MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

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PATRIMOINE IMMOBILIER.

Déplier tous les niveaux

PATRIMOINE IMMOBILIER.

Cote/Cotes extrêmes

2541W/1-114

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Patrimoine immobilier n'appartenant plus au Conseil Départemental en 2015 : Angerville - Ferme de Bassonville (1991-1997) ; Ballancourt-sur-Essonne - Gendarmerie (1994-2008) ; Bièvres - Château du Bois Rocher (1992-1995) ; Brétigny-sur-Orge - Institut Universitaire de Technologie (IUT) (1992) ; Champcueil - Maison Forestière (1992) ; Champlan - Gendarmerie (2002-2004) ; Corbeil-Essonnes - Sous-préfecture (1957-1979) ; Corbeil-Essonnes - Tribunal (1977-2005) ; Crosne - Foyer Coquerel (2000-2001) ; Dourdan - Médiathèque (2003-2005) ; Etampes - Palais de Justice (1959-1995) ; Evry - Bibliothèque Universitaire (1996-2002) ; Evry - Institut de Biologie (2000-2004) ; Evry - Résidence de Retraite (2000-2001) ; La Ferté-Alais - Ex D.D.E. - PNR (1999-2002) ; Fleury-Mérogis - Fourrière Animalière Départementale (2000-2004) ; Gif-sur-Yvette - Institut Universitaire de Technologie (IUT), Institut de Biologie des Plantes (1990-1997) ; Mennecy - Stade Nautique Maurice Herzog (1983-2010) ; Morigny-Champigny - Institut d'Action Médico Educations - ITEP (1972-2006) ; Palaiseau - Plateforme Sociale (2008) ; Ris-Orangis - Plateforme Sociale (2004-2008) ; Sainte-Geneviève-des-Bois - Déchèterie Departementale (2003) ; Soisy-sur-Seine - Gendarmerie (1996-2002) ; Vert- le-Petit - Domaine de Misery (1991-2002) ; Villebon-sur-Yvette - Refuge Animalier (1991-1994).

Langue des unités documentaires

Français