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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

4X/3

1845-1963

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

3X/8

1892-1922

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY

procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

2X/5

1798-1944

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

1X/11

1891-1942

CERNY

statistique, compte de gestion, budget

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

3307W/34

2016

NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat

Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge (3) ; Mennecy, Cerny, Champcueil, Brétigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

3256W/25

2007-2015

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

3256W/23

2015

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, ITTEVILLE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

3256W/17

2015

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY Commune

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

3255W/22

2013-2014

BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

3255W/21

2013-2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CERNY, CHEVANNES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VILLIERS-SUR-ORGE

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

3255W/20

2008-2014

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

3255W/18

2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

3255W/17

2014

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

3235W/11

2012-2013

CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Mennecy (escrime).

3235W/8

2012-2013

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, MENNECY Commune

Cerny, Aérodrome, Code fiche n°36, arrêté d'abrogation le 6 octobre 1994.

3073W/48

1986-1994

CERNY

rapport