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Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°3
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

13 medias

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1953-1998

Cote

1890W/66

Résultat n°4

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1747

Résultat n°5

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°6

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Résultat n°7

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Date

s.d

Cote

1O/137

Résultat n°8

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Résultat n°9

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°10

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/927

Résultat n°11

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°12

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°13

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/70

Résultat n°14

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

Date

1910-1997

Cote

98J/128

Résultat n°15

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°16

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°17

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Résultat n°18

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°19

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32

Résultat n°20

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Résultat n°21

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Monographie communale.

Date

1899

Cote

1MI/635

Résultat n°22

PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/144

Résultat n°23

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°24

ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

Date

1666

Cote

2E66/58

Résultat n°25
MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

1 media

MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

Date

1894

Cote

18FI/1142

Résultat n°26

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°27

Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/14

Résultat n°28

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°29

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°30

PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

Date

1734-1770

Cote

B/2614

Résultat n°31

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°32

N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur fiscal de la terre et seigneurie du PLESSIS-SAINT-BENOIST, AUTHON-LA-PLAINE et SAINVILLE (Eure-et-Loir) et des bailliages du Bréau-Saint-Lubin à RICHARVILLE et dudit RICHARVILLE, demeurant audit AUTHON, et Pierre CAPPERON l'Ainé, laboureur demeurant audit RICHARVILLE, relative à des injures proférées par ledit JOUAN contre ledit CAPPERON (7 mai 1710).

Date

1710

Cote

2E1/140

Résultat n°33

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Résultat n°34

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Jean-Louis Delanoüe [ notaire royal au bailliage de Dourdan, commis à la rénovation du terrier de la seigneurie du Plessis-Saint-Benoist] : actes de foi et hommage du fief de Mérouville par Pierre Vital de Hallot à Georges-Louis Philippeaux d'Herbault, archevêque de Bourges, abbé commandataire de l'abbaye royale de Saint-Benoist (1782); actes de foi et hommage , aveu et dénombrement des fiefs de Sainville (avec un répertoire des censitaires) (1779-1783) ; actes de foi et hommage, aveu et dénombrement du fief de Bourgneuf et de Harengeois, dépendant de la châtellenie de Plessis-Saint-Benoits (1782).

Date

1779-1783

Cote

2E76/3

Résultat n°35

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°36

N° 54 - Prisée du moulin à vent, à moudre farine, de Guillerville [Saint-Escobille], faite par Pierre Hailliard, meunier demeurant au Plessis-Saint-Benoist, Claude Hailliard, maître charpentier demeurant à Mérobert et Jean Aubry, meunier demeurant au moulin à vent dudit Mérobert, à la requête de la dame de Guillerville et de Nicolas Le Moyne, meunier demeurant audit moulin de Guillerville, comprenant l'arbre tournant, les moules, le rouet, la queue, les toiles et autres outils (22 janvier 1675).

Date

1675

Cote

2E66/97

Résultat n°37

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). -Section A de la Tuilerie, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 54x73 (1884).

Date

1884

Cote

3P/5023

Résultat n°38

Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R à fin ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : début à section V.

Date

1932-1974

Cote

1616W/137

Résultat n°39
Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

22 lots 819 medias

Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

Date

1899

Cote

4T/14

Résultat n°40

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

Date

1656

Cote

2E78/27

Résultat n°41
PLESSIS-SAINT-BENOÎT (LE). - L'église [Editeur Boutroue].

1 media

PLESSIS-SAINT-BENOÎT (LE). - L'église [Editeur Boutroue].

Date

s.d

Cote

2FI137/1

Résultat n°42

CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières, Nozay, Palaiseau, Pecqueuse, Le Plessis-Saint-Benoit, Richarville, Roinville-sous-Dourdan, Saclay, Saint-Chéron, Saint-Escobille, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne (1912-1916).

Date

1912-1916

Cote

2P/1108

Résultat n°43

PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1960

Cote

1018W/74

Résultat n°44

Ormoy à Saint-Chéron.

Date

1941-1944

Cote

853W/7

Résultat n°45

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/61

Résultat n°46

PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (déreliés) (1745-1747), (1748-1749), (1750-1753), (1754-1755), (1757-1759) , (1760-1761), (1762-1764)

Date

1745-1764

Cote

B/2610

Résultat n°47

Les parachutages alliés pour le réseau Vengeance de Dourdan pendant la Seconde guerre mondiale

Date

2004

Cote

PER3/9/47/10

Résultat n°48

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. DENEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 90893 (1965). ORSAY. - M. RANA Ramon : permis de construire 91 - 65 - 90895 (1965). PECQUEUSE. - Coopérative Agricole de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 90896 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DELART René : permis de construire 91 - 65 - 90897 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - UNMFAR : permis de construire 91 - 65 - 90938 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société Le Confort Electrique : permis de construire 91 - 65 - 90939 (1965). PALAISEAU. - M. CLEMENT Roland : permis de construire 91 - 65 - 90940 (1965) ; M. FOUQUET LEDANOIS Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90941 (1965) ; M. MATHIAS Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 90942 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUIOD Claude : permis de construire 91 - 65 - 90943 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. DE LORENZI Max : permis de construire 91 - 65 - 90949 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VOISIN Maxime : permis de construire 91 - 65 - 90950 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST. - M. MANGANAS Georges : permis de construire 91 - 65 - 90951 (1965). DOURDAN. - M. TROUVE Henri : permis de construire 91 - 65 - 88020 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. D'AGOSTINO Dominique : permis de construire 91 - 65 - 88021 (1965). MONTGERON. - Société Entreprise Grandes Vidanges à Vapeur : permis de construire 91 - 65 - 88022 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/940

Résultat n°49

Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

Date

1970-1982

Cote

905W/40

Résultat n°50

DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS (août 1919).

Date

1919

Cote

2E64/366

Résultat n°51

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). -Section A de la Tuilerie, 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x102 (1827).

Date

1827

Cote

3P/5022

Résultat n°52

Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

Date

1991-1997

Cote

2108W/2

Résultat n°53

LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT. - Equipements scolaires, affaires générales (1967-1968) ; fonds scolaire (1961-1967) ; travaux à l'école (1969). PUSSAY. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1967) ; fonds scolaires (1961-1969) ; école maternelle (1967). RICHARVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1965-1969). ROIVILLE-SOUS-DOURDAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1696) ; fonds scolaire (1966-1969). SACLAS. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1967) ; fonds scolaire. SERMAISE. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969) ; utilisation des locaux scolaires (1966-1969) ; requête des établissements Schooneyan (1969). SOUZY-LA-BRICHE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1969). SAINT-CHERON. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1964-1968) ; fonds scolaire (1965-1967). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968). SAINT-ESCOBILLE. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1967).

Date

1961-1969

Cote

1051W/252

Résultat n°54

Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

1005W/167

Résultat n°55

En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

Date

1909-1996

Cote

98J/63

Résultat n°56

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/100

Résultat n°57

Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

Date

1990-1994

Cote

2108W/9

Résultat n°58

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°59

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°60

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41

Résultat n°61

Plessis-Saint-Benoit (Le). - Cahier des comptes, à noter : dépenses annuelles pour la chapelle dont drap mortuaire et corde pour la cloche (1888), réparation et peinture de la voûte (1889), bannière de la Sainte Vierge (1890), christ et chandeliers (1896), croix de procession et aube (1897), porte chapes (1898), carillon à 3 timbres (1899), tapis d'église (1900), fonds baptismaux en terre cuite, ton pierre (1901), drap mortuaire (1903).

Date

1888-1904

Cote

9V/56

Résultat n°62

PLESSY-SAINT-BENOIST (LE). - Tables décennales [1883-1902 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 4 E 2357].

Date

1883-1902

Cote

2MI/57

Résultat n°63

Fonds de l'église paroissiale SAINT-AUBIN d'AUTHON-LA-PLAINE. - AUTHON-LA-PLAINE : copie du décret d'érection et fondation de la chapelle de NOTRE-DAME de LORETTE, au hameau du PLESSIS-SAINT-BENOIST, paroisse d'AUTHON-LA-PLAINE, en titre de bénéfice. Sentence au profit du curé d'AUTHON-LA-PLAINE au sujet de réparations urgentes à faire dans la maison presbytérale et lieux en dépendant, (1694). Bail d'héritages appartenant à la fabrique, (1786).

Date

1689-1786

Cote

G/460

Résultat n°64

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/63

Résultat n°65

Les cadrans solaires

Date

1909-2002

Cote

98J/102

Résultat n°66

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°67

Église

Date

1971

Cote

26FI/79/29, 26FI/79 (Ancienne cote)

Résultat n°68
1896.

12 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/239

Résultat n°69

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°70

Sapeurs-pompiers. - Les Molières (1887-1922) ; Mondeville (1891-1922) ; Monnerville (1869-1922) ; Montgeron (1864-1923) ; Montlhéry (1904-1931) ; Morangis (1886-1934) ; Morigny-Champigny (1920-1922) ; Morsang-sur-Orge (1865-1928) ; La Norville (1907-1922) ; Nozay (1929) ; Ollainville (1920-1921) ; Ormoy-la-Rivière (1911-1923) ; Orsay ( 1906-1935) ; Palaiseau (1904-1935) ; Paray-Vieille-Poste (1932-1933) ; Le Plessis-Saint-Benoît (1933-1935) ; Puiselet-le-Marais (1921-1922) ; Pussay (1876-1922) ; Ris-Orangis (1917-1923) ; Roinville-sous-Dourdan (1921-1932) ; Saclas (1876-1922) ; Saclay (1933-1935) ; Saint-Aubin (1933) ; Saint-Chéron (1905) ; Saint-Cyr-la-Rivière (1863-1932) ; Saint-Maurice-Montcouronne (1905-1922) ; Saint-Michel-sur-Orge (1880-1933) ; Saint-Sulpice-de-Favières (1904-1922) ; Saint Vrain (1907-1933) ; Sainte-Geneviève-des-Bois (1920-1932) ; Saintry-sur-Seine (1893-1922) ; Saulx-les-Chartreux (1877-1922) ; Savigny-sur-Orge (1910-1934).

Date

1863-1935

Cote

6R/5

Résultat n°71

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). -Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 55x72 (1884).

Date

1884

Cote

3P/5021

Résultat n°72

Mémoires de Roustam 10e partie

Date

2003

Cote

PER3/8/45/7

Résultat n°73

Communes Essonne lettres M-R

Date

1970-1997

Cote

98J/28

Résultat n°74

PLESSIS-SAINT-BENOIT. - Eglise.

Date

1977

Cote

5FI/884

Résultat n°75

Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965) ; chasse : instruction, réglementation des armes de chasse (1969-1984) ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : demande d'autorisations de défricher (1969).

Date

1960-1984

Cote

1225W/4

Résultat n°76

Titres féodaux et de familles. - Le Bourgneuf, à Etampes.

Date

1723-1730

Cote

E/3821

Résultat n°77

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

Date

1901-1910

Cote

2P/79

Résultat n°78

MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion.

Date

1974

Cote

1184W/8

Résultat n°79

Bourse nationale. - Année scolaire 1981-1982, 1er recensement par communes des élèves boursiers nationaux : communes commençant par P à Z.

Date

1979-1980

Cote

1123W/14

Résultat n°80

Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

Date

2004

Cote

PER3/9/47/6