Ballancourt à La Norville.

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3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations, subventions attribués aux collèges publics et privés pour leurs projets et sorties scolaires et aux parents d'élèves pour les aider à payer la restauration scolaire (2011-2018)

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Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations, subventions attribués aux collèges publics et privés pour leurs projets et sorties scolaires et aux parents d'élèves pour les aider à payer la restauration scolaire.

Cote/Cotes extrêmes

3123W/1-273

Date

2011-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

41,70 ml

278 article(s)

Origine

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant)

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/04/2022

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

restauration scolaire, financement, collège

Mots clés typologiques

pièce comptable

2018.

Cote/Cotes extrêmes

3123W/265/1;3123W/266-273

Date

2013-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2018

Dossiers administratifs des collèges.

Cote/Cotes extrêmes

3123W/265/1;2123W/266-3123W/272

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2018

Collèges publics.

Cote/Cotes extrêmes

3123W/265/1;3123W/266-271

Date

2017-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2018