Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt
Présentation du contenu
Madame Leborne, Maire de GOMETZ-LA-VILLE, a souhaité déposer les archives de la commune afin de les conserver dans de bonnes conditions. En effet, plusieurs registres sont en mauvais état et ont du être désinfectés. Le dépôt est arrivé le 17 avril 2000. Il est composé de 63 articles (soit environ 1, 50 ml.), répartis de la manière suivante : - archives antérieures à la Révolution GG1*-GG12*, Registres paroissiaux, 1594-1792 - archives postérieures à la Révolution 2E1*-2E13, Etat civil, 1793-1927 ; 1G1-1G50, Contributions directes, 1791-1983 ; L1*, Budget, 1882-1902. A la suite d'une inspection des Archives communales, le 17 juillet 2003, le dépôt a été completé le 16 décembre 2003 par 16 articles (1ml.) : - archives antérieures à la Révolution GG13-GG14, Registres paroissiaux, 1640-1812 - archives postérieures à la Révolution 1F1 Recensement de la population 1817-1896; 1H1-1H3 Recrutement militaire 1860-1890; 3H1-3H2 Garde nationale 1792-1870; 4H1 Réquisitions; 1L1-1L2 Comptabilité 1806-1900; 1Q1-1Q2 Bureaux de bienfaisance, 1809-1878."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Autres données descriptives
Inventaire numérique dressé en 2000.
Informations sur le traitement
2000
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 100 ans à partir de 1630
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
04/03/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.