EVRY Arrondissement

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).	Cote 1017W/15	Date 1956-1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de carrière
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979)....
Résultat n°2		Procédures collectives.	Cote 1693W/1	Date 1959-1966	Lieu EVRY Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Procédures collectives.
Résultat n°3		Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.	Cote 876W/8	Date 1962-1965	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES... Enquête par commune, sur le département, sur les équipements...
Résultat n°4		Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).	Cote 1017W/14	Date 1964-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de carrière
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978)....
Résultat n°5		Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.	Cote 1779W/1	Date 1967-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
		Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
Résultat n°6		Procédures collectives.	Cote 1693W/2	Date 1967-1975	Lieu EVRY Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Procédures collectives.
Résultat n°7		Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.	Cote 1046W/1	Date 1968-1972	Lieu PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement	Type de document permis
		Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL... Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...
Résultat n°8		Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.	Cote 1046W/2	Date 1968-1972	Lieu PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement	Type de document permis
		Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL... Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...
Résultat n°9		Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.	Cote 1779W/3	Date 1968-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
		Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...
Résultat n°10	1 media	Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.	Cote 18FI/1190	Date 1968	Lieu ESSONNE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe...
Résultat n°11		Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.	Cote 1779W/4	Date 1969-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
		Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°12		Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.	Cote 938W/43	Date 1969-1970	Lieu PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement	Type de document programme
		Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,... Campagne de recherche scientifique Opération Espoir...
Résultat n°13		Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.	Cote 1779W/5	Date 1969-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
		Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...
Résultat n°14		Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).	Cote 1017W/13	Date 1969-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de carrière
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978)....
Résultat n°15		Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.	Cote 1779W/2	Date 1969-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
		Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...
Résultat n°16		Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).	Cote 1076W/23	Date 1970-1974	Lieu EVRY Arrondissement, ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°17		Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).	Cote 1017W/12	Date 1970-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de carrière
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978)....
Résultat n°18	1 media	Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.	Cote 18FI/1544	Date 1970	Lieu ESSONNE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil...
Résultat n°19		Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).	Cote 1007W/47	Date 1971-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document statut d'association, compte rendu, correspondance, dossier de procédure
		Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901. Création et fonctionnement d'associations : statuts,...
Résultat n°20		Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).	Cote 972W/44	Date 1971-1975	Lieu PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, ESSONNE	Type de document programme
		Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...
Résultat n°21		Demandes de concours de la commission de propagande de l'arrondissement d'Evry pour les premier et second tours.	Cote 1195W/5	Date 1971	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),... Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars... 14 et 21 mars 1971. Demandes de concours de la commission de propagande...
Résultat n°22		Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).	Cote 1259W/41	Date 1973-1974	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono, correspondance
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973...
Résultat n°23		Equipements ruraux. - Gestion.	Cote 1259W/30	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements ruraux. - Gestion.
Résultat n°24		Equipements. - Education et formation.	Cote 1259W/38	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document programme
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements. - Education et formation.
Résultat n°25		Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.	Cote 1259W/40	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des...
Résultat n°26		Equipements. - Education et formation : programmes.	Cote 1259W/36	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document programme
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements. - Education et formation : programmes....
Résultat n°27		Equipements ruraux. - Gestion.	Cote 1259W/37	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements ruraux. - Gestion.
Résultat n°28		Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.	Cote 1259W/39	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des...
Résultat n°29		Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.	Cote 1259W/35	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion....
Résultat n°30		Equipements culturels et constructions publiques. - Gestion.	Cote 1259W/32	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements culturels et constructions publiques. -...
Résultat n°31		Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).	Cote 1017W/6	Date 1973	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document note
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).
Résultat n°32		Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.	Cote 1259W/31	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.
Résultat n°33		CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).	Cote 1121W/56	Date 1973-1980	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Arrondissement	Type de document rapport de police, rapport
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT... CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses,...
Résultat n°34		Equipements urbains. - Gestion.	Cote 1259W/33	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements urbains. - Gestion.
Résultat n°35		Gestion des équipements. - Lotissements défectueux, inondations, espaces verts.	Cote 1259W/29	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Gestion des équipements. - Lotissements défectueux,...
Résultat n°36		Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.	Cote 1259W/34	Date 1973-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion....
Résultat n°37		Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert et manifestation INTEC (1974).	Cote 1017W/7	Date 1974	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document note, circulaire, carton d'invitation
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°38		Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.	Cote 1130W/6	Date 1974	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement,...
Résultat n°39		Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1975).	Cote 1017W/8	Date 1975	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document note, circulaire, carton d'invitation
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°40		Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.	Cote 1024W/8	Date 1975	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°41		Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).	Cote 1017W/9	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document note, circulaire, carton d'invitation
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°42		Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).	Cote 1991W/17	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier individuel
		Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels...
Résultat n°43		Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.	Cote 1024W/11	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°44		Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).	Cote 1002W/2	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...
Résultat n°45		Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.	Cote 1024W/9	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°46		Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.	Cote 1024W/10	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°47		Affaires diverses (1976-1977).	Cote 1002W/5	Date 1976-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Affaires diverses (1976-1977).
Résultat n°48		Gestion des équipements. - Courrier chrono.	Cote 1259W/42	Date 1976	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono, correspondance
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Gestion des équipements. - Courrier chrono.
Résultat n°49		Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre 1978).	Cote 1259W/43	Date 1977-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono, correspondance
		Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,... Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre...
Résultat n°50		Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert et de Monsieur Hug (1977-1978).	Cote 1017W/10	Date 1977-1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document carton d'invitation
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert...
Résultat n°51		Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).	Cote 1024W/12	Date 1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°52		Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.	Cote 1024W/13	Date 1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier...
Résultat n°53		Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).	Cote 1017W/11	Date 1978-1980	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'activité
		Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL Synthèses journalières DDPU (Direction départementale...
Résultat n°54		Recensement de population étrangère (1978-1979).	Cote 1002W/6	Date 1978-1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Recensement de population étrangère (1978-1979).
Résultat n°55		Chrono : lettres, bordereaux.	Cote 1078W/136	Date 1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. Chrono : lettres, bordereaux.
Résultat n°56		Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.	Cote 1024W/15	Date 1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier...
Résultat n°57		Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.	Cote 1024W/16	Date 1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre...
Résultat n°58		Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).	Cote 2059W/95	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....
Résultat n°59		Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/100	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Résultat n°60		Chrono : lettres, bordereaux.	Cote 1078W/42	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. Chrono : lettres, bordereaux.
Résultat n°61		Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) de LONGJUMEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Elargissement de la rue Jean-Baptiste Clément à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979).	Cote 2059W/93	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, LONGJUMEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC)...
Résultat n°62		Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/96	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...
Résultat n°63		Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).	Cote 1002W/8	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....
Résultat n°64		Etrangers, délits (1979).	Cote 1002W/18	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers, délits (1979).
Résultat n°65		Chrono : lettres, bordereaux.	Cote 1078W/153	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document chrono
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. Chrono : lettres, bordereaux.
Résultat n°66		Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/94	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, VILLEJUST	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Création d'une voie reliant le chemin départemental...
Résultat n°67		Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre.	Cote 1747W/4	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre....
Résultat n°68		Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/92	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune, ETAMPES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, DRAVEIL Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....
Résultat n°69		Etrangers : rapports de police classés (1979).	Cote 1002W/12	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport de police
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers : rapports de police classés (1979).
Résultat n°70		Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.	Cote 1024W/14	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document correspondance, chrono
		Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES. Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier...
Résultat n°71		Rapports d'expertises médicales, janvier-février-mars.	Cote 1747W/1	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, janvier-février-mars....
Résultat n°72		Rapports d'expertises médicales, avril.	Cote 1747W/2	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°73		Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).	Cote 2059W/99	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, MILLY-LA-FORET Commune, YERRES Commune, SAINT-HILAIRE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...
Résultat n°74		Synthèse de police (1979-1981).	Cote 1002W/7	Date 1979-1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport de police
		Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Synthèse de police (1979-1981).
Résultat n°75		Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à BOUTERVILLIERS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Création d'un centre de secours principal à ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1980).	Cote 2059W/101	Date 1979-1980	Lieu EVRY Commune, ETAMPES Commune, BOUTERVILLIERS, ARPAJON Commune, EVRY Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. -...
Résultat n°76		Rapports d'expertises médicales, décembre.	Cote 1747W/6	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°77		Rapports d'expertises médicales, mai-juin.	Cote 1747W/3	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, mai-juin.
Résultat n°78		Rapports d'expertises médicales, octobre-novembre.	Cote 1747W/5	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999) Rapports d'expertises médicales, octobre-novembre....
Résultat n°79		Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/97	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA), BREUILLET, ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....
Résultat n°80		Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1979).	Cote 2059W/98	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

Résultats de la recherche

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Procédures collectives.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Procédures collectives.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

Contexte : AFFICHES

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

Contexte : AFFICHES

Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

Demandes de concours de la commission de propagande de l'arrondissement d'Evry pour les premier et second tours.

Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements ruraux. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements. - Education et formation.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements. - Education et formation : programmes.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements ruraux. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements culturels et constructions publiques. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

Equipements urbains. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Gestion des équipements. - Lotissements défectueux, inondations, espaces verts.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert et manifestation INTEC (1974).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1975).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).