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437 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°3

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°5

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°6

MADAME RENAULT Jacqueline route de Malesherbes n° GUP 20180522.

Date

1926-1966

Cote

2813W/61/5

Résultat n°7

MONSIEUR PARATRE 4 route de Malesherbes n° GUP 20180519.

Date

1986-2007

Cote

2813W/61/4

Résultat n°8

MONSIEUR ET MADAME GUERAULT Impasse des Cours n° GUP 20180518.

Date

1978-1979

Cote

2813W/61/3

Résultat n°9

2ème partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/9

Résultat n°10

1ère partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/8

Résultat n°11

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°12

Traverse de LA-FORET-SAINTE-CROIX : limite d'attribution des subdivisions : notes (1950) ; réfection de la chaussée : correspondance, rapport de l'ingénieur (1965-1967).

Date

1950-1967

Cote

2742W/51

Résultat n°13

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°14

FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.

Date

2007-2016

Cote

2737W/162

Résultat n°15

LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

Date

2006-2011

Cote

2737W/32

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°17

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°18

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/31

Résultat n°19

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°21

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°22

Plan n°248 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à LA FORET-SAINTE-CROIX (01/01/1987).

Date

1987

Cote

2159W/964

Résultat n°23

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Résultat n°24

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Date

2008

Cote

2137W/33

Résultat n°25

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°26

Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des opérations de remembrement (1957-1962); GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); GOMETZ-LA-VILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); GUIBEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); GUILLERVAL : procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1982); FORET-SAINTE-CROIX (LA) : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1977); LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1955).

Date

1950-1977

Cote

2107W/6

Résultat n°27

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°28

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Résultat n°29

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/422

Résultat n°30

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Résultat n°31

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Résultat n°32

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°33
Plans minutes de conservation : FORET-SAINTE-CROIX (LA) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections W, X1, X2, Y1, Y2, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [7 plans].

7 medias

Plans minutes de conservation : FORET-SAINTE-CROIX (LA) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections W, X1, X2, Y1, Y2, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [7 plans].

Date

1953

Cote

2002W/44

Résultat n°34

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°35

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°36

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°37

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°38

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°39

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 228 à 249 EVRY à FORGES-LES-BAINS (1990).

Date

1990

Cote

1947W/7

Résultat n°40

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°41

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/71

Résultat n°42
FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953

Cote

1890W/44

Résultat n°43

Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

1799W/1

Résultat n°44

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°45

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°46

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°47

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°48

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°49

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/37

Résultat n°50

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/36

Résultat n°51

ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, VALPUISEAUX - Taxe professionnelle.

Date

1975

Cote

1689W/33

Résultat n°52

CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/29

Résultat n°53

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/13

Résultat n°54

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°55

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/11

Résultat n°56

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°57

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°58

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FORET-SAINTE-CROIX, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/185

Résultat n°59

Etats de section sur liste : LA FORET-SAINTE-CROIX : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/866

Résultat n°60

Matrices cadastrales mécanographiées : LA FORET-SAINTE-CROIX : feuillets supprimés années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/743

Résultat n°61

Matrices cadastrales de rénovation : LA FORET-SAINTE-CROIX : début à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/324

Résultat n°62

Fiches 6003 Etats de section. - LA FORET-LE-ROI : ZB 400 à fin et LA FORET-SAINTE-CROIX.

Date

1932-1974

Cote

1616W/82

Résultat n°63

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°64

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°65

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA) , FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/6

Résultat n°66

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°67

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Résultat n°68

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/7

Résultat n°69

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°70

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°71

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°72

RIS-ORANGIS. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1965). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Permis de construire 91 - 61 (1961-1963). SAINT-ESCOBILLE. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1964). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1965).

Date

1961-1965

Cote

1553W/441

Résultat n°73

BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GUIDETTI René : permis de construire 91 - 60 - 50142 (1960). CHILLY-MAZARIN. - PTT Lignes à Grandes Distances : permis de construire 91 - 60 - 50147 (1960). WISSOUS. - M. TISSERAND BERGE : permis de construire 91 - 60 - 50151 (1960). SAINT-CHERON. - M. CHOISSELET Charles : permis de construire 91 - 60 - 50161 (1960). ETAMPES. - M. COCHETEAU Henri : permis de construire 91 - 60 - 50162 (1960). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - M. COLIN : permis de construire 91 - 60 - 50163 (1960). FORGES-LES-BAINS. - M. GROSSMANN Georges : permis de construire 91 - 60 - 50165 (1960). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. HUPFER André : permis de construire 91 - 60 - 50166 (1960). SAINT-CHERON. - M. LE MAO Jean : permis de construire 91 - 60 - 50168 (1960). IGNY. - M. RELAND René : permis de construire 91 - 60 - 50171 (1960). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Saint Michel : permis de construire 91 - 60 - 50175 (1960). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société BARATA : permis de construire 91 - 60 - 50183 (1960). ETRECHY. - MME LE SAMEDY Antoinette : permis de construire 91 - 60 - 50196 (1960). PALAISEAU. - M. NEVEUX Georges : permis de construire 91 - 60 - 50202 (1960). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. SANSOEN Etienne : permis de construire 91 - 60 - 50204 (1960). ORSAY. - M. DEMUS Jean : permis de construire 91 - 60 - 50216 (1960). MILLY-LA-FORET. - M. CALLEWAERT Jean : permis de construire 91 - 60 - 50282 (1960). ATHIS-MONS. - M. VERDIER CAFFIN : permis de construire 91 - 60 - 50326 (1960). MASSY. - M. CLIN BYLA : permis de construire 91 - 60 - 50330 (1960).

Date

1960

Cote

1553W/411

Résultat n°74

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Victor Hugo : permis de construire 91 - 60 - 50783 (1960). ORSAY. - M. DEMUS Jean : permis de construire 91 - 60 - 51281 (1960). EGLY. - M. DECCALDI : permis de construire 91 - 60 - 51293 (1960). SACLAS. - M. THEVRET Maurice : permis de construire 91 - 60 - 51298 (1960). PALAISEAU. - M. LEFEBVRE Paul : permis de construire 91 - 60 - 51313 (1960). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - M. LIOBE René : permis de construire 91 - 60 - 51314 (1960). BURES-SUR-YVETTE. - M. PASCAUD Michel : permis de construire 91 - 60 - 51318 (1960). ORSAY. - M. TRENTIN Luigi : permis de construire 91 - 60 - 51320 (1960). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. SANSOEN Etienne : permis de construire 91 - 60 - 51321 (1960). MASSY. - Société SMIDE : permis de construire 91 - 60 - 51326 (1960). PALAISEAU. - M. DEMINGUET Julien : permis de construire 91 - 60 - 51337 (1960). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VILLEGER : permis de construire 91 - 60 - 51339 (1960).

Date

1960

Cote

1553W/401

Résultat n°75

Installations classées. - YERRES : Coviaux ; VIRY-CHATILLON : Speedy, plainte contre spécial émail ; plaintes : LISSES, LES GRANGES LE ROI ; LARDY ; JUVISY ; ITTEVILLE ; GRIGNY ; GIRONVILLE ; LA FORET SAINTE CROIX ; EVRY ; ETRECHY ; ETAMPES ; EPINAY-SOUS-SENART ; DRAVEIL.

Date

1960-1999

Cote

1540W/67

Résultat n°76

Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX et FORGES-LES-BAINS. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

Date

1956-1968

Cote

1502W/1600

Résultat n°77

Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA NORVILLE, LARDY et LA VILLE-DU-BOIS, construction.

Date

1956-1970

Cote

1502W/847

Résultat n°78

FONTENAY-LE-VICOMTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : Chartier (Fontenay-auto), Thuegaz, ACM Alu, Lachaumette, Sylvestre. FORET-SAINTE-CROIX (LA) : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : dépôt d'ordures, Morin. FORET-LE-ROI (LA) : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : Robert, Rolland. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : Trehun. GRANGES-LE-ROI (LES) : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : Cotty, F.

Date

1938-1992

Cote

1488W/26

Résultat n°79

Recours jugés et requêtes, communes de E à L.

Date

1995

Cote

1487W/14

Résultat n°80

Recours urbanisme, communes de E à O.

Date

1994

Cote

1487W/10