Procès-verbaux d'inspection : n°00/01 SA Construction Ballancourt, chantier VIRY-CHATILLON (2000) ; n°00/04 SCI Les primeveres - CROSNE (2000) ; n°00/014 SNLEP-JEK-STPS, chantier DRAVEIL (2000) ; n°00/025 Hunnebek France-Salse entreprise (2000) ; n°00/47 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2000) ; n°00/67 restaurant Qiu-le paradis du soleil levant - MONTGERON (2000) ; n°00/109 Auto concept

Aide à la recherche

INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2244W/7

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2000

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières