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ASSISTANTES MATERNELLES.

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Cote/Cotes extrêmes

2569W/1-71

Date

2001-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission consultative paritaire départementale : procès-verbaux (2001-2004), dossiers des assistantes maternelles passés devant la Commission (2001-2004).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

organisme consultatif, conseil général, administration départementale, assistante maternelle, agrément

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 8 novembre 2001 ; du 7 décembre 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2569W/7

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/03/2016

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

21e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal