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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25124 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999) ; n°3043 ETAMPES (2001) ; n°29822 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001).

Cote/Cotes extrêmes

1919W/42

Date

1999-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ETAMPES Commune

Mots clés matières

AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, EAU POTABLE EQUIPEMENT,urbanisme, COURS D EAU EQUIPEMENT,environnement, FINANCEMENT ACTION, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, 20è siècle, 21è siècle

Mots clés typologiques

DOSSIER DE PROCEDURE