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Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

1223W/53

1965-1966

SEINE-ET-OISE

brochure, publication officielle

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

1940W/51

2004

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune

rapport, délibération

EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux et de logements dans les bâtiments 1 et 2 de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, plans.

1523W/887

1982-1991

EVRY Commune

contrat, plan, correspondance

Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

1940W/40

2001

ESSONNE

rapport, délibération

1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

1940W/10

1990-1991

ETRECHY Commune

rapport, délibération

Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

1940W/7

1989

ARMENIE, CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport, délibération

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

1940W/17

1995-1996

ESSONNE, ULIS (LES) Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YOUGOSLAVIE

rapport, délibération

Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

1940W/36

2000

ESSONNE

rapport, délibération

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

1957W/5

1995-2008

BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY

correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

1940W/33

2000

NORVILLE (LA)

rapport, délibération

Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

1940W/47

2003

VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, GRIGNY Commune

rapport, délibération

Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les gens du voyage de l'Essonne pour 1999 ; rapport n°99-0895-33 : subventions à deux associations à caractère social : la Harpe et Reso Année 1999 ; rapport n°99-0894-32 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0870-08 : subvention à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0877-15 : subvention à six associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°99-0439-18 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0602-61 : subventions aux associations œuvrant des personnes handicapées ; rapport n°99-0601-60 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés. service d'auxiliaires de vie ; rapport n°99-0634-09 : subvention de fonctionnement à l'union départemental des associations familiales (UDAF). Convention à conclure ; rapport n°99-0751-28 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques (ATHP) ; rapport n°99-0734-11 : convention à conclure entre le département et l'association accueil farandole. Subvention à cette association ; rapport n°99-0802-12 : subvention à l'association Edition - Braille - Recherche - Emploi Communication.

1940W/30

1999

NORVILLE (LA)

rapport, délibération

Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).

1776W/396

1974-1977

EVRY Commune

note, compte rendu, plan, statut, coupure de presse, circulaire, correspondance, dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

1940W/41

2001

BREUILLET

rapport, délibération

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

1940W/42

2002

MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS

rapport, délibération

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

1940W/38

2001

EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport, délibération

1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

1940W/12

1992

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

rapport, délibération