INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL FERELEC INDUSTRIES (traitements de surfaces des métaux), société Fiduciaire de l'Essonne (expertise comptable) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société France Restaur à MORANGIS, société FRANCE III à SOISY-SUR-SEINE, SA GD TEC (bureau d'études techniques) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Groupement d'Intérêt Économique (GIE) de MORANGIS, société GOOD YEAT Chemical Europe LES ULIS, maison GUILLERM (négoce en matériaux de construction) à SAINT-CHERON, SARL HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE (import et commercialisation de produits optoélectronique) à WISSOUS, société HITSOLD (commerce de produits électroniques) à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE FILIALES LES ULIS (1989-1994).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/91

Date

1989-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012