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  1. Résultat n°1

    MORSANG-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'adduction d'eau potable reliant l'usine de traitement de Morsang-sur-Seine au réservoir de Belle Etoile : arrêté préfectoral (5 septembre 1980 - 5 juin 1981). MONTGERON, YERRES. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges, renforcement général du réseau d'évacuation des eaux usées : arrêté préfectoral (8 novembre 1978 - 4 juin 1980). PALAISEAU. - Servitudes légales sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 9 décembre 1980).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1194W/28

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, pose...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MARCOUSSIS. - Bassin de retenue de la Sallemouille (avril 1980 - mars 1981). CHEVREUSE. - Bassin de retenue (juin 1979 - juillet 1979). Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux usées de lé région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Accès à l'YERRES à CROSNE, MONTGERON et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; espaces verts (16 janvier 1980 - juillet 1981). Enquêtes hydrauliques.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1172W/75

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Bassin de retenue de la Sallemouille...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    2016W/21

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/2

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8820 MAUCHAMPS (2005) ; n°34394 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; contrat particulier SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993) ; contrat particulier SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993) ; n°36023 CORBEIL-ESSONNES (2003) ; n°22470 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°8821 BOURAY-SUR-JUINE (2005) ; n°24835 ANGERVILLE (2005) ; n°8787 BLANDY (2005) ; n°19411 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2001) ; n°41489 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°39871 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14019 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1919W/69

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA NORVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, (La) VILLE DU BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE ; syndicat intercommunal pour l'assainissement de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2016W/3

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20223 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°34454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°13980 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°28895 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1998) ; n°16290 syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière Juine (SI) (2002).

    Date

    1998-2003

    Cote

    1919W/11

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/88

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de subvention d'investissement de syndicats intercommunaux d'assainissement : n°21837 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°39604 BROUY (2004) ; n°20013 ITTEVILLE (2003) ; n°21827 CHAMARANDE (2004) ; n°20219 MAROLLES EN HUREPOIX (2002) ; n°19413 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°25317 CERNY (1999).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1919W/64

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Dossiers de subvention d'investissement de syndicats...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36683 BREUILLET (2004) ; n°14006 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°25479 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (1999) ; n°20007 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14005 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1919W/21

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34440 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2002) ; n°25374 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (1999) ; n°34416 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002) ; n°34439 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1919W/32

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35998 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°25477 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1999).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1919W/57

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25124 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999) ; n°3043 ETAMPES (2001) ; n°29822 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1919W/42

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20218 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°32966 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2000) ; n° 21339 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°9487 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°8792 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004) ; n°21345 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°29825 VILLECONIN (2001) ; n°8281 IGNY (2004) ; n°36014 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°22201 LA FERTE ALAIS (2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    1919W/62

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°38186 SAINT-CYR-LA RIVIERE (2000) ; n°29814 LA FORET-LE-ROI (2001) ; n°32471 ORVEAU (2001) ; n°3137 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°3107 syndicat de BOUTIGNY, VAYRES (2001) ; n°12407 CHEPTAINVILLE (2002) ; n° 3038 CORBEIL-ESSONNES (2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1919W/1

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/46

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    1919W/47

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13382 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°18928 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°36011 ETRECHY (2003) ; n°13384 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41491 FONTAINE-LA-RIVIERE (2004) ; n°41495 SAINT-VRAIN (2004) ; n°39609 LARDY (2004) ; n°39608 LA-FERTE-ALAIS (2004) ; n°41492 LA NORVILLE (2004) ; n°19419 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°41488 AVRAINVILLE (2004) ; n°36139 LA FERTE-ALAIS (2002) ; n°39607 GUILLERVAL (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/37

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)