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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT77 1I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Colporter la Révolution. Bibliothèque Robert Desnos, Montreuil

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1748

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colporter la Révolution. Bibliothèque Robert Desnos,...
  3. Résultat n°3

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

    Date

    1823-1930

    Cote

    2O/1108

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire : 1852-1870 : Inventaire des articles F.18 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

    Auteur

    LAHARIE, Patrick

    Date

    1995

    Cote

    INV/1583

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage...
  5. Résultat n°5

    Marchands ambulants : cartes professionnelles.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1046W/14

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : cartes professionnelles.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Marchés forains dans la Ville nouvelle : plan de localisation, août 1977. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 84 x 98 cm. [1 plan].

    Date

    1977

    Cote

    782W/220

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1640).

    Date

    1640

    Cote

    E/4858

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : colportage et distribution de journaux ; demandes d'autorisation.

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEPOT22 2I/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

    Date

    1791

    Cote

    L/406

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 novembre - 30 novembre 1639) Prise de bail, par Jean Regnault, vigneron à BOISSY, de Simonne Goussard, veuve de noble homme Antoine Lambert, vivant, contrôleur des guerres et conseiller du Roi, à PARIS, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 15 livres de beurre.- Actes relatifs à une entreprise de plantation de bois sur 3 arpents de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Justice, moyennant 129 livres tournois, pour le compte de noble homme Thomas Bontet, conseiller du Roi aux bailliage et prévôté d'ETAMPES, par Jehan Gouffin, Étienne Bourdonné, Jean Regnault et Pierre Boucher, demeurant à BOISSY.- Vente d'un quartier de terre sablon, terroir de BOISSY, lieu dit la Moinerye, faite au susdit Bontet, moyennant 14 livres tournois, par Zacarie Pillas, vigneron, à Jouy, paroisse de BREUX.- Bail d'un demi-arpent de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Jacques Soyer, vigneron à ÉGLY, par Jacques Philippe, chapelier à CHÂTRES.- Contrat de mariage entre Denis Baillargeau, vigneron à BONNES, fils de Pierre Baillargeau et de feue Jeanne Maubray, d'une part, et Étiennette Plainchesne, fille de Jean Plainchesne, laboureur à TORFOU, et d'Adrienne Cousté, d'autre part.- Donation d'héritage à la fabrique de l'église de MAUCHAMPS, par Judith Decourselle, veuve de Sébastien Aubry, demeurant à TORFOU.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 16 livres tournois, à Jean Jourdain, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 40 livres tournois, au profit de Jean Bedeau, conseiller du Roi et élu en l'élection de GISORS, demeurant à PARIS, par Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, et Guillemette Lambert, sa femme.- Échange entre Louis Roullon, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Éloy Le Roy, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Marie Revel, serrurier à BRETIGNY.- Bail de maison et dépendances, à MAUCHAMPS, fait par Judith Decourselles, ci-devant nommée, à Pierre Leconte, laboureur audit lieu.- Contrat de mariage entre Pierre Crespin, le jeune, fils de feu Pierre Crespin et de Denis Niol, demeurant à BONNE, d'une part, et Jeanne Plainchesne, laboureur à TORFOU, et de Claude Girard, d'autre part.- Échange entre Claude Lenormant, procureur en la chambre des comptes, à PARIS, d'une part, et Claude Chesnoy, vigneron à TORFOU, et Hélène Lesage, sa femme, d'autre part.- Échange entre Antoine Delarue, bourgeois de PARIS d'une part, et Michel Lambert, vigneron à TORFOU, d'autre part.- Baux divers par Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur au parlement de PARIS, à Sulpice Bertellot, vigneron à BOISSY, Simonne Mandonnet, veuve de Gaspard Picard, demeurant à BOISSY, Jean Monoury, vigneron à Villelouvette.- Bail d'un demi-arpent 10 perches de vigne, vignoble de TORFOU, chantier des Plantes, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 13 sous 9 deniers tournois, à Michel Lambert, ci-devant nommé, par Sébastien Handry, procureur fiscal en la prévôté de Mesnil et JANVILLE, demeurant à TORFOU, et Jeanne Durand, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 15 sous tournois, au profit de Claude Fremineau, marchand à CHÂTRES, par Louis Boullon, veuve de Nicolas Delaleu, demeurant aux tuileries de Bâville, paroisse de SAINT-CHERON.- Vente d'un quartier de vigne faite, moyennant 48 livres tournois, à Michel Lemaire, vigneron à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.

    Date

    1639

    Cote

    E/4856

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/336

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1640).

    Date

    1640

    Cote

    E/4860

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Paysans et marchands ruraux de la vallée de l'Essonne dans la seconde moitié du XVIIe siècle. Tiré à part de Mémoires Paris et Ile-de-France, tome IX,

    Auteur

    FONTENAY, Michel

    Date

    1958

    Cote

    INSEIZE/1439

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Paysans et marchands ruraux de la vallée de l'Essonne...
  15. Résultat n°15

    CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Edition pour chanteurs et colporteurs d'une valse chantée 'J'ai tant pleuré...' (1907) ; affiche 'Fête de Saint-Médard' (40 x 60 cm), (1963).

    Date

    1907-1963

    Cote

    EDEPOT19 2R/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY, ARPAJON, EPINAY-SOUS-SÉNART (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/338

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

    Date

    1971

    Cote

    918W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Carnets d'identité des forains français devenus en...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

    Date

    1905-1939

    Cote

    2O/1680

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1596

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

    Date

    1963-1964

    Cote

    918W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier des quartiers

    Date

    samedi 17 juillet 2021

    Cote

    JAL1/565/23912/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23898-23924 (juillet 2021)
    • n° 23912 (17 juillet 2021)
    • La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier...
  24. Résultat n°24

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4852

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

    Date

    1999

    Cote

    63FI/156

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché ; couleur...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  26. Résultat n°26

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/341

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

    Date

    1879-1897

    Cote

    EDEPOT45 1I/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/16

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1555

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Organisation de la police en Seine-et-Oise (1892), dons et offrandes à la patrie en l'honneur de l'instauration de la République : note (1848). Annonce du décès de Félix Faure, président de la République (1899). Fêtes communales, patronales et foraines : trois affiches (1907, 1913-1914) ; jeux pour garçons et filles : listes des lots, types de jeux, listes de gagnants et participants (1906 - 1913). Dons faits par les membres du conseil municipal, les commerçants, les forains et autres habitants de la commune pour fournir des lots à gagner (1906 - 1914). Placement des forains (1862 - 1925). Fête du 14 mai 1848 dite fête de la Concorde, modalités du déroulement.

    Date

    1848-1925

    Cote

    EDEPOT77 1I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Le colportage de librairie en France sous le Second empire

    Auteur

    DARMON, Jean-Jacques

    Date

    1972

    Cote

    INSEIZE/621

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le colportage de librairie en France sous le Second...
  34. Résultat n°34

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/339

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4879

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police des foires et des marchands ambulants : instructions, délibérations, correspondance (1839-1941).

    Date

    1839-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police des foires et des marchands...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  37. Résultat n°37

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Lucia Roussel

    Date

    2005

    Cote

    17AV/15, 17 - AV - 33 - Copie de sécurité 17AV15 - 2005 - 2005 17AV/33 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Lucia Roussel

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Subventions pour mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2491W/546

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions pour mise aux normes des marchés forains...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/343

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché [dans le fond, le bâtiment de la Perception] ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

    Date

    1999

    Cote

    63FI/155

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché [dans...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série T : Education nationale, imprimerie et librairie, tourisme, arts, sciences et lettres

    Auteur

    BJAI, Maurice

    Date

    1955

    Cote

    INV/842

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série T : Education nationale,...
  43. Résultat n°43

    MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Evènements festifs et sportifs, demandes d'aurorisation émises par des entreprises de spectacle pour la réalisation de leurs prestations : correspondance des demandeurs (1974 - 1975). Foires et fêtes foraines, demandes d'emplacement émises par les commerçants forains : correspondance (1974). Demandes d'autorisation administrative pour dépôt de matériel ou de mobilier au local municipal, installation de dispositifs ou réalisation de travaux en mitoyenneté de l'espace public : correspondance (1963 - 1972).

    Date

    1963-1975

    Cote

    EDEPOT84 1I/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Evènements...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CHÉRON, GIF-SUR-YVETTE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/340

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

    Date

    1913

    Cote

    EDEPOT58 1I/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  46. Résultat n°46
    SOISY-SUR-ECOLE. - Dimanche 22 décembre 2013 à 18 heures place de la Mairie : Les Couleurs de Noël, un conte fantastique et féérique.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Dimanche 22 décembre 2013 à 18 heures place de la Mairie : Les Couleurs de Noël, un conte fantastique et féérique.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4223

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Dimanche 22 décembre 2013 à 18 heures...
  47. Résultat n°47

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Marc Wolf, juif, marchand forain originaire de Hollande, vol sur le marché.

    Date

    1791

    Cote

    L/252

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : mémoire présenté au roi par les marchands unis en corps des villes du roi, contre les colporteurs, rouleurs de portes-balles et marchands forains, 1758.

    Date

    1758

    Cote

    16J/451

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  49. Résultat n°49

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/321

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Nicolas d'Amboise, journalier, Antoine Couturier charretier, Louis Tondu marchand forain et Jean Renard absent lors du procès, vol avec effraction chez Jean Bailly cabaretier le 11 septembre 1790 : appel à témoins, interrogatoires, procès-verbaux, septembre 1790-décembre 1791, brumaire an III.

    Date

    1790

    Cote

    L/592

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Forains : réglementation.

    Date

    1969

    Cote

    1046W/12

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Forains : réglementation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52
    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

    1 media

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3U/2816

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Tata Nanou, l'adorable marchande de glaces qui parcourt les cités du sud de l'Île-de-France

    Date

    jeudi 17 août 2023

    Cote

    JAL7/525/4092/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
    • N° 4092 (17 août 2023)
    • Tata Nanou, l'adorable marchande de glaces qui parcourt...
  54. Résultat n°54

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [1] ; taxes sur les spectacles, 1921-1927 [2] ; droit des pauvres, 1925-1927 [3] ; taxes sur les orchestrions, 1927 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [5] ; taxes sur les automobiles et le colportage, 1932 [6] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1932 [7] ; taxes les locaux d'habitations et professionnels, 1933-1935 [8].

    Date

    1905-1935

    Cote

    2O/1546

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Les cris de la ville - Commerces ambulants et petits métiers de la rue

    Auteur

    MASSIN

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/3461

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les cris de la ville - Commerces ambulants et petits...
  56. Résultat n°56

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON, BIÈVRES, SAVIGNY-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SÉNART (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/337

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Livrets ouvriers : livret de travail de l'enfant André CHANARD, agenda de notes et indicateur de chemin de fer de l'Aube (1905-1908) ; livret ouvrier du chanteur ambulant Auguste THOMAS (1906) ; livret du sociétaire Laz du Syndicat des ouvriers-carriers à grès, meules, terrassiers et parties similaires de Seine-et-Oise (1907) ; cartes confédérales C.G.T. de la Fédération nationale du bâtiment, carte d'électeur de la Drôme et engagement au Mont-de-Piété de Lille au nom de Joseph LAMOTHE, terrassier (1910-1912), certificats de travail et de colportage (1906-1918).

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEPOT19 7F/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  58. Résultat n°58

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Fêtes communales, nationales et patronales, organisation : correspondance administrative et ordinaire, un extrait du registre des délibérations du conseil municipal, factures, deux affiches, demandes de réservation des forains, un arrêté du maire, une circulaire du préfet, guide du spectacle et des fêtes [n° 43] (1880 - 1978).

    Date

    1880-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT, VERRIÈRES-LE-BUISSON (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2491W/342

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4855

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

    Date

    1817-1879

    Cote

    3U/2830

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Répertoire numérique de la série T : Instruction publique, sciences et arts

    Auteur

    CANAL, Séverin

    Date

    1931

    Cote

    INV/855

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série T : Instruction publique,...
  64. Résultat n°64

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY, LONGJUMEAU, BREUILLET (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/335

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    CROSNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1937[2] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1926 [3] ; taxes sur les domestiques, 1927 [4] ; taxes sur les instruments de musiques, 1927 [5] ; principe de l'application des taxes pour 1928, 1927 [6] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, 1927-1928 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927-1928, 1939 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1927-1928, 1934 [9] ; bains douches, 1928 [10] ; taxes sur les marchands forains et le colportage, 1928 [11].

    Date

    1901-1936

    Cote

    2O/1600

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/15

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEPOT77 2I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  68. Résultat n°68

    PALAISEAU. - Vue partielle de l'une des rues menant à la place du marché, église St-Martin au fond ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1993).

    Date

    1993

    Cote

    63FI/17

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Vue partielle de l'une des rues menant...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  69. Résultat n°69
    SOISY-SUR-ECOLE. - 12e marché de Noël, dimanche 9 décembre 2012 de 11 h à 18 h au foyer communal, rue du Bois Net.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - 12e marché de Noël, dimanche 9 décembre 2012 de 11 h à 18 h au foyer communal, rue du Bois Net.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4222

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - 12e marché de Noël, dimanche 9 décembre...
  70. Résultat n°70

    NORVILLE (LA). - Administration générale. - Taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1936 [1] ; taxe sur le colportage, 1935 [2].

    Date

    1929-1936

    Cote

    2O/1721

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NORVILLE (LA). - Administration générale. - Taxes sur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)