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406 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).

Date

1956-1979

Cote

1017W/15

Résultat n°2

Procédures collectives.

Date

1959-1966

Cote

1693W/1

Résultat n°3

Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

1962-1965

Cote

876W/8

Résultat n°4

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).

Date

1964-1978

Cote

1017W/14

Résultat n°5

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Date

1967-1996

Cote

1779W/1

Résultat n°6

Procédures collectives.

Date

1967-1975

Cote

1693W/2

Résultat n°7

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Date

1968-1972

Cote

1046W/1

Résultat n°8

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Date

1968-1972

Cote

1046W/2

Résultat n°9

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Date

1968-1996

Cote

1779W/3

Résultat n°10
Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

1 media

Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

Date

1968

Cote

18FI/1190

Résultat n°11

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°12

Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.

Date

1969-1970

Cote

938W/43

Résultat n°13

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/5

Résultat n°14

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).

Date

1969-1978

Cote

1017W/13

Résultat n°15

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Date

1969-1996

Cote

1779W/2

Résultat n°16

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Date

1970-1974

Cote

1076W/23

Résultat n°17

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).

Date

1970-1978

Cote

1017W/12

Résultat n°18
Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1544

Résultat n°19

Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).

Date

1971-1978

Cote

1007W/47

Résultat n°20

Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).

Date

1971-1975

Cote

972W/44

Résultat n°21

Demandes de concours de la commission de propagande de l'arrondissement d'Evry pour les premier et second tours.

Date

1971

Cote

1195W/5

Résultat n°22

Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

Date

1973-1974

Cote

1259W/41

Résultat n°23

Equipements ruraux. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/30

Résultat n°24

Equipements. - Education et formation.

Date

1973-1977

Cote

1259W/38

Résultat n°25

Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

Date

1973-1977

Cote

1259W/40

Résultat n°26

Equipements. - Education et formation : programmes.

Date

1973-1977

Cote

1259W/36

Résultat n°27

Equipements ruraux. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/37

Résultat n°28

Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

Date

1973-1977

Cote

1259W/39

Résultat n°29

Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/35

Résultat n°30

Equipements culturels et constructions publiques. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/32

Résultat n°31

Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).

Date

1973

Cote

1017W/6

Résultat n°32

Equipements sanitaires et sociaux. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/31

Résultat n°33

CORBEIL-ESSONNES. - Renseignements généraux (RG) synthèses, Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Date

1973-1980

Cote

1121W/56

Résultat n°34

Equipements urbains. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/33

Résultat n°35

Gestion des équipements. - Lotissements défectueux, inondations, espaces verts.

Date

1973-1977

Cote

1259W/29

Résultat n°36

Equipements sportifs et socio-éducatifs. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/34

Résultat n°37

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert et manifestation INTEC (1974).

Date

1974

Cote

1017W/7

Résultat n°38

Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

Date

1974

Cote

1130W/6

Résultat n°39

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1975).

Date

1975

Cote

1017W/8

Résultat n°40

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Date

1975

Cote

1024W/8

Résultat n°41

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Résultat n°42

Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).

Date

1976

Cote

1991W/17

Résultat n°43

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

Date

1976

Cote

1024W/11

Résultat n°44

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

Date

1976

Cote

1002W/2

Résultat n°45

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

Date

1976

Cote

1024W/9

Résultat n°46

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

Date

1976

Cote

1024W/10

Résultat n°47

Affaires diverses (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

1002W/5

Résultat n°48

Gestion des équipements. - Courrier chrono.

Date

1976

Cote

1259W/42

Résultat n°49

Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre 1978).

Date

1977-1978

Cote

1259W/43

Résultat n°50

Invitations personnelles du Sous-Préfet, Monsieur Trombert et de Monsieur Hug (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1017W/10

Résultat n°51

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

Date

1977

Cote

1024W/12

Résultat n°52

Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

Date

1977

Cote

1024W/13

Résultat n°53

Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).

Date

1978-1980

Cote

1017W/11

Résultat n°54

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

1002W/6

Résultat n°55

Chrono : lettres, bordereaux.

Date

1978

Cote

1078W/136

Résultat n°56

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/15

Résultat n°57

Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/16

Résultat n°58

Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/95

Résultat n°59

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/100

Résultat n°60

Chrono : lettres, bordereaux.

Date

1979

Cote

1078W/42

Résultat n°61

Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) de LONGJUMEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Elargissement de la rue Jean-Baptiste Clément à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/93

Résultat n°62

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/96

Résultat n°63

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

Date

1979

Cote

1002W/8

Résultat n°64

Etrangers, délits (1979).

Date

1979

Cote

1002W/18

Résultat n°65

Chrono : lettres, bordereaux.

Date

1979

Cote

1078W/153

Résultat n°66

Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/94

Résultat n°67

Rapports d'expertises médicales, juillet-août-septembre.

Date

1979

Cote

1747W/4

Résultat n°68

Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/92

Résultat n°69

Etrangers : rapports de police classés (1979).

Date

1979

Cote

1002W/12

Résultat n°70

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

Date

1979

Cote

1024W/14

Résultat n°71

Rapports d'expertises médicales, janvier-février-mars.

Date

1979

Cote

1747W/1

Résultat n°72

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1979

Cote

1747W/2

Résultat n°73

Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/99

Résultat n°74

Synthèse de police (1979-1981).

Date

1979-1981

Cote

1002W/7

Résultat n°75

Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à BOUTERVILLIERS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Création d'un centre de secours principal à ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1980).

Date

1979-1980

Cote

2059W/101

Résultat n°76

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1979

Cote

1747W/6

Résultat n°77

Rapports d'expertises médicales, mai-juin.

Date

1979

Cote

1747W/3

Résultat n°78

Rapports d'expertises médicales, octobre-novembre.

Date

1979

Cote

1747W/5

Résultat n°79

Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/97

Résultat n°80

Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/98