Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

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ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

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ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

Cote/Cotes extrêmes

73J/1-148

Date

1890-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

148 articles

Origine

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur)

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

Présentation du contenu

Les archives de l'imprimerie la Semeuse à Etampes sont arrivées aux Archives départementales de l'Essonne, en juin 2005. Ce fonds a été classé comme suit :

73 J 1-2 Constitution de l'affaire : constitution de la société, modification des statuts

73 J 3-8 Conseil d'administration et assemblées générales

73 J 9 Direction générale : information extérieure, documentation

73 J 10 Domaine : bâtiments industriels

73 J 11-12 Matériel d'exploitation

73 J 13-32 Approvisionnement et fabrications : approvisionnement et produits fabriqués

73 J 33-57 Services financiers : comptes de l'entreprise, obligations, emprunts, relations avec les banques, impôts et taxes

73 J 58-90 Comptabilité

73 J 91-95 Correspondance : correspondance envoyée

73 J 96-98 Contentieux

73 J 99-101 Services commerciaux : représentation, publicité

73 J 102-148 Personnel : salaires, cotisations, conventions relatives au personnel, réglementation du travail, affaires sociales, formation professionnelle

Langue des unités documentaires

Français