Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20223 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°34454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°13980 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°28895 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1998) ; n°16290 syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière Juine (SI) (2002).

Aide à la recherche

AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Cote/Cotes extrêmes

1919W/11

Date

1998-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques