CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1017W/1-15

Date

1956-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les 1541 dossiers d'associations répertoriés ici procèdent de l'application de la loi de 1901 (toujours en vigueur) sur la constitution d'associations.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert et de Monsieur Hug (1977-1978).

Cote/Cotes extrêmes

1017W/10

Date

1977-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/07/2012