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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique UEVE : synthèse des bilans des schémas concertés 1988-1992 (avril 1993), copie du décret de création et organisation provisoire de l'UEVE (22 juillet 1991), textes réglementaires de l'organisation de l'administration des conseils de discipline enseignants associés, monitorat. Présentation historique de l'UEVE pour l'évaluation du Conseil national d'évaluation de l'enseignement supérieur (CNE) (1996) (1991-1996). IUP Génie des matériaux : plaquette de présentation (s.d), La formation continue à l'UEVE : plaquette de présentation (09-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2740W/1/1

    • Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES

    • Organisation générale.
    • Historique UEVE : synthèse des bilans des schémas concertés...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)

  2. Résultat n°2

    Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2167W/38

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2167W/37

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4

    Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2167W/36

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2167W/30

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/23

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  9. Résultat n°9

    Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2167W/19

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet social du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2167W/15

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/10

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

    Date

    1977-2010

    Cote

    2167W/7

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2167W/4

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports du président à la commission permanente, plans, copie d'estampe, convention de mandat, avenant à la convention de mandat, rapport du président au Conseil général, question orale et réponse du président, articles de journaux, photographies, compte rendu de réunion, correspondance, communiqué de presse, tableau récapitulatif, bulletin d'information de l'Ami de la nature, approbation du marché, note, projet de communiqué au Conseil général, intervention de J.L. Englander, compte rendu groupe de travail, compte rendu analytique de séance, notes manuscrites, proposition de loi, synthèse des avis de commission, rapports du préfet, contrat d'occupation du domaine, convention de garantie d'emprunt (1980-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    2167W/3

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2167W/2

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  18. Résultat n°18

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES (1909-1948).

    Date

    1909-1948

    Cote

    2056W/26

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

    Date

    1925-1952

    Cote

    2056W/25

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

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  26. Résultat n°26

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...

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  27. Résultat n°27

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

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  28. Résultat n°28

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

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  29. Résultat n°29

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les terrains militaires de la base de MONTLHERY : correspondances, coupures de presse (19 décembre 2006 - 15 avril 2008). Architecte des Bâtiments de France. - Curriculum vitae du chef de service de l'Architecture et du Patrimoine (août 2006), renforcement des moyens des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (11 juillet 2006). Actualités. - Affaires contentieuses, de police, grèves, manifestations : dossiers, coupures de presse, correspondances (2006). Actualités. - Dossiers, coupures de presse, correspondances, les gens du voyage, sujets d'actualité 2007. Agence Foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP). - Plaquette de présentation, rapport annuel 2005 de cet établissement public industriel et commercial (EPIC), opérateur foncier et aménageur (juin 2006). Alcatel- Lucent. - Restructuration : note sur la situation de la société Alcatel (1er février 2008), notes manuscrites, note sur la société de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (9 mars 2007), coupures de presse, annonces Agence France Presse (AFP) (février 2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les...

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  31. Résultat n°31

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises (2000), cassette, plaquette, photographies de l'inauguration (2003), avant-projet détaillé, projet d'assainissement (2000), rapport d'inspection télévisée (2002).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1911W/10

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Projet et objectifs de l'établissement.

    Date

    1960-1973

    Cote

    1905W/2

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Administration générale.
    • Projet et objectifs de l'établissement.

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    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

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    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Voyage en Suisse : factures, correspondance, dépliants, prix, notes manuscrites, liste des participants, brochures, programme (1981). Voyage en Hongrie : correspondance, informations utiles, programme, notes manuscrites, liste des participants, brochures (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1776W/315

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Voyage en Suisse : factures, correspondance, dépliants,...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Fonds innovation pour la qualité de la vie (FIQV) : correspondance, liste des opérations, conditions d'octroi de subvention, étude pour l'amélioration du cadre de vie, note, circulaire, notes manuscrites, fiche de demande de subventions, bordereau d'envoi, liste d'artistes avec références et curriculum vitae (1975 - 1986). Projet patrimoine : correspondance, notes, budget, notes manuscrites, note sur le développement d'un fonds d'histoire locale, rapport du préfet, compte-rendu analytique (1979-1980). Affaires culturelles : correspondance, brochures, éléments de bibliographie consultés, préparation d'un colloque ""l'Art et la ville"", compte-rendu de réunion, réflexion sur l'intervention des artistes dans la ville nouvelle d'EVRY (1974-1982)

    Date

    1974-1982

    Cote

    1776W/308

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Fonds innovation pour la qualité de la vie (FIQV) :...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etudes sur l'architecture : correspondance, projet d'étude sur l'architecture et la végétation, discours de M. DUHAMEL ministre des affaires culturelles, documentation, postes de direction dans les écoles d'architecture à pouvoir, brochure du corps des architectes-conseil (1966-1973). Périmètre de la ville nouvelle EVRY : correspondance, circulaire ministérielle, contrôle des opérations immobilières, bordereau d'envoi, plan (1966-1972).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/266

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes sur l'architecture : correspondance, projet...

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  37. Résultat n°37

    Société ABDC : articles de presse, bulletin d'information municipal, brochure, invitation, programme définitif du colloque sur la cathédrale d'EVRY, proposition de programme, exposition, note d'intention, note d'orientation, correspondance, convention, budget, financement du colloque, liste des journalistes, documentation, factures, stratégie pour la recherche de financements.

    Date

    1989

    Cote

    1776W/188

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société ABDC : articles de presse, bulletin d'information...

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  38. Résultat n°38

    Musée mobile : correspondance, présentation, 7 photographies, conclusions de réunion (1977). Secteur de la Butte creuse : orientation d'urbanisme, notes manuscrites, programme pédagogique de construction (1975). Bourse du travail : note, correspondance, perspectives d'implantation d'une bourse du travail dans le coeur de la ville nouvelle d'EVRY (1969-1974). Centre urbain quartier des Passages , EVRY : rapport, plans, comptes-rendus de réunions, note, schéma de localisation, planning général de coordination, projet d'étude sur les centres urbains, articles de presse (1974). F.I.A.P Foyer international d'accueil de Paris : rapports d'activités, calendrier culturel, compte-rendu, budget (1976 - 1977). Programme d'équipements de l'Agora : comptes-rendus, tableaux de missions et fonctions des différents équipements, note de travail, correspondance, fiche récapitulative, notes manuscrites, brochures, tableaux de finance et de gestion, génèse d'une réalisation pilote, étude sommaire, aide-mémoire (1968 - 1972).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1776W/185

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Musée mobile : correspondance, présentation, 7 photographies,...

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  39. Résultat n°39

    Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation de maisons individuelles et d'immeubles : lettres des sociétés, réponses, plaquettes de présentation des sociétés.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/168

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation...

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  40. Résultat n°40

    Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention des équipements universitaires, évaluation des besoins, et perspectives de développement, exemple CERGY-PONTOISE, rapport relatif à la rénovation des premiers cycles universitaires (1986 - 1989). Rapport rectorat : schéma de développement concerté des fomations post-baccalauréat, correspondance, note, projet d'extension (1989). Concours EVRY 1 : plans (1972). Rapports au jury EVRY 1 : rapport en fonction des projets, étude comparative et classement des quatre projets retenus (1972). FEAU entreprises : projet de construction d'un immeuble de bureaux ""L'Essonne"" à EVRY, plans, présentation de l'immeuble, photographies de la maquette, devis, descriptif sommaire, tableaux de surface (1980 - 1982). IAURP : note de présentation de la carte SX13 ""zonage (1966). SOCONIE : dépliants, correspondance (1981). Chambre de commerce et d'industrie : 30ème anniversaire, discours prononcés par le Président et celui d'une des assemblées (1981). Honney-Bull : dossier d'implantation (1972). Développement universitaire : programmation d'équipements, correspondance, articles de presse, dépliants, relevés des surfaces, brochures de formations scolaires (1988 - 1989)

    Date

    1966-1989

    Cote

    1776W/139

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)