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VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

EDEPOT77 3N/2

1835-1956

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

Novembre - décembre.

2021W/160

1979

ARPAJON Commune

bail, acte sous seing privé

N° 6 - Bail de 3,5 arpents de pré en la Prairie de Dampierre [à Saint-Yon], fait par Regnault Lambert, receveur de la terre et seigneurie du Marais, paroisse du Val-Saint-Germain, à, Vincent Duteil, Jean Potest et Vincent Harel, tous trois vignerons demeurant à Egly (24 août 1644).

E/4897

1644

SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), EGLY

bail

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

134J/51

1507-1732

NORVILLE (LA)

bail

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

2581W/8

1979-1987

EVRY Commune

correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

E/4519

1606

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).

E/4360

1561

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale, bail

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

2O/1372

1837-1939

VERT-LE-GRAND

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

E/4614

1614

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU

minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

2O/541

1812-1926

ETRECHY Commune

pièce comptable, bail, tarif

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 19, 21 octobre 1908 - 26 janvier 1911.

3Q3/643

1908-1911

CORBEIL-ESSONNES Commune

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.

E/4665

1619

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BREUX-JOUY, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

minute notariale, bail

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

30J/124

1782-1829

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET

déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

E/4641

1617

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention

ETAMPES : baux des terres au profit des familles BOUCHER, CHOUET, DESTOUCHES, PARIS, DALLIER, POISSON, SEVESTRE, BAUDRY (an IV-1892) [1794/1795-1892].

HDEPOT1 N/60

1794-1892

ETAMPES Commune

bail

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 10 : 04 janvier 1896 - 09 février 1898.

3Q6/414

1896-1898

FERTE-ALAIS (LA) Commune

bail

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente : baux à rente de l'hôtel et de la ferme de TILLY, de la ferme de SAINT-FARGEAU, conclus avec la fabrique de l'église de SAINT-FARGEAU et l'hôtel-Dieu de CORBEIL [une liasse de 45 pièces] (1604-1776), baux par le Prince de CHALAIS (1761-1792), baux de la ferme de SAINT-FARGEAU par la fabrique de SAINT-FARGEAU (1754), baux de la ferme de TILLY [années 1470 et suivantes], baux à rente de TILLY [une liasse de 24 pièces en mauvais état, dates illisibles].

47J/27

1604-1792

SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

bail

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Baux à cens et à rentes. Prieuré et Petit Couvent.

13H/24

1406-1716

LONGPONT-SUR-ORGE

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

E/4364

1563

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale, titre de propriété, bail

ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. - Tables des baux. - Vol. 6, 1er août 1808 - 14 mars 1810.

3Q5/420

1808-1810

ETAMPES Commune

bail

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 20 : 24 janvier 1926 - 05 août 1929.

3Q6/424

1926-1929

FERTE-ALAIS (LA) Commune

bail

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

27J/56

1685-1837

LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune

rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1605).

E/4501

1605

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, PARIS Département, LARDY

minute notariale, acte authentique, bail

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Baux écrits : 6 janvier - 26 juin 1919.

3Q8/641

1919

LONGJUMEAU Commune

bail

ETAMPES. - Comté.

1J/23

1436-1960

ETAMPES Commune

bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

Baux.

7J/3

1659-1790

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

TERRIER, bail, déclaration

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

EDEPOT17 1N/1

1804-1918

CHAMPCUEIL

bail

Chapitre XVII : Comptes de gestion

G/279

1656

ESSONNE

compte de gestion

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

13H/23

1383-1790

LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT

bail, dossier de procédure

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

27J/6

1613-1641

BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES

titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

79J54/8

1506-1832

RIS-ORANGIS Commune

bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

30J/54

1321-1841

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

bail, acte authentique, certificat

MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

79J38/3

1616-1691

MARCOUSSIS

bail, minute juridictionnelle

ETAMPES. - CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : baux des terres à CHAUFFOUR au profit des familles LAMBERT, GUERIN, HURET.

HDEPOT1 N/59

1795-1908

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

bail

JOUANNEAU (Charles), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire après décès, passif, comptes bancaires, bail, correspondance, jugement, contrat de mariage (1888), factures, affiche pour vente d'une propriété avec jardin (1939).

48J/75

1888-1955

DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE

compte financier, bail, correspondance, minute juridictionnelle, pièce comptable, affiche

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

4N/18

1791-1934

DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE

titre de propriété, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

E/4663

1619

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

77J/332

1566-1700

GIRONDE, DORDOGNE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, MAYENNE

bail

N° 83 - Bail à vie d'un banc dans l'église de Marcoussis fait par Jean Bourguignon, prêtre-prieur-curé de l'église Saint-Marie-Madelaine dudit Marcoussis et Estienne Harenger, marguillier de la fabrique paroissiale dudit lieu, à, [lacune] Morel, cordonnier demeurant audit Marcoussis, moyennant la somme de trois livres annuelle [acte mutilé] (19 avril 1689).

2E63/9/1

1689

MARCOUSSIS

bail

Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS d'ATHIS

G/452

1788

ATHIS-MONS Commune

bail

Juillet - août.

2021W/141

1976

ARPAJON Commune

bail, acte sous seing privé

N° 6 - Bail des revenus du temporel de l'église d'Egly, fait par Claude Revel, prêtre-curé de l'église et fabrique Saint-Thomas de Boissy-sous-Saint-Yon et de l'église Saint-Pierre d'Egly, à, Georges Dubois, prêtre résidant audit Boissy, moyennant la somme de dix écus sol, le tout en récompense du service temporel que ledit Dubois a effectué en ladite église Saint-Thomas, depuis la saint Martin d'hiver [11 novembre 1597] jusqu'au 15 mai 1598, et pour l'acquitter envers Jehan Mohier, prêtre demeurant à Egly des services faits en l'église dudit Egly à la même époque. Acte passé en l'hôtel presbytéral dudit Boissy (16 mai 1598).

E/4444

1598

EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

bail

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

2O/242

1851-1939

BURES-SUR-YVETTE

bail

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Baux écrits : janvier - décembre 1941.

3Q8/666

1941

LONGJUMEAU Commune

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

A/701

1723-1782

BRUNOY Commune

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

E/4481

1602

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE

minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°6 : 1er juin 1841 - 31 août 1855.

3Q8/219

1841-1855

LONGJUMEAU Commune

bail, table, TABLE CENSITAIRE

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661).

E/4038

1661

AVRAINVILLE, NORVILLE (LA), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN

minute notariale, bail

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

HDEPOT1 N/98

1862-1898

AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

E/4568

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PLESSIS-PATE (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, convention, contrat, acte authentique

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : baux : à Pierre BIZON, 18 mai 1761 ; à André MACHICOINE, 29 juin 1761 ; bail de la ferme générale moyennant 5550 livres à Pierre-Mathieu AUBOIN, 15 septembre 1760 et 17 mars 1766 ; bail du moulin à Nicolas LAISNE, 23 mai 1762 avec renouvellement moyennant 1036 livres de fermage, 25 juillet 1766 ; à la famille COUTANT avec sentence de titre nouvel, 21 août 1764 ; à Jean-Baptiste RENOULT, 30 septembre 1773. [4 pièces parch., 14 p. - 10 pièces papier, 14 p.].

26J/129

1760-1773

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

bail, minute juridictionnelle

Titres de famille, DOURDAN, Godefroy, Françoise. - Bail de la ferme de Grillon, (1628), [1 pièce parchemin].

ESUPPL/549

1628

DOURDAN Commune

bail

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

105J/13

1986-1989

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU [18 pièces] : état des terres, contrat de vente, bail (1660-1661) ; procès-verbal d'un litige entre CHEVREAU et de VILLEMARTIN (17 avril 1665) ; lettres de Henry de REFFUGE, abbé de MORIGNY autorisant la construction d'un pont (22 août 1665) ; acte notarié concernant la jouissance du fief de VAUDOULEURS (14 septembre 1674) ; quittances à CHEVREAU pour sommes perçues en règlement de pièces de terres (1682-1689) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688).

31J/2

1660-1689

MORIGNY-CHAMPIGNY

bail, minute notariale, déclaration féodale

N° 32 - Bail de maison, dépendances, jardin et terres, à Voisins, paroisse de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, fait par Etienne BOUTTET, laboureur demeurant à Dimancheville, paroisse de OINVILLE-SAINT-LIPHARD (Eure-et-Loir), et Anne MARCHAND sa femme, à, Etienne ALLOIS, marchand-laboureur demeurant au dit SAINT-CYR (19 avril 1777).

2E66/269

1777

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

bail

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 7, 12 mai 1896 - 12 mai 1897.

3Q3/631

1896-1897

CORBEIL-ESSONNES Commune

bail

N° 85 - Bail de la ferme seigneuriale de Ris [Ris-Orangis] comprenant fournil et colombier à pied, le tout dans la bassecour du château seigneurial dudit lieu, fait par Jacques Anisson Dupéron, écuyer, directeur de l'Imprimerie royale, seigneur de Ris et d'Orangis, demeurant à Paris, rue des Ortils, paroisse Saint-Germain-L'Auxerrois, de présent en son château seigneurial dudit Ris, à, Nicolas Haudry, laboureur en la ferme de Ronqueue, paroisse de Bullion (Yvelines) et Françoise Maschelard sa femme, moyennant la somme de 4000 livres annuelle (15 septembre 1776).

E/7192

1776

RIS-ORANGIS Commune

bail

LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

2021W/191

1998

PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN

bail

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes sous seing privé (1933).

3Q5/723

1933

ETAMPES Commune

acte sous seing privé, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

E/4554

1609

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON

minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

58H/1

1374-1788

ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET

TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail

SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère. - Eglise : agrandissement, travaux, 1842-1877 [1] ; presbytère : travaux, an Xl (1802-1803)-1844 [2] ; reconstruction, 1868-1870 [3] ; bail, 1916-1938 [4].

2O/1297

1802-1938

SOISY-SUR-SEINE

bail

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (16 février - 30 décembre 1655).

E/4032

1655

AVRAINVILLE, NORVILLE (LA), ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PARIS Département, SAINT-YON, ARPAJON Commune

minute notariale, bail

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET Edmond, Ballancourt, succession : inventaire, acceptation bénéficiaires, fonds de commerce [garage], plan, adjudication, contrat de mariage, baux, comptes Association HUET-RASSER, assurances, état liquidatif, donation partage, approbation du compte de bénéfice d'inventaire pour les créanciers.

66J/22

1884-1939

ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

bail, inventaire, plan

Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

22J/8

1954-1983

ARPAJON Commune

bail

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

986W/40

1940-1957

CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

budget, bail, dossier de procédure

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

986W/21

1941-1960

BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure

MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1855), bail, actes d'adjudication, de donation et partage, comptes, mémoires pour travaux, correspondance.

48J/119

1722-1864

DOURDAN Commune

bail, correspondance

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

E/4680

1622

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département

minute notariale, convention, contrat, bail

N° 6 - Bail de la tuilerie de Ris [Ris-Orangis], avec un arpent de terre audit lieu, fait par Jean-Prosper Goujon de Gasville, chevalier, seigneur de Gasville, dudit Ris, La Borde et Orangis audit Ris, Thorigny, Coatte / Coutte, Yville, Le Paon, Bellay et Fief Bouchard, conseiller du roi en tous ses Conseils, maître des requêtes honoraire de l'Hôtel du roi, ancien intendant de justice, police et finances de la généralité de Rouen [Seine-Maritime], demeurant à Paris, rue Beautreillis, de présent en son château seigneurial de Ris, à, Pierre Duhamel, tuilier demeurant en ladite tuilerie et Anne-Françoise Chaudet sa femme, moyennant la somme de 281 livres et la quantité de 4000 tuiles (16 mars 1751).

E/7192

1751

RIS-ORANGIS Commune

bail

LEGENDRE (Maurice), DOURDAN. - Bail, acte relatif à une donation et partage.

48J/97

1948-1957

DOURDAN Commune

bail

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

E/4342

1704

BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES

minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Tables des baux. - Vol. 6 : 1862 - 1865.

3Q10/264

1862-1865

MILLY-LA-FORET Commune

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

E/4880

1642

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, ETAMPES Commune, CHEPTAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

minute notariale, bail

Juin.

2021W/146

1977

ARPAJON Commune

bail, acte sous seing privé

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS (1360-1784).

63H/62

1360-1784

YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE

bail, déclaration féodale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 juin - 23 juin 1612). - Contrat de mariage entre Toussaint Cochetteau, vigneron à BOISSY, fils de Roullet Cochetteau, vigneron au même lieu, et de Guillemette Martin, d'une part, et Marie Lefouing, fille de feu X. Lefouin et de Clémence Feulleret, d'autre part. - Bail de 3 quartiers 2 perches de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, au-dessous de la Hallebardière, fait à Siméon Michel, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, l'aîné, vigneron au même lieu. - Accord entre Jean Plainchesne, vigneron à TORFOU et Jean Delahaye, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de vigne aux Sablons de BOISSY, champtier du Champ-Joli, faite à Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile, à BOISSY, et Marie Vitas, sa femme. - René Ferré, Léger Channion ou Chauvion et Marin Chevallier, manouvriers de la paroisse de SAINT-GERMAIN de MARTIGUES au pays du PERCHE s'engagent, envers Jacques Robert, laboureur à BOISSY, à faucher, faner et botteler, en temps et saison convenable en beau temps, avant ou après le mois d'août, au désir de Robert, 8 arpents de pré, en plusieurs pièces, sis en la prairie de BREUILLET, à raison de 50 sous tournois par arpent. - Vente de 5 quartiers de terre, terroir d'AVRAINVILLE, faite à Marguerite Détrechy, veuve de Guillaume Hersant, demeurant à CHATRES, par Anselme Coqueau, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Geneviève Longie, sa femme. - Cession de maison et dépendances, rue Courtanesse à BOISSY, faite à Louis Ramon, boulanger à BOISSY, par Jacques Blangarnon, vigneron au même lieu. - Vente de 15 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, faite à Laurent Petit, marchand mercier à BOISSY, par Jean Roux, vigneron au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Dangente, sa femme.

E/4587

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BREUILLET, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BOUCHES-DU-RHONE

minute notariale, bail, accord de travail

N° 9 - Bail à moitié du croît d'un troupeau de 50 brebis portières et de leur toison de laine, fait par Lois de PONCE, écuyer, sieur de La Honville à LARDY, à, Lois GIRARD, marchand-laboureur demeurant à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (13 janvier 1603).

E/4488

1603

LARDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

bail

Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant l'église collégiale, la composition du Chapitre, les règlements [s. d., seconde moitié du 18e siècle]. Baux faits par les curé et marguilliers de l'église collégiale (1768, 1781).

G/1101

1768-1781

ETAMPES Commune

règlement, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

E/4669

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LARDY, EGLY, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE

minute notariale, contrat, convention, bail