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217 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  4. Résultat n°4

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/49

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/36

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  9. Résultat n°9

    26 septembre - 19 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/2

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 26 septembre - 19 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/60

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  11. Résultat n°11

    28 juillet - 1er septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/37

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 28 juillet - 1er septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/31

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/23

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

    Date

    janvier 1970

    Cote

    INOCTAVO/381

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
  16. Résultat n°16

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/18

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/51

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/63

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  19. Résultat n°19

    25 février - 10 mars 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/44

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 25 février - 10 mars 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/14

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 janvier 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/34

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/45

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/39

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, dossier contentieux de PARIOT (18 décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/56

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Date

    2012-2014

    Cote

    2967W/15

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  26. Résultat n°26

    5 septembre - 12 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/14

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Contestations.
    • 5 septembre - 12 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  27. Résultat n°27

    14 - 28 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/19

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 14 - 28 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    PER236/1

    Date

    1965-1971

    Cote

    PER236/1

    • Contexte : COMITE CONSULTATIF ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA REGION...

    • PER236/1
  29. Résultat n°29

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des décisions des commissions municipales, 4 septembre 1874-14 février 1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    4U/393

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    1992

    Date

    1992

    Cote

    2838W/49

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Elections de la Commission : procès-verbaux, arrêtés,...
    • 1992

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 24 janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/48

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  33. Résultat n°33

    28 janvier - 11 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/43

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 28 janvier - 11 février 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (18 mai 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/66

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 16 janvier 2004 ; du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/24

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (5 octobre ; 9 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/40

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  38. Résultat n°38

    8 janvier 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/3

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 8 janvier 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    12 - 26 mai 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/46

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 mai 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (13 septembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  41. Résultat n°41

    3 - 31 mars 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/32

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 3 - 31 mars 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    A - H.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/38

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours à la Commission départementale de l'action...
    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 5 avril 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2569W/29

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  44. Résultat n°44

    26 novembre - 10 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/25

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 26 novembre - 10 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/40

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/44

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (18 novembre ; 18 décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/19

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  48. Résultat n°48

    5 - 19 novembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/11

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 5 - 19 novembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    9 - 23 avril 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/18

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 9 - 23 avril 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    13 - 27 octobre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/39

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 13 - 27 octobre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (27 janvier ; 24 mars ; 19 mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  52. Résultat n°52

    3 - 17 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/12

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 3 - 17 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53

    10 - 24 novembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/40

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 10 - 24 novembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres N-Z (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/46

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (19 juin ; 10 juillet 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/22

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 janvier 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/35

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 24 janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/15

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 25 avril 2003 (suite).

    Date

    2003

    Cote

    2569W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 17 mai 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2569W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-L (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/45

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/41

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 8 novembre 2001 ; du 7 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2569W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2192W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Recours Commission centrale d'aide sociale (CCAS) : A - Z.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/68

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours Commission centrale d'aide sociale (CCAS) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (27 juin ; 19 septembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/16

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (5 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/69

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  67. Résultat n°67

    24 septembre - 8 octobre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/23

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 24 septembre - 8 octobre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 10 octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/22

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 20 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/20

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 26 novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/69

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  71. Résultat n°71

    27 août - 10 septembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/22

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 27 août - 10 septembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  72. Résultat n°72

    8 - 22 septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/49

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 8 - 22 septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 11 janvier 2002 ; du 8 février 2002 ; du 8 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/8

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  74. Résultat n°74

    22 janvier - 19 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/4

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 22 janvier - 19 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (15 avril 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/28

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  76. Résultat n°76

    12 - 26 mars 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/17

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 mars 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 25 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/52

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (9 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/70

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 1er mars 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2569W/28

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (22 juin 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/30

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)