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939 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/21

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/26

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Courcouronnes.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/24

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/23

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Boussy-Saint-Antoine, Courcouronnes 1/3.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/202

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Boussy-Saint-Antoine, Courcouronnes 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/195

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/142

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/22

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Boussy-Saint-Antoine, Hôtel Grillad' Inn, rue Le Clos Auchin, classement, inspection.

    Date

    1991-2007

    Cote

    3073W/325

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Boussy-Saint-Antoine, Hôtel Grillad' Inn, rue Le Clos...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART du 2 avril 2001 au 7 novembre 2005.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2840W/5

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOURAY-SUR-JUINE ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1 dossier et Avenant n°2)

    Date

    2007-2013

    Cote

    2737W/147

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • BOURAY-SUR-JUINE ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1 dossier...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  24. Résultat n°24

    MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; MONTLHERY le 29 novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/133

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  25. Résultat n°25

    MORANGIS le 25 mai 2009 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; VERRIERES-LE-BUISSON ; SACLAY le 15 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/123

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MORANGIS le 25 mai 2009 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  26. Résultat n°26

    CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; RIS-ORANGIS ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE le 2 juillet 2007.

    Date

    lundi 02 juillet 2007

    Cote

    2737W/112

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  27. Résultat n°27

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2737W/7

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats régionaux (CREG).
    • Dossiers techniques.
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  28. Résultat n°28

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE aux ULIS (LES).

    Date

    1990

    Cote

    2685W/7

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/121

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, collège de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/38

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/47

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2657W/40

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2657W/35

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2622W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Marronniers (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2617W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Marronniers (1981-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2617W/16

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Gentilhommière (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2617W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; BRIIS-SOUS-FORGES ; BRUNOY, QUINCY-SOUS-SENART ; LES ULIS ; VERRIERES-LE-BUISSON, Arepa - Arefo, FL..

    Date

    1995-1998

    Cote

    2617W/1

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  42. Résultat n°42

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  43. Résultat n°43

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/43

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Delalande à ATHIS-MONS ; du Collège Mozart à ATHIS-MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/15

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du collège Delalande à ATHIS MONS ; du Collège Mozart à ATHIS MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/1

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers OLLAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, BOUSSY SAINT ANTOINE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/418

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/381

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOUSSY SAINT ANTOINE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, LISSES, NOZAY, OLLAINVILLE, EVRY, CHEPTAINVILLE, YERRES, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/358

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ATHIS-MONS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/331

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/126

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Consultation forums décentralisés : recueil des originaux des propositions des groupes de JANVILLE-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, ORSAY, correspondance (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2484W/4

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Consultation forums décentralisés : recueil des originaux...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Consultation forums décentralisés : questionnaire agenda 21 départemental (58 questionnaires terrain et 23 questionnaires journal), dépliant, résultats des questionnaires correspondance, inscription présences et groupe de travail, feuille de recueil des propositions ; Forum 1 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Forum 2 CORBEIL-ESSONNES (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2484W/1

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Consultation forums décentralisés : questionnaire agenda...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Collège Dunoyer de Segonzac, BOUSSY-SAINT-ANTOINE : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (25/03/2011).

    Date

    2011

    Cote

    2452W/60

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Collège Dunoyer de Segonzac, BOUSSY-SAINT-ANTOINE :...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2244W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2244W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2244W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  62. Résultat n°62

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Dunoyer De Segonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/5

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  64. Résultat n°64

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : Communes : BREUILLET (1982-1984), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1982-1985), CHAMPLAN (1983-1990), CHILLY-MAZARIN (1982-1983), CORBEIL (1982-1990).

    Date

    1982-1990

    Cote

    2137W/102

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/88

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 309 : création de surfaces imperméabilisées - Société CEPCO ; n°327 : construction d'un collège sur la commune de NOZAY - société SAMBOE ; n°468 : travaux de fauchage et de curage -SIAVB ; n°534 : déclaration de réhabilitation du terrain sente du portereau - ETAMPES ; n°542 : rejet des eaux pluviales à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2136W/24

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/14

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : R.N.G. de l'Essonne, projet de réactualisation du décret et extension. Dossiers sites et paysages : PD M.DOWAY à BOISSY-LE-SEC, 2 PD Conseil Général à ITTEVILLE, PC Conseil Immobilier à ITTEVILLE, PC Mme LAVIE à BOURAY-SUR-JUINE, 2 PC MORAND /LUPTAK à SAINT-VRAIN, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PC mod M.PRIMET à BIEVRES, ONF, autorisation d'aménagement forestier à SAINT-AUBIN, PC M.CALICE à VILLIERS-LE-BACLE, PC KAUFMAN&BROAD à MONTGERON, A.F.U.L. Les Boissières, demande de défrichement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (5 mars 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/12

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HOTEL MERCURE EVRY CENTRE (groupe ACCOR) à EVRY, SA IS3I (étude, fabrication et commercialisation de produits informatiques et électroniques) aux ULIS, SA ITM Logistique International (groupe Intermarché) à BONDOUFLE, SA JAPPEL (pelliculage, vernis, rainage, coupe) à PUSSAY, SA JMB Développement (Jean Marie Bruneau) à PALAISEAU, SA KIRCHHEIM-GRILLOT (instruments d'optique, matériel de soudage, mécanique de précision) aux ULIS, SA LASERSON (chimie fine) à ETAMPES, SA LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, SARL LERESGAL (groupe Cash Converters) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SA LOGOPAK (ingénierie en identification automatique) à WISSOUS, SA LONGPONT EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL LSCP (chauffage plomberie) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Groupe HOTELIA (résidence pour personnes âgées) à EVRY, SA LSR Autodistribution (équipements et pièces auto) à ETAMPES, société MATEL ILE DE FRANCE à CHILLY-MAZARIN, SA MECANOBLOC (cloisons) à DOURDAN, SARL MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure tridimensionnelle) à WISSOUS, SA MEGAREO (mécanique générale de précision) à IGNY (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/117

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL FERELEC INDUSTRIES (traitements de surfaces des métaux), société Fiduciaire de l'Essonne (expertise comptable) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société France Restaur à MORANGIS, société FRANCE III à SOISY-SUR-SEINE, SA GD TEC (bureau d'études techniques) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Groupement d'Intérêt Économique (GIE) de MORANGIS, société GOOD YEAT Chemical Europe LES ULIS, maison GUILLERM (négoce en matériaux de construction) à SAINT-CHERON, SARL HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE (import et commercialisation de produits optoélectronique) à WISSOUS, société HITSOLD (commerce de produits électroniques) à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE FILIALES LES ULIS (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    2119W/91

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ACCOR avenants, Laboratoire de Biologie Médicale à VIGNEUX, société du Château de Lormoy, CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, Corderie Prieur-Guilbert à BREUILLET, entreprise France III à SOISY-SUR-SEINE, entreprise GD-TEC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, entreprise GIE à EVRY, entreprise IDEE Graphique à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LAGACHE-HOLDING à FLEURY-MEROGIS, entreprise MECAMESURE à WISSOUS, entreprise MICRONIQUE à CORBEIL-ESSONNES, société des Imprimeries Moselle Vieillemard à VILLEBON-SUR-YVETTE (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2119W/74

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/39

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

    Date

    1986-1995

    Cote

    2106W/38

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier Monsieur LAMBERT - ICARE 2009 0528 (1980). BOURAY-SUR-JUINE, dossier BARDINI - ICARE 2009 0825 (1966); dossier Monsieur BIANCONI - ICARE 2009 0790 (1967); dossier Madame DELESTRE - ICARE 2009 0791 (1976); dossier Monsieur DROUIN - ICARE 2009 0794 (1973); dossier EUROP GARAGE PEUGEOT - ICARE 2009 0800 (1974); dossier Monsieur LECOEUR - ICARE 2009 0803 (1964); dossier de la commune MAIRIE - ICARE 2009 0806 (2003); dossier Monsieur MENIOUX - ICARE 2009 0810 (1965); dossier SOCIETE LES MOULINS DE BOURAY-SUR-JUINE - ICARE 2009 0811 (1964); dossier SOCIETE SMIBI - ICARE 2009 0818 (1974). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier FT IMMO H (groupe France Télécom) - ICARE 2009 0872 (1988); dossier PRESSING DE LA FERME - ICARE 2009 0874 (1988). BOUTERVILLIERS, dossier DUCOUP Michel - ICARE 2009 0875 (1978); dossier SCI MORGAN - ICARE 2009 0884 (1995). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, dossier Monsieur BOULLEY - ICARE 2009 0867 (1973) ; dossier FRANCE TELECOM - ICARE 2009 0826 (1988); dossier GARAGE DU CENTRE - ICARE 2009 0804 (1993); dossier Monsieur LANCELOT - ICARE 2009 0869 (1968). BOUVILLE, Etablissement FERRY - ICARE 2009 0831 (1977); dossier Monsieur PENAGER - ICARE 2009 0883 (1971); dossier STATION SERVICE LE RONCERET - ICARE 2009 0873 (1981).

    Date

    1964-1995

    Cote

    2100W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : marché n° 92-013 avenant n° 1, marché de groupement concepteurs-constructeurs (PETIT-DUPUIS-BETEIC), avenant n° 2 marché n° 92-013, projet de décompte final récapitulatif général (1994), marché n° 92-013, mémoire de réclamation du groupement, entreprise DUPUIS-PETIT-BETEIC, courrier PETIT (1992-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2091W/44

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : marché n° 92-013 actes spéciaux, acte spécial société des entreprises PETIT électricité sous-traitant PHIBOR, démolition sous-traitant GOURDET, plomberie chauffage ventilation sous-traitant SCHNEIDER, acte spécial n° 04 entreprise SORETEX, acte spécial n° 05 entreprise GIZZI, acte spécial n° 06 entreprise RIALLAND, acte spécial n° 07 entreprise F.P.M., acte spécial n° 08 entreprise B.A.T.E., acte spécial n° 09 entreprise BIRON, acte spécial n° 10 entreprise 2.M.A., acte spécial n° 11 entreprise ILE-DE-FRANCE PLATRERIE, acte spécial n° 12 entreprise L'ESCALIER MODERNE, acte spécial n° 13 entreprise C.D.M., acte spécial n° 14 entreprise PARACHINI, acte spécial n° 15 entreprise SAPEB, acte spécial n° 16 entreprise S.I.P.S., acte spécial n° 17 entreprise FRANCE STORES, acte spécial n° 18 entreprise JARDINS ET FORETS, acte spécial n° 19 entreprise DUREAU, acte spécial n° 20 entreprise THIRODE, acte spécial n° 21 entreprise SAAGE, acte spécial n° 22 entreprise S.V.E. décoration, acte spécial n°23 entreprise I.F.T (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2091W/43

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : marché n° 92-013, plans (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2091W/42

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)