3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation de manifestations sportives, au fonctionnement et à l'achat de matériel des associations sportives, aux aides aux sportifs et clubs de haut niveau, aux appels à projets, à l'investissement aux communes (avis DAD), aux sections sportives scolaires (2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3235W/1-22

Date

2005-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,4 ml

21 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2023

Mode de classement

Chronologique, géographique et thématique.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3235W/15-16

Date

2011-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Cote/Cotes extrêmes

3235W/15

Date

2011-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable