VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2526W/1-69

Date

2007-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

69 articles

Origine

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration des collèges de l'Essonne relatifs au fonctionnement de l'établissement (article R 421-54 du code de l’Éducation).

Langue des unités documentaires

Français

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES (2009-2010).

Cote/Cotes extrêmes

2526W/43

Date

2009-2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/10/2015