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775 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°3
bouquet

2 lots 2 medias

bouquet

Date

XIXe Siècle

Cote

GG084/0021/1-3

Résultat n°4

Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.

Date

1660-1662

Cote

E/23

Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/7

Résultat n°6
tabernacle de l'ancien autel

2 lots 2 medias

tabernacle de l'ancien autel

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0006/1

Résultat n°7

LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/14

Résultat n°8

Prix départemental du patrimoine. - Edition de 1990, GOMETZ-LA-VILLE, patrimoine historique, sujets 49 à 62 ; édition de 1994, VAUHALLAN, patrimoine architectural. Principes de conception de la Cité de l'Image par la Semessonne : notes.

Date

1984-1994

Cote

1436W/38

Résultat n°9

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2013

Cote

3170W/123

Résultat n°10

GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/330

Résultat n°11

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°12

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°13

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°14

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

1963-1969

Cote

1011W/265

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Date

1937

Cote

1M/123

Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16

Résultat n°18

JEAN BERTIN A MATIGNON

Date

1967

Cote

18AV/7

Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/27

Résultat n°20
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C5/6

Résultat n°21

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°22

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°23

GOMETZ-LA-VILLE. - Société GOMETZ-LE-BOURG : permis de construire 91 - 78 - 1478 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3843

Résultat n°24

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/1

Résultat n°25

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E56/1167

Résultat n°26

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°27

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°28

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32

Résultat n°29

VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 73 - 61171 (1973). GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 73 - 61169 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/3196

Résultat n°30

GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; constructions scolaires prototype (1965) ; fonds scolaire (1965-1969). GUIBEVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960). IGNY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). JANVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1968). LEUDEVILLE. - Equipements scolaires, classes préfabriquées (1965-1966) ; fonds scolaires (1967). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, cantine (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). LINAS. - Equipements scolaires, affaires générales -1960-1966) ; construction classe maternelle (1965) ; fonds scolaire (1965-1969) ; aménagement de l'école de garçons (1965-1967) ; cantine (1967-1968). LONGJUMEAU. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; cantine (1966-1969). LONGPONT-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1698) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969) ; groupe scolaire (1968). MARCOUSSIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, affaires générales (1960) ; fonds scolaire (1960). MASSY. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1968).

Date

1960-1969

Cote

1051W/256

Résultat n°31

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°32

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

1756

Cote

G/692

Résultat n°33

GOMETZ-LA-VILLE. - Section G - Taillis-Bourdrie, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x102 (1810).

Date

1810

Cote

3P/4465

Résultat n°34

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°35

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°36

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PALAISEAU, BIEVRES, IGNY, LA VILLE-DU-BOIS, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LA-VILLE).

Date

1980

Cote

2006W/94

Résultat n°37

Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

Date

1998-1999

Cote

1961W/24

Résultat n°38

GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

Date

1974-1977

Cote

1073W/10

Résultat n°39

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°40

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°41

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4

Résultat n°42
1886.

15 medias

1886.

Date

1886

Cote

6M/148

Résultat n°43

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°44

MASSY. - M. RAULT James : permis de construire 91 - 65 - 50145 (1965). MORANGIS. - M. DIDIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 50146 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CHAUVEL André : permis de construire 91 - 65 - 50147 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CHEVREAU Paul : permis de construire 91 - 65 - 50148 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 50149 (1965) ; M. MOREAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 50150 (1965) ; M. SOULAS : permis de construire 91 - 65 - 50151 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. THIBAULT Guy : permis de construire 91 - 65 - 50152 (1965). MASSY. - M. AUZOUX Robert : permis de construire 91 - 65 - 50153 (1965) ; M. DUFRESNE Arsène : permis de construire 91 - 65 - 50154 (1965). MORANGIS. - M. DUPAIN Marcel : permis de construire 91 - 65 - 50155 (1965). CHAMPLAN. - M. POINTET André : permis de construire 91 - 65 - 74510 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - M. MICHAU Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80225 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VASSAL Hugues : permis de construire 91 - 65 - 80226 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société coopérative de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 80227 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. CARLES Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80228 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIGNON : permis de construire 91 - 65 - 80229 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. DURAND Paul : permis de construire 91 - 65 - 80239 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1223

Résultat n°45

GOMETZ-LA-VILLE : assainissement ; JANVRY : assainissement ; GIF-SUR-YVETTE : voirie.

Date

1968-1972

Cote

1011W/314

Résultat n°46

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°47

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°48

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°49

Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

Date

1507-1662

Cote

E/765

Résultat n°50

PER776/154

Date

1996

Cote

PER776/154

Résultat n°51

Les serres de Beaudreville reprennent vie

Date

jeudi 21 janvier 2021

Cote

JAL7/519/3958/4

Résultat n°52

AEROTRAIN 02 Essais

Date

1969

Cote

18AV/12

Résultat n°53

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

Date

2001

Cote

2129W/33

Résultat n°54

GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages et décès : registre

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT44 2E/5

Résultat n°55

DIVERS (GOMETZ AIGUILLAGE n°1 ET N° 2)

Date

1965

Cote

18AV/8

Résultat n°56

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT44 1G/8

Résultat n°57

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°58

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Date

1983-1996

Cote

2137W/103

Résultat n°59

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/40

Résultat n°60

GOMETZ-LA-VILLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0020A à 0020B, 0021 : échantillon 4/5 maître.

Date

1975

Cote

1154W/749

Résultat n°61
GOMETZ-LA-VILLE. - Section F : Courcouronnes.

1 media

GOMETZ-LA-VILLE. - Section F : Courcouronnes.

Date

1809

Cote

3P/840

Résultat n°62

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°63

BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

Date

1808-1916

Cote

2S/55

Résultat n°64

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [cahiers reliés à l'envers].

Date

1611-1630

Cote

EDEPOT44 GG/2

Résultat n°65

INTERURBAIN 80 ET SUBURBAIN 44 (TRANSPORTS)

Date

1969-1974

Cote

18AV/16

Résultat n°66

La fabuleuse aventure de l'aérotrain

Date

samedi 13 avril 2019

Cote

JAL1/538/23207/1

Résultat n°67

GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 73 - 60641 (1973). ETAMPES. - Direction des télécommunications de la région de Paris : permis de construire 91 - 74 - 68202 (1974).

Date

1973-1974

Cote

1553W/3170

Résultat n°68
GOMETZ-LA-VILLE. - Section A : Ragonant.

1 media

GOMETZ-LA-VILLE. - Section A : Ragonant.

Date

1809

Cote

3P/835

Résultat n°69

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860

Résultat n°70

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199021, Dezellus Metal Insdustrie à VIRY-CHATILLON, 09199022, société Electransport à SAVIGNY-SUR-ORGE 09199023, Creat Bat à BRETIGNY-SUR-ORGE, 09199024, Mathias Lumidec à MASSY, 09199025, Chiumento et Compagnie à GOMETZ-LA-VILLE, 09199026, entreprise TTF à GOMETZ-LA-VILLE (1999).

Date

1999

Cote

2113W/25

Résultat n°71

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 2000, plans projet A9-II à A9-V (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/7

Résultat n°72

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : avant-projet, assainissement.

Date

1991-1992

Cote

1447W/14

Résultat n°73

GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 75 - 69751 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3243

Résultat n°74

GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages et décès : registre

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT44 2E/9

Résultat n°75

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°76

FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/52

Résultat n°77

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Date

1814

Cote

EDEPOT44 1G/41

Résultat n°78

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARRE, tabellion : minutes.

Date

1689-1691

Cote

2E56/1160

Résultat n°79

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

Date

1994-1995

Cote

1627W/5

Résultat n°80

GOMETZ-LA-VILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1928-1944

Cote

4E/4585