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217 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

1999

Cote

2192W/61

Résultat n°3

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

1998

Cote

2192W/26

Résultat n°4

12 - 26 février 2019.

Date

2019

Cote

3286W/16

Résultat n°5

16 avril - 7 mai 2019.

Date

2019

Cote

3286W/6

Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Date

1997

Cote

2192W/49

Résultat n°7

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Date

1996

Cote

2192W/7

Résultat n°8

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Date

2000

Cote

2192W/36

Résultat n°9

26 septembre - 19 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/2

Résultat n°10

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Date

1998

Cote

2192W/60

Résultat n°11

28 juillet - 1er septembre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/37

Résultat n°12

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Date

1999

Cote

2192W/31

Résultat n°13

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Date

1997

Cote

2192W/53

Résultat n°14

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Date

2003

Cote

2569W/23

Résultat n°15

Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

Date

janvier 1970

Cote

INOCTAVO/381

Résultat n°16

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/18

Résultat n°17

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

Date

2003

Cote

2569W/51

Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Date

2004

Cote

2569W/63

Résultat n°19

25 février - 10 mars 2020.

Date

2020

Cote

3286W/44

Résultat n°20

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Date

2002

Cote

2569W/14

Résultat n°21

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 janvier 2000).

Date

2000

Cote

2192W/34

Résultat n°22

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

Date

2002

Cote

2569W/45

Résultat n°23

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002.

Date

2002

Cote

2569W/39

Résultat n°24

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, dossier contentieux de PARIOT (18 décembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/56

Résultat n°25

Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

Date

2012-2014

Cote

2967W/15

Résultat n°26

5 septembre - 12 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/14

Résultat n°27

14 - 28 mai 2019.

Date

2019

Cote

3286W/19

Résultat n°28

PER236/1

Date

1965-1971

Cote

PER236/1

Résultat n°29

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

Date

1995

Cote

2192W/5

Résultat n°30

Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des décisions des commissions municipales, 4 septembre 1874-14 février 1902.

Date

1874-1902

Cote

4U/393

Résultat n°31

1992

Date

1992

Cote

2838W/49

Résultat n°32

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 24 janvier 2003.

Date

2003

Cote

2569W/48

Résultat n°33

28 janvier - 11 février 2020.

Date

2020

Cote

3286W/43

Résultat n°34

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (18 mai 2000).

Date

2000

Cote

2192W/66

Résultat n°35

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 16 janvier 2004 ; du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Date

2004

Cote

2569W/24

Résultat n°36

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°37

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (5 octobre ; 9 novembre 2000).

Date

2000

Cote

2192W/40

Résultat n°38

8 janvier 2019.

Date

2019

Cote

3286W/3

Résultat n°39

12 - 26 mai 2020.

Date

2020

Cote

3286W/46

Résultat n°40

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (13 septembre 1996).

Date

1996

Cote

2192W/9

Résultat n°41

3 - 31 mars 2020.

Date

2020

Cote

3286W/32

Résultat n°42

Lettres A-H.

Date

2015

Cote

2968W/38

Résultat n°43

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 5 avril 2001.

Date

2001

Cote

2569W/29

Résultat n°44

26 novembre - 10 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/25

Résultat n°45

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002 (suite).

Date

2002

Cote

2569W/40

Résultat n°46

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

Date

2002

Cote

2569W/44

Résultat n°47

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (18 novembre ; 18 décembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/19

Résultat n°48

5 - 19 novembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/11

Résultat n°49

9 - 23 avril 2019.

Date

2019

Cote

3286W/18

Résultat n°50

13 - 27 octobre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/39

Résultat n°51

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (27 janvier ; 24 mars ; 19 mai 1995).

Date

1995

Cote

2192W/4

Résultat n°52

3 - 17 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/12

Résultat n°53

10 - 24 novembre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/40

Résultat n°54

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres N-Z (1995).

Date

1995

Cote

2192W/46

Résultat n°55

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (19 juin ; 10 juillet 1998).

Date

1998

Cote

2192W/22

Résultat n°56

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 janvier 2002.

Date

2002

Cote

2569W/35

Résultat n°57

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 24 janvier 2003.

Date

2003

Cote

2569W/15

Résultat n°58

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 25 avril 2003 (suite).

Date

2003

Cote

2569W/53

Résultat n°59

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 17 mai 2001.

Date

2001

Cote

2569W/3

Résultat n°60

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-L (1995).

Date

1995

Cote

2192W/45

Résultat n°61

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002 (suite).

Date

2002

Cote

2569W/41

Résultat n°62

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 8 novembre 2001 ; du 7 décembre 2001.

Date

2001

Cote

2569W/7

Résultat n°63

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (1993).

Date

1993

Cote

2192W/1

Résultat n°64

Recours Commission centrale d'aide sociale (CCAS), lettres A-Z.

Date

2016

Cote

2969W/68

Résultat n°65

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (27 juin ; 19 septembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/16

Résultat n°66

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (5 octobre 2000).

Date

2000

Cote

2192W/69

Résultat n°67

24 septembre - 8 octobre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/23

Résultat n°68

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 10 octobre 2003.

Date

2003

Cote

2569W/22

Résultat n°69

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 20 juin 2003.

Date

2003

Cote

2569W/20

Résultat n°70

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 26 novembre 2004.

Date

2004

Cote

2569W/69

Résultat n°71

27 août - 10 septembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/22

Résultat n°72

8 - 22 septembre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/49

Résultat n°73

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 11 janvier 2002 ; du 8 février 2002 ; du 8 mars 2002.

Date

2002

Cote

2569W/8

Résultat n°74

22 janvier - 19 février 2019.

Date

2019

Cote

3286W/4

Résultat n°75

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (15 avril 1999).

Date

1999

Cote

2192W/28

Résultat n°76

12 - 26 mars 2019.

Date

2019

Cote

3286W/17

Résultat n°77

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 25 avril 2003.

Date

2003

Cote

2569W/52

Résultat n°78

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (9 novembre 2000).

Date

2000

Cote

2192W/70

Résultat n°79

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 1er mars 2001.

Date

2001

Cote

2569W/28

Résultat n°80

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (22 juin 1999).

Date

1999

Cote

2192W/30