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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Date

1854-1930

Cote

4X/2

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

Date

1802-1953

Cote

2X/2

Résultat n°5

Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3427W/55

Résultat n°6

Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

Date

2007-2015

Cote

3129W/12

Résultat n°7

Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

Date

1980-1981

Cote

3073W/22

Résultat n°8

AUTHON-LA-PLAINE, cadastre : 1 plan d'ensemble de 0,60 x 0,73 m dressé sans ech.

Date

s.d.

Cote

2742W/71

Résultat n°9

AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES.

Date

2011-2012

Cote

2737W/27

Résultat n°10

Authon-la-Plaine, église Saint-Aubin, dossier de recensement : avis de l'architecte en chef des monuments historiques, copie arrêté portant inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques (24 juin 1987). Travaux de restauration : correspondances, copie de l'arrêté de subvention (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

2675W/4

Résultat n°11

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).

Date

1980

Cote

2657W/18

Résultat n°12

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers AUTHON LA PLAINE, AUVERS SAINT GEORGES (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/427

Résultat n°13

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux : dossiers VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, SIAMPS, AUTHON-LA-PLAINE, SAN SÉNART EN ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/48

Résultat n°15

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/65

Résultat n°16

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/64

Résultat n°17

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/63

Résultat n°18

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Résultat n°19

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/61

Résultat n°20

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/60

Résultat n°21

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/59

Résultat n°22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

Résultat n°23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°24

Plan n°035 001: réseau d'eau potable Liaison Paponville à AUTHON-LA-PLAINE (03/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/170

Résultat n°25

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

Date

1926-1995

Cote

2119W/15

Résultat n°26

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8

Résultat n°27

Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1997) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1960).

Date

1960-1998

Cote

2117W/1

Résultat n°28

Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), ouverture d'une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1995), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1995-1996), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 15 février 1995, 29 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 28 janvier 1997), enquête sur le projet de remembrement (1996), rapport de l'ingénieur du génie rural (1996), étude d'impact de remembrement (octobre 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), calcul des masses et classes, coefficients de répartition (sd), état des sections avant remembrement (1997), 1 plan de classement (1995), 18 plans de remembrement (1995), 1 plan de délimitation du périmètre (1995), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de SAINT-ESCOBILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre SAINT-ESCOBILLE et AUTHON-LA-PLAINE, plan de projet des travaux connexes, étude schématique, projet de voirie (1996), 1 plan projet des exploitations (1996), 12 plans de projet de remembrement (1997).

Date

1992-1994

Cote

2108W/11

Résultat n°29

Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

Date

1990-1994

Cote

2108W/9

Résultat n°30

Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

Date

1991-1997

Cote

2108W/2

Résultat n°31

Remembrement rural - ABBEVILLE LA RIVIERE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1953 ; 1967); ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); ARRANCOURT : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement et documents complémentaires (1959-1969); AVRAINVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955); BALLAINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

Date

1952-1969

Cote

2107W/1

Résultat n°32

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/100

Résultat n°33

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°34

Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1962-2002

Cote

2017W/17

Résultat n°35

Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL bois charbons mazout puis TEILHOL, Station service Total, Carrosserie VALLEE, Compagnie française des produits pétrolifères puis établissements VERDIER, Etablissements VILLAIN fils, Garage ZORKO. AUTHON LA PLAINE Garage Renault HACBART, Dépôt de betteraves HARDOUIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1957-1997

Cote

2017W/16

Résultat n°36

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°37

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Résultat n°38

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Résultat n°39

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BAULNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE.

Date

1976-1981

Cote

2006W/418

Résultat n°40

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

Résultat n°41

Etablissements classés pour les communes A à BOIS.

Date

1949-1957

Cote

2006W/393

Résultat n°42

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°43
Plans minutes de conservation : AUTHON-LA-PLAINE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933), section B3, ech. 1/1250 (1933), sections B1, U1, U2, V1, V2, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1956) ; section ZA, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [12 plans].

12 medias

Plans minutes de conservation : AUTHON-LA-PLAINE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933), section B3, ech. 1/1250 (1933), sections B1, U1, U2, V1, V2, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1956) ; section ZA, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [12 plans].

Date

1933-1961

Cote

2002W/5

Résultat n°44

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21

Résultat n°45

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°46

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/1

Résultat n°47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°48

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, commune n° 001 à 047 ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BAULNE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/1

Résultat n°49

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Résultat n°50

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/85

Résultat n°51
AUTHON-LA-PLAINE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des section B1, 1933, Ech. 1/2500, section B3, 1933, Ech. 1/1250, sections W, X, Y, Z, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1994, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

14 medias

AUTHON-LA-PLAINE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des section B1, 1933, Ech. 1/2500, section B3, 1933, Ech. 1/1250, sections W, X, Y, Z, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1994, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

Date

1933-1998

Cote

1890W/5

Résultat n°52

AUTHON-LA-PLAINE, église. - Restauration du clocher : correspondance, devis descritpif et estimatif, plan, deux photographies des vitraux, (1970-1972). AUVERS-SAINT-GEORGES, église. - Correspondance relative à une demande de subvention complémentaire, (1958-1960) ; travaux de couverture réalisés par l'entreprise Marçais : correspondance, devis descriptif et estimatif, marché, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, deux photographies noir et blanc. BALLAINVILLIERS, église. - Restauration des façades nord-est, sud-est et sud-ouest, travaux de maçonnerie et de couverture : correspondance, devis descritpif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, mémoires concernant les travaux, plans, cinq photographies noir et blanc, (1972-1976)

Date

1955-1976

Cote

1798W/3

Résultat n°53

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°54

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

Date

2001

Cote

1700W/2

Résultat n°55

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - ANGERVILLE - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/1

Résultat n°56

Aménagement de sécurité. - (Dossier administratif + études) RD138 à AUTHON-LA-PLAINE. Collège, Les Epinettes à EVRY, Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

1996-2002

Cote

1688W/27

Résultat n°57

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°58

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°59

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' AUTHON-LA-PLAINE, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/13

Résultat n°60

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

Date

1994-1995

Cote

1627W/1

Résultat n°61

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

Date

1988

Cote

1616W/956

Résultat n°62

Fichier Rivoli d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOUTERVILLIERS, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/948

Résultat n°63

Etats de section sur liste : AUTHON-LA-PLAINE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/815

Résultat n°64

Matrices cadastrales mécanographiées : AUTHON-LA-PLAINE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/666

Résultat n°65

Matrices cadastrales mécanographiées : AUTHON-LA-PLAINE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/487

Résultat n°66

Matrices cadastrales de rénovation : AUTHON-LA-PLAINE : comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/190

Résultat n°67

Matrices cadastrales de rénovation : AUTHON-LA-PLAINE : début à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/189

Résultat n°68

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/23

Résultat n°69

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/14

Résultat n°70

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/2

Résultat n°71

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°72

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à BRETIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/15

Résultat n°73

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°74

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/5

Résultat n°75

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/2

Résultat n°76

BREUILLET. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90526 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. MADELINE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 90527 (1965). DRAVEIL. - Sanatorium des CHEMINOTS : permis de construire 91 - 65 - 90528 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. PERSON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 90529 (1965). MAUCHAMPS. - M. LEROUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 90530 (1965). VILLECONIN. - M. PIQUE Marceau : permis de construire 91 - 65 - 90531 (1965). AUTHON-LA-PLAINE. - M. HARDOUIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 90543 (1965). BOISSY-LA-RIVIERE. - M. PIERRARD Louis : permis de construire 91 - 65 - 90544 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. TOIRON Gérard : permis de construire 91 - 65 - 90545 (1965) ; M. DUPONT René : permis de construire 91 - 65 - 90546 (1965). VILLECONIN. - M. TANGUY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90547 (1965) ; M. CADIC Roger : permis de construire 91 - 65 - 90548 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1127

Résultat n°77

ANGERVILLE, piste de karting, ANGERVILLIERS, tribunes, vestiaires, aménagement salle polyvalente ; ARPAJON, dotation matériel salle de sports ; AUTHON-LA-PLAINE, terrain de jeux ; BALLANCOURT, club house au COSEC ; BIEVRES, couverture tennis ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, terrain de foot bois des Roches ; BREUILLET, court de tennis, éclairage terrain de foot ; Association karting Angerville, agrandissement piste de karting : dossiers annulés et soldés.

Date

1995-1996

Cote

1549W/45

Résultat n°78

Réseau routier à ATHIS-MONS et AUTHON-LA-PLAINE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1951-1967

Cote

1502W/1895

Résultat n°79

Assainissement à CHILLY-MAZARIN, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

Date

1962-1968

Cote

1502W/1057

Résultat n°80

Assainissement à ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE et BALLAINVILLIERS, affaires générales.

Date

1963-1968

Cote

1502W/1056