DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Février ; mai 2011 ; décembre 2012.	Cote 2737W/109	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Résultat n°2	Juillet à Novembre 2011.	Cote 2737W/108	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°3	Novembre à décembre 2010.	Cote 2737W/107	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Novembre à décembre 2010.
Résultat n°4	Janvier à octobre 2010.	Cote 2737W/106	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Janvier à octobre 2010.
Résultat n°5	Janvier à novembre 2009.	Cote 2737W/105	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Janvier à novembre 2009.
Résultat n°6	Février à octobre 2008.	Cote 2737W/104	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Février à octobre 2008.
Résultat n°7	Septembre à décembre 2007.	Cote 2737W/103	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Septembre à décembre 2007.
Résultat n°8	Juillet à septembre 2007.	Cote 2737W/102	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Juillet à septembre 2007.
Résultat n°9	Création d'ARTEL 91 en 2007.	Cote 2713W/9	Date 2007-2011	Lieu ESSONNE	Type de document convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°10	Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).	Cote 2661W/38	Date 1988-1989	Lieu ESSONNE, DRAVEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : MARCHES. Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...
Résultat n°11	Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).	Cote 2661W/36	Date 1976-1984	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : MARCHES. Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours...
Résultat n°12	Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).	Cote 2661W/1	Date 1982-1983	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : MARCHES. Marchés d'aménagement routier, marché de développement...
Résultat n°13	Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).	Cote 2581W/13	Date 1989-1991	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, arrêté du président du conseil général, compte rendu, plan
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...
Résultat n°14	EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).	Cote 2581W/11	Date 1984-1987	Lieu EVRY Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, rapport, convention, règlement, procès-verbal, statut, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...
Résultat n°15	Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).	Cote 2581W/9	Date 1980-1988	Lieu ORSAY Commune	Type de document plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°16	EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).	Cote 2581W/8	Date 1979-1987	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°17	Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).	Cote 2581W/7	Date 1979-1986	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document correspondance, convention, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, avis, procès-verbal, pièce comptable, plan, bail, compte rendu, document photographique, circulaire, permis de construire
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°18	Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).	Cote 2581W/5	Date 1974-1985	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document correspondance, rapport, note, bail, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan, contrat, avis
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Projet de relogement de la circonscription sanitaire...
Résultat n°19	Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).	Cote 2581W/4	Date 1973-1984	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...
Résultat n°20	Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).	Cote 2581W/2	Date 1958-1977	Lieu ESSONNE	Type de document bail, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...
Résultat n°21	Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).	Cote 2581W/1	Date 1947-1973	Lieu ETAMPES Commune	Type de document correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, bail, avis, rapport, note, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...
Résultat n°22	VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.	Cote 2541W/114	Date 1991-1994	Lieu VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°23	VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.	Cote 2541W/112	Date 1991-2002	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, programme
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...
Résultat n°24	SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.	Cote 2541W/111	Date 1996-2002	Lieu SOISY-SUR-SEINE	Type de document compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, marché public
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...
Résultat n°25	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).	Cote 2541W/110	Date 2003	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°26	RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).	Cote 2541W/108	Date 2004-2008	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document avant-projet, étude, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance, permis de construire
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...
Résultat n°27	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.	Cote 2541W/105	Date 1997-2004	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°28	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.	Cote 2541W/103	Date 1972-1999	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, marché public
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°29	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.	Cote 2541W/100	Date 1999-2006	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°30	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.	Cote 2541W/98	Date 1990-2003	Lieu MENNECY Commune	Type de document marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°31	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.	Cote 2541W/93	Date 1995-2005	Lieu MENNECY Commune	Type de document correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°32	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.	Cote 2541W/82	Date 1992-1995	Lieu MENNECY Commune	Type de document étude, plan, programme, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°33	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.	Cote 2541W/69	Date 1992-1994	Lieu MENNECY Commune	Type de document correspondance, marché public, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, permis de construire, autorisation d'urbanisme, convention
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°34	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.	Cote 2541W/65	Date 1987-1993	Lieu MENNECY Commune	Type de document plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°35	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).	Cote 2541W/50	Date 1991-2003	Lieu MENNECY Commune	Type de document déclaration de travaux, autorisation d'urbanisme, document photographique, procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, correspondance, documentation
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...
Résultat n°36	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.	Cote 2541W/48	Date 1992-2007	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°37	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.	Cote 2541W/47	Date 1996-2004	Lieu MENNECY Commune	Type de document règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°38	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.	Cote 2541W/40	Date 1999-2004	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°39	GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie (IUT), construction de l'Institut de Biologie des Plantes : correspondances, délibérations, rapport du président au conseil général, lots installation téléphonique, équipement mobilier, alimentation électrique (compte-rendu chantier), revue ORSAY infos n°44, plans, photos.	Cote 2541W/26	Date 1990-1996	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune	Type de document correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, plan, document photographique, documentation
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie...
Résultat n°40	FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale, travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport d'essais préalables (mesure de la qualité du remblai, inspection télévisée essais d'étanchéité à l'air).	Cote 2541W/25	Date 2000-2004	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document compte rendu, correspondance, rapport, budget, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale,...
Résultat n°41	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances, marché public mission sécurité protection santé, ordonnancement pilotage et coordination, mission de contrôle technique, concours maîtrise d'oeuvre, marchés négociés (avenant), procédure d'appel d'offres (procès-verbal de jugement des offres, procès-verbal d'ouverture des enveloppes, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion de la commission d'appel d'offres), délibération.	Cote 2541W/20	Date 1998-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, marché public, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances,...
Résultat n°42	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection couverture étanchéité : suivi chantier (comptes rendus de réunions de chantier), délibération, rapport du président à la commission permanente, notes internes, correspondances.	Cote 2541W/18	Date 2000-2002	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, correspondance, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection...
Résultat n°43	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.	Cote 2541W/16	Date 1996-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, convention, correspondance
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions...
Résultat n°44	CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.	Cote 2541W/6	Date 2002-2004	Lieu CHAMPLAN	Type de document étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°45	Observatoire participatif des engagements (conférences débats, semaine nationale de développement durable) : notes, listings participants, délibérations du Conseil Général, questionnaires de satisfaction, correspondance (2002-2004).	Cote 2484W/46	Date 2002-2004	Lieu ESSONNE	Type de document note, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, questionnaire d'enquête, correspondance
	Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE. Observatoire participatif des engagements (conférences...
Résultat n°46	SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).	Cote 2359W/66	Date 1997-2001	Lieu SAINT-CHERON Commune, SERMAISE	Type de document plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°47	CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).	Cote 2359W/58	Date 1946-1989	Lieu ORLY (AEROPORT D), VAL-DE-MARNE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, WISSOUS, SEINE-ET-OISE	Type de document dossier individuel, déclaration d'utilité publique, texte officiel, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...
Résultat n°48	ATHIS-MONS - route départementale RD25 : 1988 - délibérations du Conseil Général : rétrocessions amiables des Plans 13, 15, 15 bis-19 bis, 18 (1988), délibération du Conseil Général : rétrocession amiable du Plan 12 (1990), délibération du Conseil Général : rétrocessions amiables des Plans 6, 14, 16-17 (1990), délibération du Conseil Général : rétrocession amiable du Plan 10 (1992), rétrocessions abandonnées des Plans 1, 18-19-20, 21, 24, 25, 26, 27-28, 44 (1988-1992).	Cote 2359W/57	Date 1988-1992	Lieu ATHIS-MONS Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. ATHIS-MONS - route départementale RD25 : 1988 - délibérations...
Résultat n°49	ATHIS-MONS - route départementale RD25 : dossiers d'enquêtes de la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, délibération du Conseil Général pour les acquisitions amiables sous Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de cessibilité, délibération du Conseil Général : abandon du projet, avis des Domaines, délibération du Conseil Général : rétrocessions amiables des plans 3, 5, 8, 9, 11, 30, 31, 37, 38-39, 40-45-50, 41-42, 43 (1986), délibération du Conseil Général : rétrocessions amiables des plans 2, 4, 7, 32, 33, 34, 35-36 (1987) (1963-1987).	Cote 2359W/56	Date 1963-1987	Lieu ATHIS-MONS Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. ATHIS-MONS - route départementale RD25 : dossiers d'enquêtes...
Résultat n°50	CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).	Cote 2359W/50	Date 2000-2006	Lieu CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°51	BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).	Cote 2359W/48	Date 1997-2006	Lieu BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE	Type de document avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°52	CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).	Cote 2359W/47	Date 1999-2005	Lieu CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE	Type de document avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°53	ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).	Cote 2359W/43	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document état parcellaire, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63,...
Résultat n°54	PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un giratoire et desserte du lycée : dossier d'enquête, arrêté préfectoral ouverture enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable sous Déclaration d'Utilité Publique (tous les plans), arrêté préfectoral de cessibililté (plan 5), ordonnance d'expropriation (plan 5), certificat de non pourvoi ; dossier exproprié : Plan 5 : Consorts DORAT, DROUET ; Dossiers amiables sous Déclaration d'Utilité Publique : Plans 1, 2 : Caisse des Dépôts et Consignations : Plans 6, 8, 12, 14 : Commune de Palaiseau : Plan 7 : GABIN Geneviève : Plan 9 : PETIT André : Plan 11 : Consorts GAUDRY, CHASSAGNOL (1992-1999).	Cote 2359W/42	Date 1992-1999	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un...
Résultat n°55	SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).	Cote 2359W/41	Date 1992-1999	Lieu SAINT-ESCOBILLE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...
Résultat n°56	MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, plan et état parcellaires, plan général, notice d'impact, dossier d'enquête publique avec arrêté ouverture d'enquêtes conjointes et cessibilité, approbation définitive, arrêté de cessibilité, avis des Domaines, journaux, certificat d'affichage, ordonnances de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, délibération acquisitions amiables (1997-2000).	Cote 2359W/37	Date 1997-2000	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral, avis, certificat, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...
Résultat n°57	RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).	Cote 2359W/28	Date 1999-2003	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier...
Résultat n°58	LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).	Cote 2359W/26	Date 1994-2000	Lieu LEUDEVILLE	Type de document avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, texte officiel, procès-verbal, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...
Résultat n°59	SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).	Cote 2359W/24	Date 1993-1999	Lieu SAINT-HILAIRE	Type de document déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...
Résultat n°60	VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).	Cote 2359W/17	Date 1997-2001	Lieu VILLEJUST, NOZAY	Type de document déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°61	GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan et état parcellaires, délibération, convention de financement, estimation des domaines ; dossiers individuels-actes amiables : parcelles B 981-B 983-B 985-B 987-B 989-B 991-B 993 commune de GOMETZ-LE-CHATEL (1993-2000).	Cote 2359W/15	Date 1993-2000	Lieu GOMETZ-LE-CHATEL	Type de document plan, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan...
Résultat n°62	BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête pour la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité publique, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, certificat de non pourvoi, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, conclusion du Commissaire du gouvernement, documents d'arpentage (1994-1997).	Cote 2359W/9	Date 1994-1997	Lieu BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, avis
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...
Résultat n°63	MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).	Cote 2359W/1	Date 1993-1994	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...
Résultat n°64	Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).	Cote 2167W/38	Date 1998-2003	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°65	Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).	Cote 2167W/36	Date 1995-1996	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°66	Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).	Cote 2167W/26	Date 1989-2007	Lieu ESSONNE	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°67	CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le Conseil général : compte rendu de séance du Conseil général séance, article de presse, plan du château, rapport, correspondance, rapport, copie du certificat d'actions nominatives, acte constitutif, déclaration de conformité, conditions d'occupation, cahier des charges, comptes rendus de séances du Conseil général, rapports du préfet, plan du domaine, réglement intérieur, avis de la commission des conflits, rapport du président du Conseil général, projets de convention, note. (1977) ; Affectation du domaine : rapports, compte rendu intégral des débats de la séance du 20 décembre 1978, rapports du préfet, délibérations du Conseil général, compte rendu de réunion, correspondance, comptes rendus de séance du Conseil général, rapport de la commission départementale (1978) ; projet de création d'une ferme-école par Nature et progrès, association européenne d'agriculture et d'hygiéne biologiques : évaluation forfaitaire, rapports, correspondance, brochures, budgets prévisionnels (1977-1979) ; projet d'aménagement du domaine par l'association Tourisme et travail : plan de financement, budgets, correspondance, rapports, notices estimatives, document descriptif, programme des travaux envisagés (1978-1979).	Cote 2167W/1	Date 1977-1979	Lieu CHAMARANDE	Type de document compte rendu, coupure de presse, documentation, rapport, plan, correspondance, règlement intérieur, avis, convention, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, programme
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le...
Résultat n°68	Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS gérée par la fondation d'Auteuil Les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Statut de l'association (1978), projet pédagogique (1981) subvention pour des travaux d'amélioration de l'habitat : rapport, délibération (1981), création d'une unité d'hébergement de 34 lits pour adolescents (1984), présentation du projet de construction du pavillon d'accueil (1984), plans (1983), achat de mobilier pour le nouveau pavillon (1983).	Cote 2018W/5	Date 1981-1984	Lieu MARCOUSSIS, PARIS Commune	Type de document statut d'association, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS...
Résultat n°69	Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).	Cote 2012W/28	Date 1997-2003	Lieu VILLEJUST, NOZAY	Type de document arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS. Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°70	Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic, plans, administratif ; Gare routière d'EVRY : délibération, subvention ; Gare routière de DOURDAN : délibération, administratif, comptes-rendus (2002).	Cote 1962W/15	Date 2002	Lieu EVRY Commune, YERRES Commune, DOURDAN Commune	Type de document étude, plan, dossier de procédure, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu
	Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS. Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic,...
Résultat n°71	EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : convention commune-Département, avenant à la convention de mandat [Francophonie], délibérations, insertions, commission de sécurité, planning, assurance, correspondance avec la commune, notes au Département, au service des finances et au payeur départemental (1990 - 1996).	Cote 1884W/47	Date 1990-1996	Lieu EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document convention, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...
Résultat n°72	ETAMPES, stade de Guinette, construction ; contrôle technique : insertions, délibération, consultation, offres de candidature, marché, correspondance avec la CEP et le Département (1990 - 1993).	Cote 1884W/22	Date 1990-1993	Lieu ETAMPES Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. ETAMPES, stade de Guinette, construction ; contrôle...
Résultat n°73	ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).	Cote 1884W/16	Date 1990-1996	Lieu ETAMPES Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention,...
Résultat n°74	VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : marché de maîtrise d'oeuvre attribué à l'entreprise Lionel Dubois [marché n°90-006], avenants n°1 et 2 (1990 - 1993).	Cote 1884W/3	Date 1990-1993	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : marché...
Résultat n°75	VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : avant-projet détaillé n°1 et 2, avant-dossier de consultation des entreprises, correspondance au Département [DICAS], appel d'offres restreint, consultation, rapport (1991 - 1992).	Cote 1884W/2	Date 1991-1992	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : avant-projet...
Résultat n°76	VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : convention commune-Département, commission d'appel d'offres, délibérations du butreau du conseil général et de l'assemblée plénière, insertions, marché négocié, permis de construire, certificat de conformité, réception, achèvement des travaux, commission communale de sécurité, courriers, maître d'oeuvre Lionel Dubois, commandes, devis, notes au Département (1990 - 1994).	Cote 1884W/1	Date 1990-1994	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. VIRY-CHATILLON, stade Francoeur, construction : convention...
Résultat n°77	Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Maître d'oeuvre, désignation. Quatre concurrents retenus : correspondance. Concours : délibérations (1996 - 1997).	Cote 1864W/24	Date 1996-1997	Lieu EVRY Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY. Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Maître...
Résultat n°78	Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention, programme, délibérations, insertions ; commission de contrôle des opérations de construction [CCOC] : autorisation de programme, crédits de paiement (1997 - 2001).	Cote 1864W/1	Date 1999-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY. Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention,...
Résultat n°79	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Marché public relatif à la coordination de la sécurité et protection de la santé : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, correspondance entre le maître d'ouvrage et et les services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP]. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé, traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises. Construction du garde-corps des toitures et des terrasses, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises. Mise en sécurité des bâtiments d'externat, de demi-pension et de la salle des sports, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises (1994 - 1998).	Cote 1850W/5	Date 1994-1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°80	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports ; ordonnancement du pilotage et de la coordination : avant-projet sommaire, avant-projet définitif. Marché public relatif au contrôle technique : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique, rapports techniques [études de sol, acoustique, diagnostic amiante], rapport final de contrôle technique, correspondance (1994 - 1998).	Cote 1850W/4	Date 1994-1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

Résultats de la recherche

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Juillet à Novembre 2011.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Novembre à décembre 2010.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Janvier à octobre 2010.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Janvier à novembre 2009.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Février à octobre 2008.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Septembre à décembre 2007.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Juillet à septembre 2007.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Contexte : MARCHES.

Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

Contexte : MARCHES.

Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

Contexte : MARCHES.

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection couverture étanchéité : suivi chantier (comptes rendus de réunions de chantier), délibération, rapport du président à la commission permanente, notes internes, correspondances.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Observatoire participatif des engagements (conférences débats, semaine nationale de développement durable) : notes, listings participants, délibérations du Conseil Général, questionnaires de satisfaction, correspondance (2002-2004).

Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.