MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1-21

Date

1981-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.

Langue des unités documentaires

Français

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote/Cotes extrêmes

2016W/21

Date

1981-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009