AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8820 MAUCHAMPS (2005) ; n°34394 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; contrat particulier SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993) ; contrat particulier SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993) ; n°36023 CORBEIL-ESSONNES (2003) ; n°22470 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°8821 BOURAY-SUR-JUINE (2005) ; n°24835 ANGERVILLE (2005) ; n°8787 BLANDY (2005) ; n°19411 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2001) ; n°41489 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°39871 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14019 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).