Filtrer les résultats
Multimédias
  • 552
  • 94
Période
  • 2
  • 5
  • 45
  • 144
  • 51
  • 96
  • 339
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 149
  • 31
  • 25
  • 20
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 646
  • 229
  • 184
  • 145
  • 131
Afficher plus
Typologies
  • 165
  • 123
  • 73
  • 54
  • 47
Afficher plus
Sujets
  • 317
  • 128
  • 114
  • 99
  • 86
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 21
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

646 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arpajon, Étréchy, Mauchamps, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/4

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide aux clubs d'excellence.
    • Arpajon, Étréchy, Mauchamps, Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Freka (Mauchamps).

    Date

    1973-1977

    Cote

    3239W/115

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Freka (Mauchamps).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/59

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • LARDY à MAUCHAMPS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/45

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • LARDY à MAUCHAMPS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/456

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS MONS, SAINTRY, YERRES (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/406

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°378 05 : réseau d'eau potable Station de pompage à MAUCHAMPS (23/02/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1462

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 05 : réseau d'eau potable Station de pompage...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°378 04 : Schéma réseaux syndicale du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (08/10/1968).

    Date

    1968

    Cote

    2159W/1461

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 04 : Schéma réseaux syndicale du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°378 03 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1460

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 03 : Plan de Recolement du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°378 02 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1459

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 02 : Plan de Recolement du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°378 01 : réseau d'eau potable Dossier recolement à MAUCHAMPS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 01 : réseau d'eau potable Dossier recolement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°378 00 : réseau d'eau potable Station de pompage à MAUCHAMPS (23/02/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1457

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°378 00 : réseau d'eau potable Station de pompage...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/2

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, Cabinet BARLAGUET avocate à BRUNOY, SA BIOMAT à SACLAY, Société BOIRON PRESSE à ORMOY, Société BOREAL Communications aux ULIS, Société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, SA BREUZARD (métallerie, serrurerie, chaudronnerie, menuiserie,,,) à CORBEIL-ESSONNES, Société HOTEL BUREAU à EPINAY-SUR-ORGE, SARL CARROSSERIE DE L'ESSONNE à MONTGERON, SARL CADEXPERT (systèmes d'information) à ORSAY, CARREFOUR Service Après Vente Régionaux à COURCOURONNES, Arsy (60), Besançon (25), Meyzieu (69), Portet-sur-Garonne (31) et Quétigny (21), Société CELTI (radio fréquences, hypofréquences, optoélectronique) à NOZAY, SARL CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, Société CGG Marine à MASSY, SARL Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, Société CHOMETTE FAVOR (équipement et services pour l'hôtellerie et la restauration) à GRIGNY, SA CILAS (compagnie industrielle des lasers) à MARCOUSSIS, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, Laboratoire CLEVENOT (analyse biologique) à VIRY-CHATILLON, Société CODEXIM (sous-traitance achats composants électroniques) à MASSY, SARL CODIMAG (conception diffusion de matériel d'arts graphiques) à BONDOUFLE, SA CODRA INGIENERIE INFORMATIQUE aux ULIS, SARL COFFIA (Compagnie Française de Fournitures Industrielles et Agricoles) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA Compagnie Générale de Géophysique à MASSY, Sociétés les COMPAGNONS ALU et les COMPAGNONS METALLIERS (groupe Breuzard) à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/115

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ACCOR à EVRY, société ACAP ENTREPRISES (conseil en organisation) à OLLAINVILLE, SA BIOCOM (recherche scientifique et technique) et société BEAUVAIS DIFFUSION (négoce de sacs poubelle, containers à ordures ménagères, travaux et matériel pour vide-ordures) LES ULIS, société BATI PEINTURES SOLEMURS à LONGJUMEAU, société INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, cabinet BARLAGUET (avocat) à BRUNOY, société BAFLEX (baffles acoustiques, matériel d'isolation) à BONDOUFLE, société AUTOMATISMES SEGUIN à MONTGERON, société ARBRES ET PAYSAGES (aménagement environnement) à VIRY-CHATILLON, SARL ALPHA CHROME (holding industrielle et financière) à BONDOUFLE, société ALCATEL OPTRONICS (fabrication de composants électroniques actifs) à NOZAY, société AKZO NOBEL à DOURDAN, société AGGREKO (groupes électrogènes, banc de charge, génie climatique) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société ACTIF (fabrication de matériel frigorifique) à EVRY (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2119W/94

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A INTERMARCHE BASE de MAUCHAMPS, société BET GDMH (bureau d'études de sols et fondations) à WISSOUS, S.A BEAUVAIS DIFFUSION aux ULIS, entreprise BIOMAT à IGNY, SARL Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, société CEGERS-GRILLET et SICAME (appareillages électriques) à BRUNOY, société CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, société CIS Bio International à SACLAY, S.A CLEVER à LISSES, société COLTREGE SYSTEMS à RIS-ORANGIS, société d'Hypermarchés CONTINENT 3000 à MONDEVILLE, CSEE division communication et informatique et péage aux ULIS, société DISCO à Paris et à Cholet (49) (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2119W/80

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

    Date

    1897-1996

    Cote

    2119W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2016W/10

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de MAUCHAMPS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, PLESSIS-PATÉ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/409

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40
    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1932-1969

    Cote

    2002W/54

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 339 à 390 de LINAS à MEREVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/6

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 345 à 390 LONGJUMEAU à MEREVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/10

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/131

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8820 MAUCHAMPS (2005) ; n°34394 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; contrat particulier SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993) ; contrat particulier SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993) ; n°36023 CORBEIL-ESSONNES (2003) ; n°22470 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°8821 BOURAY-SUR-JUINE (2005) ; n°24835 ANGERVILLE (2005) ; n°8787 BLANDY (2005) ; n°19411 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2001) ; n°41489 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°39871 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14019 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1919W/69

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50
    MAUCHAMPS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1955, Ech. 1/5000 ; plans des section A1, 1932, Ech. 1/1250, section A2, 1932, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, 1963, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [5 plans].

    5 medias

    MAUCHAMPS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1955, Ech. 1/5000 ; plans des section A1, 1932, Ech. 1/1250, section A2, 1932, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, 1963, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [5 plans].

    Date

    1932-1963

    Cote

    1890W/54

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • MAUCHAMPS, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MASSY - MILLY-LA-FORET.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/8

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/43

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/42

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/38

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, VALPUISEAUX - Taxe professionnelle.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/33

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ETRECHY, MAUCHAMPS . - Taxe d'habitation.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETRECHY, MAUCHAMPS . - Taxe d'habitation.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxe d'habitation.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1661W/1

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/7

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/957

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Matrices cadastrales mécanographiées : MAUCHAMPS : feuillets supprimés années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/759

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MAUCHAMPS :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Matrices cadastrales mécanographiées : MAISSE : T à fin ; MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/592

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MAISSE : T à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Matrices cadastrales de rénovation : MAUCHAMPS : début à fin et comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/362

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MAUCHAMPS : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Fiches 6003 Etats de section. - MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/105

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/19

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à MORSANG-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/20

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)