INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ACCOR à EVRY, société ACAP ENTREPRISES (conseil en organisation) à OLLAINVILLE, SA BIOCOM (recherche scientifique et technique) et société BEAUVAIS DIFFUSION (négoce de sacs poubelle, containers à ordures ménagères, travaux et matériel pour vide-ordures) LES ULIS, société BATI PEINTURES SOLEMURS à LONGJUMEAU, société INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, cabinet BARLAGUET (avocat) à BRUNOY, société BAFLEX (baffles acoustiques, matériel d'isolation) à BONDOUFLE, société AUTOMATISMES SEGUIN à MONTGERON, société ARBRES ET PAYSAGES (aménagement environnement) à VIRY-CHATILLON, SARL ALPHA CHROME (holding industrielle et financière) à BONDOUFLE, société ALCATEL OPTRONICS (fabrication de composants électroniques actifs) à NOZAY, société AKZO NOBEL à DOURDAN, société AGGREKO (groupes électrogènes, banc de charge, génie climatique) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société ACTIF (fabrication de matériel frigorifique) à EVRY (1995).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/94

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1995

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012