BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

5

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

6

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

7

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

8

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/3

9

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

10

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

12

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

13

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

14

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/21

15

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

16

MIZERET, RINQUEBERCK et ROUVIERE (Ballainvilliers).

Date

1996-1998

Cote

3239W/460

17

Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

Date

1989-1990

Cote

3239W/431

18

GEL 2000 (Ballancourt).

Date

1982-1996

Cote

3239W/354

19

Papeteries de Ballancourt (Ballancourt).

Date

1975

Cote

3239W/209

20

Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge.

Date

2012-2013

Cote

3235W/10

21

Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

Date

2009-2016

Cote

3129W/36

22

Ballancourt à La Norville.

Date

2017-2018

Cote

3123W/268

23

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Date

2016-2017

Cote

3123W/256

24

Ballancourt à Brunoy.

Date

2015-2016

Cote

3123W/239

25

Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes.

Date

2015-2016

Cote

3123W/195

26

Ballancourt à Orsay.

Date

2014-2015

Cote

3123W/155

27

Ballancourt à Corbeil-Essonnes.

Date

2014-2015

Cote

3123W/143

28

Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

Date

2014-2015

Cote

3123W/142

29

Ballancourt à Dourdan.

Date

2013-2014

Cote

3123W/67

30

Ballancourt-sur-Essonne, Camping Saint-Blaise, lieudit Les Etangs Saint Blaise, inspection et classement.

Date

1970-2008

Cote

3073W/319

31

55 rue de Martroy, Code fiche n°625, arrêté d'abrogation le 26 mai 1982.

Date

1976-1982

Cote

3073W/27

32

3 rue du Martroy, Code fiche n°624, arrêté d'abrogation le 20 mai 1986.

Date

1982-1986

Cote

3073W/26

33

3 rue des Fours à chaux, Code fiche n°12, arrêté d'abrogation le 8 mars 1993.

Date

1986-1993

Cote

3073W/25

34

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

35

N° 135 Au phare breton Ballancourt 91610.

Date

2006

Cote

2865W/13/6

36

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

37

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, collège Le Saussay : projet d'Etienne PRESSAGER, et copie de l'offre de prix.

Date

2003

Cote

2804W/2

38

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre 2011 ; JUVISY-SUR-ORGE (AV) du 6 janvier 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/141

39

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

Date

2009-2011

Cote

2737W/7

40

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/12 SACLAY, n°86/13 LINAS, n°86/14 LONGJUMEAU, n°86/15 BALLANCOURT (juin 1986). Jugements d'indemnisation n°86/11, n°86/16 (mai 1986) ; n°86/03, n°86/04, n°86/12, n°86/13, n°86/14, n°86/17, n°86/18, n°86/20, n°86/22, n°86/23 (juin 1986). Jugements en appel n°86/04, n°86/05 (juin 1986).

Date

1986

Cote

2657W/46

41

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Date

1985

Cote

2657W/43

42

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/19 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/20 GRIGNY (mai 1982) ; n°82/21 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, n°82/22 PALAISEAU, n°82/26 suite LISSES, n°82/27 suite LISSES - COURCOURONNES (juin 1982). Jugements d'indemnisation 82/10 - 82/13 - 82/14 (mai 1982) ; n°82/15 - 82/19 (juin 1982) ; n°82/16 - 82/17 (juillet 1982).

Date

1982

Cote

2657W/37

43

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Date

1982

Cote

2657W/35

44

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/30 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°81/31 PALAISEAU, n°81/32 ANGERVILLIERS, n°81/33 BALLANCOURT, n°81/35 ATHIS-MONS (septembre 1981). Jugements d'indemnisation 81/23 - 81/39 (septembre 1981) ; n°81/20 - 81/23 - 81/24 (octobre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/31

45

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, Résidence (2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

2617W/13

46

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

Date

1999

Cote

2570W/39

47

Associations, financement : dossiers de subventions : associations rissouses d'informatique et de formation ; AJCV ; Association des habitants du quartier de la rotie ; Amicale des sapeurs pompiers de BALLANCOURT ; Commerçants et artisans de Corsone ; The British Training centre ; art monique formation ; Terrot club moto anciennes ; Saint Michel d'Essonne ; Association ornithologique de Sénart Val-de-Seine ; association conservatoire luticial ; Gym bien-être et loisirs ; maison des jeunes et de la culture ; amicale des sapeurs pompiers de BALLANCOURT.

Date

2006-2010

Cote

2551W/18

48

BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

Date

1994-2005

Cote

2541W/2

49

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Delalande à ATHIS-MONS ; du Collège Mozart à ATHIS-MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/42

50

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Delalande à ATHIS-MONS ; du Collège Mozart à ATHIS-MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/15

51

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du collège Delalande à ATHIS MONS ; du Collège Mozart à ATHIS MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/1

52

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/405

53

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

Date

2004

Cote

2491W/368

54

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/355

55

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

56

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/268

57

Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLANCOURT SUR ESSONNE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/164

58

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BAULNE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/80

59

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOIGNEVILLE, BLANDY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ANGERVILLIERS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/52

60

Contrats départementaux triennaux : dossiers VARENNES-JARCY, SI VILLAGES ENERGIE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/19

61

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Date

1999-2005

Cote

2359W/47

62

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

Date

2008

Cote

2278W/15

63

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de VILLEMOISSON SUR ORGE à VIRY-CHATILLON (2004-2008); intercommunaux : communautés de BALLANCOURT, ETAMPOIS et PORTES ESSONNE (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/7

64

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : BRUEL & KSAER (Mennecy) - Lies ; DELUXE (Bondoufle) - Pottier / Blanc ; PLURITELCOM (Vert-le-Grand) - Denaux / Garot ; IKEA (Lisses) - Arnold ; ALTIS (Corbeil) - Perrier / Darruz ; SOMIPLAST (Bondoufle) - Dacier ; METRA SERVICES 3D (Villabé) - Rou ; GONCALVES (Corbeil) - Arnaud Joao / Mendes / Boutard ; LES NOUVELLES SOLUTIONS (Ballancourt) - Henri ; MISSLER (Bondoufle) - Cartier / Preteur ; AFPA (Lardy) - Guittard ; RENAULT TRUCKS (Corbeil) - Ferreira (2006).

Date

2006

Cote

2254W/22

65

Projet création d'un centre formation pompier à BALLANCOURT, Etude de faisabilité solution 1-2-3-4-5, notice Impact, plans carrefour, voirie, masse, programme construction, courrier (1996).

Date

1996

Cote

2246W/7

66

Procès-verbaux d'inspection : n°00/01 SA Construction Ballancourt, chantier VIRY-CHATILLON (2000) ; n°00/04 SCI Les primeveres - CROSNE (2000) ; n°00/014 SNLEP-JEK-STPS, chantier DRAVEIL (2000) ; n°00/025 Hunnebek France-Salse entreprise (2000) ; n°00/47 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2000) ; n°00/67 restaurant Qiu-le paradis du soleil levant - MONTGERON (2000) ; n°00/109 Auto concept - VIRY-CHATILLON (2000).

Date

2000

Cote

2244W/7

67

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/3

68

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

69

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

70

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : phase PRO CCTP, APD, APS 1, esquisse, marchés et délibération (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

2172W/10

71

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2172W/9

72

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2172W/8

73

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : étude de sols complémentaire, modification programme, programme initial, APS 1 (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2172W/7

74

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : projet plans d'architecte, foncier, urbanisme, géomètre, marché maîtrise d'oeuvre, bâtiment provisoire (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

2172W/6

75

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan financement prévisionnel, historique de l'opération, subvention du conseil régional, extension de la gendarmerie plan parcellaire, plan de masse, plans des niveaux (1994-2004).

Date

1994-2004

Cote

2172W/5

76

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : pièces marché, courriers, bureau de contrôle, EDF, GDF, PTT, EAU, PC, rapport de sol, divers, correspondances avec le Conseil Général, gendarmerie, mairie (1994-2001).

Date

1994-2001

Cote

2172W/4

77

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : marché de contrôle technique APAVE, marché SPS Segic Ingénierie, choix de l'entreprise SEGEX (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

2172W/3

78

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire délivré le 27 septembre 1996, PC délivré par arrêté préfectoral du 10 avril 1991, APS, choix du concepteur, résiliation du marché Gazal 2001, DCE, dossier APS de Gazal 1999, 1998 (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2172W/2

79

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan de masse (nivellement voirie assainissement), plan de masse (implantation espaces verts, éclairage extérieur), plans du sous-sol, RDC, étage, combles, coupes, façades, pignons, plan pour une extension non réalisée (1981-1994).

Date

1981-1994

Cote

2172W/1

80

Plan n°045 Z 01 : réseau d'eau potable Z.A. de la Rue de Fontenay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (15/05/1996).

Date

1996

Cote

2159W/344

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.