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173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juillet - décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/16

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Juillet - décembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mai 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/5

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Mai 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/25

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3308W/27

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1986.
    • Juillet - décembre 1986.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/23

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Saclay : dossier A – CG.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/44

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Saclay : dossier A – CG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Août 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/8

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Août 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Juillet - décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3308W/45

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1996.
    • Juillet - décembre 1996.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route de la Noue n° 3 à 11

    Date

    2009

    Cote

    3109W/5

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Route de la Noue n° 3 à 11

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres E-M.

    Date

    2001-2014

    Cote

    3028W/10

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  12. Résultat n°12

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3308W/42

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1994.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres A-ES.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/13

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres A-ES.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier CER – COLL.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/12

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier CER – COLL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Janvier - juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3308W/24

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1985.
    • Janvier - juillet 1985.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juillet - décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3308W/37

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1991.
    • Juillet - décembre 1991.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  18. Résultat n°18

    Mai 1994 - mai 2000.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3308W/61

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Bordereaux des actes déposés : registres d'inscription...
    • Mai 1994 - mai 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Janvier - juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3308W/21

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1983.
    • Janvier - juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Juillet - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3308W/59

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2001.
    • Sud.
    • Juillet - décembre 2001.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Août - décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/29

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1987.
    • Août - décembre 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  22. Résultat n°22

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Janvier - juin 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/15

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Janvier - juin 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres A-G.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/2

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Juvisy-sur-Orge.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/51

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Gif-Sur-Yvette.
    • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  26. Résultat n°26

    Janvier - juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3308W/13

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1979.
    • Janvier - juin 1979.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/6

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  28. Résultat n°28

    Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/58

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  29. Résultat n°29

    Juillet - décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3308W/39

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1992.
    • Juillet - décembre 1992.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Janvier - juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3308W/50

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1999.
    • Janvier - juin 1999.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Janvier - juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3308W/26

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1986.
    • Janvier - juin 1986.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier AZ – BAG.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/11

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier AZ – BAG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  33. Résultat n°33

    Novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/11

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Novembre 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3J/81

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  35. Résultat n°35

    Août - décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3308W/25

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1985.
    • Août - décembre 1985.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/24

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  37. Résultat n°37

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    3J/112

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  38. Résultat n°38

    Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/26

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/17

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossier K – LIL.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/35

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Verrières-Le-Buisson.
    • Dossier K – LIL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  41. Résultat n°41

    La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/3

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  42. Résultat n°42

    Janvier - juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3308W/34

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1990.
    • Janvier - juin 1990.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

    Date

    2015

    Cote

    3213W/4

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  44. Résultat n°44

    Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/74

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  45. Résultat n°45

    Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/63

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres N-Z.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3028W/15

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  48. Résultat n°48

    Janvier - juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3308W/58

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2001.
    • Sud.
    • Janvier - juin 2001.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  50. Résultat n°50

    Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus Mozart.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/52

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  51. Résultat n°51

    Janvier - juin 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3308W/38

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1992.
    • Janvier - juin 1992.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Juillet - décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    3308W/20

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1982.
    • Juillet - décembre 1982.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Janvier - juin 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3308W/44

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1996.
    • Janvier - juin 1996.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Septembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/9

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Septembre 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Athis-Mons, lettres A-V.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3028W/1

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Athis-Mons, lettres A-V.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Juillet - décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3308W/33

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1989.
    • Juillet - décembre 1989.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De Gaulle n° 7.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/38

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossier CR – DELA.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/19

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Verrières le Buisson.
    • Dossier CR – DELA.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  59. Résultat n°59

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2238W/314

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  60. Résultat n°60

    Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/56

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossier TH – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/49

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier TH – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  62. Résultat n°62

    Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de Voisins le Cuit.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/22

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  63. Résultat n°63

    Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée Patton.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/47

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  64. Résultat n°64

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/32

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  66. Résultat n°66

    Janvier - juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3308W/52

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2000.
    • Bureau de Juvisy Nord.
    • Janvier - juin 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Saint Aubin : dossier A – B.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/62

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Saint Aubin : dossier A – B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossier PB – PR.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/21

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Verrières le Buisson.
    • Dossier PB – PR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  69. Résultat n°69

    Igny : dossier AA - AZ.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/41

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Igny : dossier AA - AZ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  70. Résultat n°70

    Orsay : rue Charles De Gaulle N° 18 – Rue de Chateaufort n° 14.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/29

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Orsay : rue Charles De Gaulle N° 18 – Rue de Chateaufort...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  71. Résultat n°71

    Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/3

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  72. Résultat n°72

    Saclay : dossier AU - B.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/15

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Saclay : dossier AU - B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  73. Résultat n°73

    Janvier - juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3308W/56

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2001.
    • Nord.
    • Janvier - juin 2001.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Janvier - juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3308W/36

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1991.
    • Janvier - juin 1991.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Molières (Les) : dossier A – Z.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/61

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Molières (Les) : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  76. Résultat n°76

    Juillet - décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3308W/49

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1998.
    • Juillet - décembre 1998.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Janvier - juin 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3308W/30

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1988.
    • Janvier - juin 1988.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  78. Résultat n°78

    perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/21

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Avril 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/4

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Avril 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Saint Aubin : dossier G - MEQ.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/33

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Saint Aubin : dossier G - MEQ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)