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AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

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Cote/Cotes extrêmes

2172W/1-74

Date

1958-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Documents techniques concernant les gendarmeries de Ballancourt, Breuillet, Corbeil-Essonnes, Etampes, Guigneville, Limours, Mennecy, Orsay, Soisy-sur-Seine et Viry-Châtillon (1958-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire délivré le 27 septembre 1996, PC délivré par arrêté préfectoral du 10 avril 1991, APS, choix du concepteur, résiliation du marché Gazal 2001, DCE, dossier APS de Gazal 1999, 1998 (1991-1996).

Cote/Cotes extrêmes

2172W/2

Date

1991-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2012

Mots clés lieux

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

Mots clés matières

gendarmerie, aménagement, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire, arrêté préfectoral