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Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

1119W/18

1956-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

947W/135

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage : carte des communes situées le long de l'Orge, la Seine et de l'Essonne, état des études, Institut de l'aménagement urbain pour la région parisienne, août 1965, Ech. 1/10 000. Coul. Lég. Dim. 165 x 125 cm.

1FI/628

1965

EVRY Commune, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, ORGE (VALLEE DE L)

carte

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

1957W/18

2006-2008

ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)

rapport, brochure, statistique

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

1502W/1078

1948-1967

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, marché public

LONGPONT-SUR-ORGE. - La vallée de l'Orge : vue générale (octobre 1980).

44FI/1217

1980

LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (VALLEE DE L)

VUE AERIENNE, document photographique

juin-décembre : n° 1529-1550

JAL113/11

1974

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

Abri des Louveries

PER533/1/2/7

1976

SACLAS

publication périodique

n° 1133, 1134, 1136, 1138-1142, 1179-1181, 1185-1191, 1193-1195

JAL113/1

1966-1967

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des eaux usées, construction : dossier d'exécution et correspondance.

1502W/1080

1962-1966

ORGE (VALLEE DE L)

marché public

Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

PER864/1/22/1

2003

CORBEIL-ESSONNES, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), BRIE (LA), SEINE (COURS D EAU), ORMOY, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU)

publication périodique

EVRY.- Exposition : La rivière Orge, photographies et installation de Claude Viezzoli, Maison départementale de l'habitat, 10 février-29 avril 2009.

18FI/4096

2009

ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune

document photographique

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- La vallée de l'Orge, Sylvie Decaux, photographe à Saint-Michel-sur-Orge, octobre 1996, Coul. Sur support, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

55FI/207

1996

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

document photographique

LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1996), BIEVRE et affluents (1996), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l' ORGE (1995-1996), ESSONNE et affluents (1996); syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). - Rivières.

1409W/181

1992-1996

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/40

1978-1981

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

déclaration d'utilité publique, délibération

La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1972 ; opérations N° 47-48-52-54 et 55.

977W/82

1972

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, programme

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

7S/120

1888-1940

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

compte de gestion, rôle d'imposition

ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

8S/9

1925-1940

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORGE (VALLEE DE L)

pièce comptable, compte de gestion, cahier des charges, plan, minute notariale, minute juridictionnelle

BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975).

44FI/653

1975

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

VUE AERIENNE, document photographique

n° 51-100 (2001-2015)

PER925/1

2001-2015

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE, ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

publication périodique

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

1172W/51

1975-1983

BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

La vallée de l'Orge.- Section inférieure, assainissement et divers.

977W/41

1967-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

n° 1403-1451

JAL113/7

1972

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

LONGPONT-SUR-ORGE. - La vallée de l'Orge : vue générale (octobre 1980).

44FI/1251

1980

LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (VALLEE DE L)

VUE AERIENNE, document photographique

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, projet d'aménagement, plans : Morte-Rivière de Viry-Châtillon, plans de la rivière d'Orge : partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le passage inférieur du Mort-Rû et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le moulin de Villemoisson et la brasserie de Savigny, partie comprise entre la brasserie de Savigny et l'ancien moulin d'Athis, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre la brasserie et le passage inférieur du Mort-Rû, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, plans de la boëlle de Longpont, de la boëlle Saint-Michel, de la boëlle Saint-Martin, plan de la Morte-Rivière de Juvisy et Athis-Mons : partie comprise entre la route nationale n° 7 et l'arrivée dans l'Orge .

7S/173

1929-1930

ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (VALLEE DE L)

plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

Promenade au bord de l'Orge

INOCTAVO/2660

1990

ESSONNE, ORGE (VALLEE DE L)

ouvrage imprimé

1964 : n° 1037-1044

JAL113/12

1964-1965

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

GBR/1167

s.d.

ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

ouvrage imprimé

Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995-1996), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1992 ; 1994), PUSSAY (1997), MORSANG-SUR-ORGE (1993-1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1996), BREUX-JOUY (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), BOISSY-LA-RIVIERE (1995). - Dépollution.

1409W/137

1994-1997

ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PUSSAY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BOISSY-LA-RIVIERE, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Fouilles de Saclas 1976

PER533/1/2/6

1976

SACLAS

publication périodique

Rapport développement durable 2017

PER925/2/2017

2017

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE, ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

publication périodique

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations, avant-projet des travaux d'aménagement de la section inférieure de la vallée de l'Orge : Morte-Rivière de Viry-Châtillon : plan parcellaire, profil en long, types d'endiguement, profil en travers, type d'ouvrage d'art, estimation . Rivière d'Orge : plan parcellaire, profil en long, profil en travers , estimation (1930), plans de l'Orge dans les communes de Juvisy-sur-Orge, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge (1931).

7S/171

1930-1931

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Corbeil - Melun et les environs, vallées de la Seine, de l'Essonne, de l'Yerres, de l'Orge et de l'Ecole

INOCTAVO/273

s.d.

CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)

brochure

La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

INOCTAVO/4445

2010

NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERNAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, COURCOURONNES, VILLABE, ORMOY, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ECOLE (BASSIN DE L), SEINE-ET-OISE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, YVETTE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), MORANGIS

ouvrage imprimé

Les vignerons franciliens au XVIe siècle : mythe et réalité. Tiré à part de Essais sur la campagne à la Renaissance, mythes et réalités

PBR/2435

1991

CORBREUSE, DOURDAN Commune, ORGE (VALLEE DE L), VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, AVRAINVILLE, HUREPOIX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

1005W/172

1970-1971

ORGE (VALLEE DE L)

budget, dossier de procédure

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

1119W/8

1966-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°151, n°152, n°153, n°169, n°171, n°173, n°174, n°176.

1078W/45

1982

ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

marché public

ANGERVILLE (1994), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), JANVILLE-SUR-JUINE (1996), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1992), LEUDEVILLE (1996), DOURDAN (1994), GOMETZ-LA-VILLE (1996), VILLABE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), VILLIERS-LE-BACLE (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1993).

1409W/164

1992-1996

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L), JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, DOURDAN Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

Rapport développement durable 2016

PER925/2/2016

2016

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE, ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

publication périodique

juillet-décembre : n° 1337-1350

JAL113/5

1970

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

Syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993 ; 1996), CHILLY-MAZARIN (1993), PLESSIS-PATE (LE) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1993), MOLIERES (LES) (1993), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), VILLE-DU-BOIS (LA) (1998), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993), D'HUISON-LONGUEVILLE (1996), MEREVILLE (1997), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1997), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de la vallée de l'ORGE (1997), CORBEIL-ESSONNES (1994). - Dépollution.

1409W/128

1993-1997

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHILLY-MAZARIN Commune, PLESSIS-PATE (LE), MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

1172W/53

1966-1984

MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

minute juridictionnelle, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

1673W/3

1983-1997

ORGE (VALLEE DE L), YVETTE (VALLEE DE L), ESSONNE

charte

Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et culturel du Val d'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1965). DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE. - Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal sportif : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1962).

1119W/21

1943-1965

ORGE (VALLEE DE L), DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (affaires diverses).

947W/127

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

1009W/113

1965-1966

ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, SYNDICAL INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU RAMMASSAGE SCOLAIRE DU CENTRE D EDUCATION TECHNIQUE D ARPAJON

budget

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge : protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, à l'aval du confluent de la Morte-rivière de Viry-Châtillon, entre ce confluent et la Seine. Les communes concernées sont Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Châtilon, Paray-vieille-Poste, Savigny-sur-Orge. Création d'un syndicat intercommunal (1928-1931), contentieux porté devant le conseil d'Etat entre le syndicat et la société Port-Aviation à Viry-Châtillon à cause d'occupation de terrain pour travaux d'endiguement par le syndicat (1933-1938), démolition et reconstruction des ponts sur la Morte-Rivière de Viry-Châtillon (1933-1935), devis de travaux, mémoires (1931-1935), mètre des terrassements, détails estimatifs des travaux, type d'ouvrage d'art (1931).

7S/170

1928-1938

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (LES), MASSY, ORSAY. - Pistes cyclables : programme 1983, dossiers soldés. DOURDAN. - Promenade piétonne ; avenue d'Aubigny. SAINT-CHERON. - Passage dit du Cosec. MORSANG-SUR-ORGE. - Parc du château : sentiers piétons. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Sentiers piétons : aménagement.

1409W/107

1983

ORGE (VALLEE DE L), GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

rapport

Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin parisien

INOCTAVO/3303

2002

BEAUCE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-OISE, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, YVETTE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), GRIGNY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE

étude

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

1523W/1082

1966-1982

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, ESSONNE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), REGION ILE-DE-FRANCE

étude, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, délibération, rapport, plan, circulaire

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

1108W/1

1948-1960

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, règlement, procès-verbal, plan, document photographique

VALLEE DE L'ORGE. - Collecteur principal d'eaux usées, construction : marché Dimarco.

1205W/24

1964

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

marché public

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des Gallo-romains à la fin de l'époque moderne (suite).

1429W/9

1984

CHAMARANDE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), REMARDE (COURS D EAU)

document audiovisuel

POUR UNE ORGE VIVANTE

4NUM/12

2000

BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, NORVILLE (LA), VILLE-DU-BOIS (LA), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, EGLY, BREUILLET, OLLAINVILLE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), REMARDE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

document audiovisuel

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

7S/125

1898

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

7S/174

1941

ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

plan

n° 29-41

JAL198/1

Entre juin 1933 et décembre 1933

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique, publication périodique

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, syndicat intercommunal de la région de MENNECY, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale (1976).

1005W/60

1976

VAL-DE-MARNE, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune

dossier de procédure

La Faune du gisement gallo-romain de Saclas

PER533/1/2/4

1976

SACLAS

publication périodique

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE supérieure. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). Prêt départemental, programme (1976).

1114W/101

1974-1976

ORGE (VALLEE DE L)

programme

Mémoire en images : Saint-Michel-sur-Orge

INOCTAVO/3218

s.d.

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SEQUIGNY (FORET DE), ORGE (VALLEE DE L)

carte postale, document photographique

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge : états d'indemnités pour privation de jouissance de terrains à Viry-Châtillon, état de l'emprise de terrains occupés dans les propriétés pour les travaux d'endiguement de la Morte-Rivière (1937).

7S/172

1937

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

BRETIGNY-SUR-ORGE. - La vallée de l'Orge et le hameau de Rosières (octobre 1980).

44FI/1378

1980

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

VUE AERIENNE, document photographique

Céramique et potiers. Gallo-romains en Ile-de-France

PBR/2110

1985

ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SAINT-CHERON Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département, YVELINES, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, ARPAJON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

étude

BURES-SUR-YVETTE. - Suppression d'un passage à niveau, aménagement de la grande maison : travaux en site inscrit ou classé. YERRES. - Abbaye : demande de classement (1977). - Parc du Buet : travaux sur le site classé (1985-1987). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt : projet de classement (1983). BREUILLET. - Terres soles : plainte Gaudry (1997). AVRAINVILLE. - Château, parc : demande de classement. MEREVILLE. - Bois sur l'avenue Poincaré : demande de classement. GRIGNY. - Parc de l'Arbalette : demande de classement. MENNECY. - Maronnier : demande de classement de M. Blondeaux. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Parc du Gros Buisson : demande de classement. ETRECHY. - Construction d'un supermarché : plainte. FONTENAY-LE-VICOMTE. - Construction d'un Gel 2000 : plainte. JANVILLE-SUR-JUINE. - Château de Gillevoisin : subvention à l'association Koenigswarter (1985). DRAVEIL. - Allée de tilleuls en face du château Paris-Jardin, remise en état : subvention (1983). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Eglise : demande de classement. Haute vallée de l'Orge. - Demande de classement. ATHIS-MONS. - Ilôt Opivoy : demande de classement. - Aménagement des autoroutes A 10 et A 11, bassins de dépollution des eaux pluviales : dossier Cofiroute (1993).

1434W/89

1977-1997

BURES-SUR-YVETTE, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, AVRAINVILLE, MEREVILLE Commune, GRIGNY Commune, MENNECY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVILLE-SUR-JUINE, DRAVEIL Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)

JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Classement et déclassement des voies : délibération du conseil général. Transmission du dossier à la Direction départementale de l'équipement (2 décembre 1980 - 14 août 1981). JUVISY-SUR-ORGE. - Logements, réalisation par l'office public d'HLM (OPHLM) : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (29 octobre 1981 - 11 juin 1982). LONGJUMEAU. - Rue des Cerisiers et voies de la résidence du Bief, classement dans la voirie communale : délibération du conseil municipal (10 janvier 1977 - 7 mai 1979). LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrat régional Orge Aval, trame verte, espaces verts : délibération (7 février 1980 - 5 septembre 1980). LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VIRY-CHATILLON. - Propriété Gourdet, acquisition : délibération du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (19 décembre 1978 - 23 novembre 1979). Contrôle de légalité.

1172W/52

1977-1981

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, contrat

Déclaration environnementale 2002 du Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orge Aval

GBR/3576

2002

ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

déclaration

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), ATHIS-MONS (1992), syndicat intercommunal de l'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1994). - Dépollution. Syndicat intercommunal de l'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), association syndicale de cressiculture (1993), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), SIARV (1994). - Rivière.

1409W/124

1991-1996

ORGE (VALLEE DE L), ATHIS-MONS Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

uillet-décembre : n° 1481-1506

JAL113/9

1973

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

n° 1196-1246

JAL113/2

1968

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat de la Vallée de l'Orge [bassin de retenue] (1970), la création d'une voie (1974).

1045W/2

1970-1974

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

7S/123

1938-1940

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

n° 1247-1298

JAL113/3

1969

ORGE (VALLEE DE L)

publication périodique

Recherches sur les ateliers de potiers de la vallée de l'Orge

PER674/1/2/1

1984

ORGE (VALLEE DE L), DOURDAN

publication périodique

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Vallée de l'ORGE, syndicat intercommunal de la région de CORBEIL.- Tutelle préfectorale (1976).

1005W/61

1976

ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement (1975). SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisation d'assainissement (1976). SAINT-CHERON, SERMAISE. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1975).

1073W/14

1975-1976

NOZAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-CHERON Commune, SERMAISE, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure