AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36683 BREUILLET (2004) ; n°14006 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°25479 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (1999) ; n°20007 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14005 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV).

Cote/Cotes extrêmes

1919W/21

Date

1999-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015