Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 1O/1 à 1O/195 (comptes de gestion des receveurs municipaux, 1800-1940) : cette sous-série a été transférée aux Archives de l'Essonne, en provenance des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise, en 1988. Les documents sont classés par commune ; ils sont conditionnés dans 91 boîtes (52 x 37 x 5 cm), c'est-à-dire que chaque boîte concerne deux à trois communes. Les comptes de gestion des années postérieures à 1940, transférés en même temps, ont été regroupés dans un versement coté 975W. - 1O/196 à 1O/389 (emprunts et impositions extraordinaires, 1900-1934) : ce fonds provient de la dévolution des archives de Seine-et-Oise en 1996 ; il mesure 0,40 m. Les dossiers sont classés par communes. Seules les communes de Bièvres, Echarcon et Verrières-le-Buisson ne sont pas représentées, ainsi que Les Ulis, créée en 1977. Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable, distribution d'électricité, travaux effectués sur des puits, constructions et travaux dans les mairies - écoles, acquisition d'une usine à gaz, travaux effectués sur le chemin de fer, emprunt de guerre. Des demandes et autorisations d'emprunt communal (extraits de délibérations du conseil municipal) sont également nombreuses."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique
Autres données descriptives
1O/196 à 1O/389 : répertoire numérique établi par Fabienne JAUSON, août 1998.
Informations sur le traitement
1998
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Dates non mentionnées dans inventaire papier.
Informations sur le traitement
17/09/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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