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406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1017W/15

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procédures collectives.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1693W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1962-1965

    Cote

    876W/8

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Enquête par commune, sur le département, sur les équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).

    Date

    1964-1978

    Cote

    1017W/14

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procédures collectives.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1693W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1779W/3

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10
    Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

    1 media

    Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1190

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe...
  11. Résultat n°11

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/43

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Campagne de recherche scientifique Opération Espoir...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/5

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).

    Date

    1969-1978

    Cote

    1017W/13

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/2

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1017W/12

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18
    Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1544

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil...
  19. Résultat n°19

    Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1007W/47

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • Création et fonctionnement d'associations : statuts,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).

    Date

    1971-1975

    Cote

    972W/44

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Demandes de concours de la commission de propagande de l'arrondissement d'Evry pour les premier et second tours.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/5

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Demandes de concours de la commission de propagande...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1259W/41

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Equipements ruraux. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/30

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements ruraux. - Gestion.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Equipements. - Education et formation.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/38

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements. - Education et formation.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/40

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Equipements. - Education et formation : programmes.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/36

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements. - Education et formation : programmes....

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Equipements ruraux. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/37

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements ruraux. - Gestion.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/39

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/35

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion....

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Equipements culturels et constructions publiques. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/32

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements culturels et constructions publiques. -...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1017W/6

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/31

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

    Date

    1973-1980

    Cote

    1121W/56

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Equipements urbains. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/33

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements urbains. - Gestion.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gestion des équipements. - Lotissements défectueux, inondations, espaces verts.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/29

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Gestion des équipements. - Lotissements défectueux,...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/34

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion....

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert et manifestation INTEC (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1017W/7

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/6

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1017W/8

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1024W/8

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1017W/9

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/17

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/11

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1002W/2

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/9

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/10

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Affaires diverses (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1002W/5

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Affaires diverses (1976-1977).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Gestion des équipements. - Courrier chrono.

    Date

    1976

    Cote

    1259W/42

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Gestion des équipements. - Courrier chrono.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre 1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1259W/43

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

    • Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert et de Monsieur Hug (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1017W/10

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/12

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1024W/13

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1017W/11

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Synthèses journalières DDPU (Direction départementale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002W/6

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Chrono : lettres, bordereaux.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/136

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Chrono : lettres, bordereaux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/15

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/16

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/95

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  59. Résultat n°59

    Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/100

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  60. Résultat n°60

    Chrono : lettres, bordereaux.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/42

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Chrono : lettres, bordereaux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) de LONGJUMEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Elargissement de la rue Jean-Baptiste Clément à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/93

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  63. Résultat n°63

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/8

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Etrangers, délits (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/18

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Chrono : lettres, bordereaux.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/153

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Chrono : lettres, bordereaux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/94

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une voie reliant le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/4

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/92

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  69. Résultat n°69

    Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/12

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1024W/14

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Rapports d'expertises médicales, janvier-février-mars.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/1

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, janvier-février-mars....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rapports d'expertises médicales, avril.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/2

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/99

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  74. Résultat n°74

    Synthèse de police (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1002W/7

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Synthèse de police (1979-1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à BOUTERVILLIERS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Création d'un centre de secours principal à ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2059W/101

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  76. Résultat n°76

    Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/6

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Rapports d'expertises médicales, mai-juin.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/3

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, mai-juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Rapports d'expertises médicales, octobre-novembre.

    Date

    1979

    Cote

    1747W/5

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, octobre-novembre....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/97

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  80. Résultat n°80

    Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/98

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)