Résultats de la recherche

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

EDEPOT81 1R/2

1860-1915

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

registre, registre d'appel

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

1128W/4

1969-1974

NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

2657W/26

1981

PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

2P/1102

1931-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

liste nominative

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

842W/6

1941-1945

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

statistique

N° 13 - Transport et cession de 448 livres de rente, fait par Jacques-Antoine EMARD, bourgeois d'ETAMPES, y demeurant, paroisse Notre-Dame, et Margueritte DARBLAY sa femme, héritière de son défunt père Jacques DARBLAY, Jacques DARBLAY, marchand-hôtelier, Claude DARBLAY, hôtelier, tous deux demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Marie-Françoise DARBLAY, hôtelière demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et veuve de Claude-Valentin LECONTE, Samuel-François ROBERT, marchand et Barbe DARBLAY sa femme, Marie-Madeleine DARBLAY, demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Charles-Edme BLANCHET, marchand-mégissier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, veuf de Marie-Cantienne-Geneviève DARBLAY, tous héritiers de défunt Rodolphe DARBLAY leur père, Jean BOIVIN, marchand-épicier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin, veuf de (Françoise) DARBLAY, Jean-Jacques-Nicolas DEFAY, marchand-hôtelier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, et Marie-Victoire DUPETY sa femme, veuve de Jacques DARBLAY, héritière de François DARBLAY son père, et Antoine DEMOLIERE, huissier à cheval au Châtelet de PARIS, demeurant paroisse Saint-Gilles d'ETAMPES, et fondé de pouvoir de Pierre-François DARBLAY, maître de la Poste de VILLEJUIF (Val-de-Marne), héritier du dit François DARBLAY son père, au profit d'Etienne BOURDEAU, concierge de la ferme du château du Plessis-Sebbeville [LE PLESSIS-PATE], Pierre BOURDEAU, laboureur audit PLESSIS, Claude LAMOUREUX, manouvrier, et Marie-Jeanne BOURDEAU sa femme, Henry DUVAL, manouvrier et Françoise BOURDEAU sa femme, demeurant à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Louis BOURDEAU, marchand demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles ; à savoir : la somme de 448 livres provenant de la succession de défunt Etienne BOURDEAU, laboureur à PUSSAY, lequel fut condamné avec Jacques BOURDEAU, envers ledit Jacques DARBLAY, à payer la somme de 900 livres issue de la dite rente (6 septembre 1772).

2E66/252

1772

ETAMPES Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PUSSAY

minute notariale

Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

E/2518

1480-1789

MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SAVART Jacques : permis de construire 91 - 80 - A0913 (1980). SAINT-VRAIN. - M. DUCHE Michel : permis de construire 91 - 80 - A0921 (1980). PLESSIS-PATE (LE). -, M. BOUAZIZ Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0922 (1980). SAINT-VRAIN. - M. REMY Christian : permis de construire 91 - 80 - A0929 (1980). PALAISEAU. - Sarl COFRATEL : permis de construire 91 - 80 - P0971 (1980). PLESSIS-PATE (LE). - M. HENRY Jacky : permis de construire 91 - 80 - A0978 (1980) ; M. DELPEYROU Alain : permis de construire 91 - 80 - A0979 (1980) ; M. PERICO Jean : permis de construire 91 - 80 - A0980 (1980).

1553W/4111

1980

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE)

permis de construire

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/40

1974

CORBEIL Arrondissement, EPINAY-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, MENNECY Commune

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

EDEPOT81 4N/1

1925

PLESSIS-PATE (LE)

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

2E62/78/1

1577

MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLEJUST, CHILLY-MAZARIN Commune

minute notariale

1817.

6M/238

1817

PLESSIS-PATE (LE)

liste nominative

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

E/5492

1662

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND

minute notariale

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

987W/314

1955

PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS

rôle d'imposition

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

886W/79

1944-1965

PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

EDEPOT81 2H/9

1878-1929

PLESSIS-PATE (LE)

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

B/2605

1709-1790

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE

mercuriale, procès-verbal

N° 129 - Contrat de mariage entre Pardou Caramija, maréchal demeurant au Plessis-Sepville [Le Plessis-Pâté], fils de défunt Jean Caramija et de Térèse Rivières, et, Geneviève Coiffié, demeurant à Marolles-en-Hurepoix, fille de défunt Jean Coiffié, vigneron et de [lacune] Maingot (9 novembre 1749).

2E45/10

1749

PLESSIS-PATE (LE), MAROLLES-EN-HUREPOIX

minute notariale

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

13H/23

1383-1790

LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT

bail, dossier de procédure

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

1050W/48

1976

SACLAS, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

déclaration, liste nominative

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

2657W/14

1976

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-PATE (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

dossier individuel, texte officiel

MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

1011W/189

1963-1964

OLLAINVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement

BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

1172W/82

1980-1981

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

EDEPOT81 3F/1

1892-1894

PLESSIS-PATE (LE)

statut d'association, correspondance

LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

1031W/86

1954-1966

MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

PLESSIS-PATE (LE). - Société civile immobilière (SCI) Plessis Le Clos Mélines : permis de construire 91 - 75 - 72654 (1975).

1553W/3421

1975

PLESSIS-PATE (LE)

permis de construire

n°1

PER1022/1

2010

PLESSIS-PATE (LE), ESSONNE

publication périodique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

E/4568

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PLESSIS-PATE (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, convention, contrat, acte authentique

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

98J/128

1910-1997

NORVILLE (LA), ORSAY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

coupure de presse, document photographique, carte postale

Titres féodaux et de familles. - Plan d'arpentage en couleur de la seigneurie des Bordes-Piédefert, au Plessis-Sébeville [Le Plessis-Pâté], contenant 557 arpents, arpenté et dessiné par le sieur Dague, architecte et inspecteur du Grand fossé de Bondoufle [Ech. de 18 et 20 pieds par perche].

E/2940

1750

PLESSIS-PATE (LE)

atlas terrier

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

2006W/406

1956-1969

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

2021W/191

1998

PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN

bail

Titres féodaux et de familles.

E/2453

1752-1785

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1O/7

1975

PLESSIS-PATE (LE)

plan, plan d'urbanisme, rapport

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

982W/60

1941-1967

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, correspondance, liste nominative

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Antoine LANGLOIS (octobre 1630).

E/5287

1630

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

minute notariale

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

1671W/5

1998-1999

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

liste nominative