisations, Sécurité sociale.- Cotisations...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Dossier sans titre comportant : règlement intérieur, protocole d'accord avec le syndicat du livre de la région sud de la Seine-et-Oise (juillet 1955), informations sur les salaires horaires de base, décret du 29 décembre 1936, projet d'annexe au contrat collectif de l'Union parisienne des syndicats de l'imprimerie (s. d.), convention nationale pour le personnel des imprimeries de labeur (1952), correspondance (1946-1957) ; Caisse de retraite professionnelle de l'imprimerie de labeur : convention collective régionale de retraite (1953), notice à l'usage des retraités (s. d.) ; Fédération française des syndicats patronaux : circulaire (juin 1956), correspondance (mai 1957) ; Institut de retraite et de prévoyance pour les salariés : note sur le régime complémentaire de retraites [vers 1958].

    Date

    1936-1957

    Cote

    73J/129

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Dossier...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la Caisse primaire d'assurances maladies sur les accidents du travail et maladies professionnelle (s. d.), correspondance (1946-1964). Sécurité sociale, accidents du travail.- Législations, instructions : plaquette d'information, circulaires, notes, coupures de presse, nouveau code des accidents du travail (1947), correspondance (1947-1950).

    Date

    1946-1964

    Cote

    73J/131

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Personnel, réglementation du travail, Inspection du travail.- Allocations de chômage : demandes d'allocation de chômage partiel, correspondance (1952-1970) ; Indemnités de chômage : demandes d'aides aux travailleurs sans emploi pour chômage partiel, bordereau des bénéficiaires de l'allocation, coupures de presse, base de calcul, instructions, correspondance (1941-1950) ; Garantie de salaire et indemnité de chômage aux prisonniers et déportés S.T.O. rapatriés.- Instructions : notes d'information, tableaux de congés, bordereau des bénéficiaires de la garantie salaire, correspondance (1945-1946) ; Contentieux Fauville et Donnadieu : correspondance (1939-1941) ; Indemnités spéciales accordées aux salariés sans emploi : demandes d'indemnité, de remboursement des indemnités journalières, état nominatif des bénéficiaires de l'aide, correspondance (1940-1942).

    Date

    1939-1970

    Cote

    73J/140

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail, Inspection du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Personnel, réglementation du travail. Médecine d'entreprise.- Association interprofessionnelle de la médecine du travail du sud de l'Ile-de-France, cotisations : factures, règlement, liste des salariés, compte rendu de visite de l'entreprise par le médecin de la médecine du travail (avril 1972) ; décret n° 69-623 du 13 juin 1969 relatif aux services médicaux du travail (juin 1969, revue imprimée) ; bulletin d'adhésion de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (mars 1971), règlement intérieur et statuts de l'association interprofessionnelle de la médecine du travail, correspondance (1967-1974) ; Infirmerie : bons de commande, factures de laboratoires d'analyses, de pharmaciens, règlements, circulaire du 4 juillet 1951 fixant la liste des examens remboursables sur le fonds de préventions des accidents du travail, correspondance (1952-1973) ; cahier pharmaceutique chronologique avec noms des blessés, la nature de la blessure et les fournitures utilisées (14 avril 1966-2 mai 1969) ; fournitures pharmaceutiques : relevés de factures, bons de commande, notes manuscrites, correspondance (1950-1973).

    Date

    1950-1974

    Cote

    73J/141

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail. Médecine d'entreprise.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Personnel, affaires sociales.- Congés payés : tableaux des congés, liste des bénéficiaires, circulaires, revue la Documentation sociale (juin 1960), correspondance (1946-1967).

    Date

    1946-1967

    Cote

    73J/142

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Congés payés : tableaux...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Personnel, affaires sociales.- Congés payés : listes des employés, documentation sur les droits aux congés payés et les modalités d'application d'une prime annuelle, bulletin d'information de la Fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie (1968-1973).

    Date

    1968-1973

    Cote

    73J/143

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Congés payés : listes...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Personnel, formation professionnelle.- Contrat d'apprentissage : notice concernant le contrôle des contrats d'apprentissage, liste de jeunes apprentis, circulaire, bulletin d'information de la fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie, correspondance (1960-1973) ; stage en entreprise : rapport de fin de stage, avec présentation d'ensemble de l'entreprise [stagiaire Danièle SALMON] (s. d.).

    Date

    1960-1973

    Cote

    73J/146

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, formation professionnelle.- Contrat d'apprentissage...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Essonnes, deux photographies de conscrits classe 1903, Robert Darblay étant président d'honneur. Secours national. - Nomination de madame Marie-Thérèse de La Selle épouse de Robert Darblay, sous-déléguée adjointe de la Famille du prisonnier de guerre pour l'arrondissement de Corbeil (15 octobre 1941), imprimés et circulaires, notes provenant de la Famille du prisonnier de guerre dont le siège est à Versailles (1941) ; donation à titre de partage anticipé par les époux Robert Darblay à leurs quatre enfants (1938) ; correspondance, notes relatives à l'impôt de solidarité nationale dû par Stanislas Darblay (1945-1947).

    Date

    1903-1947

    Cote

    78J/293

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Essonnes, deux...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  55. Résultat n°55

    La Seine-et-Oise dans la guerre

    Date

    1942-1945

    Cote

    98J/276

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • La Seine-et-Oise dans la guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Château de Dommerville

    Date

    1989-2001

    Cote

    102J/40

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Château de Dommerville

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Angerville, Dommerville et alentours

    Date

    1973-2002

    Cote

    102J/41

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Angerville, Dommerville et alentours

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Châteaux et châtelains de France

    Date

    Du 25 mars 1994 au 23 octobre 2006

    Cote

    102J/42

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Châteaux et châtelains de France

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Patrimoine français

    Date

    Du 1er octobre 1970 au 31 mars 2002

    Cote

    102J/43

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Patrimoine français

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Textes juridiques

    Date

    Du 04 novembre 1973 au 10 juillet 1997

    Cote

    102J/44

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Textes juridiques

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

    Date

    1826-1952

    Cote

    126J/5

    • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

    • Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an III) ; registres relatifs à la fourniture de pain à la maison de force de Dourdan, aux dépôts de consignations, au conservateur des hypothèques (an III), (5 cahiers) ; consignations (an II-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/53

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents municipaux.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/142

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/148

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/164

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/165

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Gardes champêtres et gardes particuliers.

    Date

    1889-1967

    Cote

    4M/98

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • Gardes champêtres et gardes particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lois, instructions et règlements relatifs aux Archives départementales, communales et hospitalières. Paris, Champion, 1884. 1 bobine.

    Date

    s.d

    Cote

    4MI/8

    • Contexte : MICROFILMS DE DOCUMENTATION

    • Lois, instructions et règlements relatifs aux Archives...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU LOIRET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU LOIRET (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4N/38

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses : extraits de délibérations, 1847-1938 [1] ; emprunt des communes de LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, réunies pour le culte, pour la restauration de l'église de LONGPONT, 1860 [2] ; gestion occulte du maire, 1896 [3] ; legs OURY aux pauvres, 1864 [4] ; projet de vente du domaine de LORMOY, 1933 [5] ; élection du 5 mai 1929 : circulaire du Dr Darier, maire sortant, à ses électeurs (8 pages imprimées), bulletin de vote, lettre, 1929 [6] ; arrêté de police, 1829 [7] ; cours d'arboriculture : arrêté, 1888 [8] ; personnel, 1898-1937 [9] ; bureau de bienfaisance : comptabilité, extraits de délibérations de la commission administrative, 1852-1930 [10]

    Date

    1829-1938

    Cote

    2O/767

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

    Date

    1823

    Cote

    2P/122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Aménagement des lotissements défectueux : instructions préfectorales

    Date

    1954

    Cote

    PBR/81

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aménagement des lotissements défectueux : instructions...
  73. Résultat n°73

    Circulaire n°TE 6/72 du 21 février 1972 relative à l'application des dispositions de la loi n°71-575 du 16 juillet 1971, en ce qui concerne la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle et des décrets n° 71-980 et 71-981 du 10 décembre 1971 pris pour son application (non parue au Journal officiel)

    Auteur

    MINISTERE DU TRAVAIL

    Date

    1972

    Cote

    PBR/606

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Circulaire n°TE 6/72 du 21 février 1972 relative à...
  74. Résultat n°74

    Délais de conservation des archives du service des télécommunications. Circulaire n°59 du 12 octobre 1973

    Date

    1973

    Cote

    PBR/790

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Délais de conservation des archives du service des...
  75. Résultat n°75

    Recrutement de l'armée : instruction sur le recensement et la révision du contingent

    Date

    1926

    Cote

    PBR/994

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Recrutement de l'armée : instruction sur le recensement...
  76. Résultat n°76

    A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

    Date

    1905

    Cote

    PBR/1108

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat...
  77. Résultat n°77

    A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

    Date

    1905

    Cote

    PBR/1109

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat...
  78. Résultat n°78

    Aménagement des lotissements défectueux : instructions préfectorales

    Date

    1954

    Cote

    PBR/1137

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aménagement des lotissements défectueux : instructions...
  79. Résultat n°79

    Instructions préfectorales sur l'aide sociale

    Date

    juillet 1955

    Cote

    PBR/1241

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instructions préfectorales sur l'aide sociale
  80. Résultat n°80

    Loi, réglement et instruction concernant les archives communales

    Date

    1951

    Cote

    PBR/2262

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Loi, réglement et instruction concernant les archives...