impôt sur les sociétés

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.	Cote 3109W/25	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Gif-sur-Yvette. Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Résultat n°2	Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.	Cote 3109W/23	Date 2010	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Résultat n°3	Saclay : dossier A – CG.	Cote 3109W/44	Date 2011	Lieu SACLAY	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Saclay : dossier A – CG.
Résultat n°4	Route de la Noue n° 3 à 11	Cote 3109W/5	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Gif-sur-Yvette. Route de la Noue n° 3 à 11
Résultat n°5	Courson-Monteloup : dossier A – Z.	Cote 3109W/68	Date 2015	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°6	Lettres E-M.	Cote 3028W/10	Date 2001-2014	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Savigny-sur-Orge. Lettres E-M.
Résultat n°7	Lettres A-ES.	Cote 3028W/13	Date 2010-2014	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Viry-Châtillon. Lettres A-ES.
Résultat n°8	Dossier CER – COLL.	Cote 3109W/12	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Palaiseau. Dossier CER – COLL.
Résultat n°9	Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.	Cote 3213W/2	Date 2014-2015	Lieu BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015) Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°10	LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).	Cote EDEPOT81 1G/3	Date 1860-1967	Lieu PLESSIS-PATE (LE)	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES. LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Résultat n°11	Lettres A-G.	Cote 3028W/2	Date 2010-2014	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Juvisy-sur-Orge. Lettres A-G.
Résultat n°12	Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.	Cote 3109W/51	Date 2012	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Gif-Sur-Yvette. Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.
Résultat n°13	Gometz-la-Ville : dossier M-Z.	Cote 3109W/6	Date 2009	Lieu GOMETZ-LA-VILLE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Gometz-la-Ville : dossier M-Z.
Résultat n°14	Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.	Cote 3109W/58	Date 2013	Lieu MOLIERES (LES)	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2013. Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.
Résultat n°15	Dossier AZ – BAG.	Cote 3109W/11	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Palaiseau. Dossier AZ – BAG.
Résultat n°16	Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.	Cote 3J/81	Date 1932-1934	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration, pièce comptable
	Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS... Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°17	Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.	Cote 3109W/24	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Gif-sur-Yvette. Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.
Résultat n°18	Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).	Cote 3J/112	Date 1901-1924	Lieu AUTRICHE	Type de document correspondance
	Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS... Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
Résultat n°19	Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.	Cote 3109W/26	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Gif-sur-Yvette. Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.
Résultat n°20	Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.	Cote 3109W/17	Date 2009	Lieu VAUGRIGNEUSE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...
Résultat n°21	Dossier K – LIL.	Cote 3109W/35	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Verrières-Le-Buisson. Dossier K – LIL.
Résultat n°22	La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE	Cote 3213W/3	Date 2014-2015	Lieu NORVILLE (LA), LINAS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015) La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE
Résultat n°23	Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.	Cote 3213W/4	Date 2015	Lieu LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015) Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...
Résultat n°24	Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.	Cote 3109W/74	Date 2015	Lieu VILLIERS-LE-BACLE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Résultat n°25	Boullay-les-Troux : dossier A – Z.	Cote 3109W/63	Date 2015	Lieu BOULLAY-LES-TROUX	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Boullay-les-Troux : dossier A – Z.
Résultat n°26	Lettres N-Z.	Cote 3028W/15	Date 2005-2014	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Viry-Châtillon. Lettres N-Z.
Résultat n°27	Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).	Cote 2238W/271	Date 1985-1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...
Résultat n°28	Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.	Cote 3213W/5	Date 2014-2015	Lieu SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015) Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Résultat n°29	Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus Mozart.	Cote 3109W/52	Date 2012	Lieu MARCOUSSIS	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus...
Résultat n°30	Athis-Mons, lettres A-V.	Cote 3028W/1	Date 2007-2014	Lieu ATHIS-MONS Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Athis-Mons, lettres A-V.
Résultat n°31	Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De Gaulle n° 7.	Cote 3109W/38	Date 2011	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De...
Résultat n°32	Dossier CR – DELA.	Cote 3109W/19	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Verrières le Buisson. Dossier CR – DELA.
Résultat n°33	Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).	Cote 2238W/314	Date 1989-1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°34	Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.	Cote 3109W/56	Date 2013	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2013. Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.
Résultat n°35	Dossier TH – Z.	Cote 3109W/49	Date 2012	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Forges-les-Bains. Dossier TH – Z.
Résultat n°36	Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de Voisins le Cuit.	Cote 3109W/22	Date 2009	Lieu VILLIERS-LE-BACLE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de...
Résultat n°37	Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée Patton.	Cote 3109W/47	Date 2012	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée...
Résultat n°38	Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).	Cote 2056W/32	Date 1938-1945	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,... Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°39	Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières	Cote INV/934	Date 1992	Lieu VERSAILLES Arrondissement, YVELINES	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
	Contexte : Bibliothèque / INV Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°40	Saint Aubin : dossier A – B.	Cote 3109W/62	Date 2014	Lieu SAINT-AUBIN	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2014. Saint Aubin : dossier A – B.
Résultat n°41	Dossier PB – PR.	Cote 3109W/21	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Verrières le Buisson. Dossier PB – PR.
Résultat n°42	Igny : dossier AA - AZ.	Cote 3109W/41	Date 2011	Lieu IGNY	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Igny : dossier AA - AZ.
Résultat n°43	Orsay : rue Charles De Gaulle N° 18 – Rue de Chateaufort n° 14.	Cote 3109W/29	Date 2010	Lieu ORSAY Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Orsay : rue Charles De Gaulle N° 18 – Rue de Chateaufort...
Résultat n°44	Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.	Cote 3109W/3	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Gif-sur-Yvette. Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.
Résultat n°45	Saclay : dossier AU - B.	Cote 3109W/15	Date 2009	Lieu SACLAY	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Saclay : dossier AU - B.
Résultat n°46	Molières (Les) : dossier A – Z.	Cote 3109W/61	Date 2014	Lieu MOLIERES (LES)	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2014. Molières (Les) : dossier A – Z.
Résultat n°47	perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).	Cote 1921W/21	Date 1990	Lieu LISSES	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...
Résultat n°48	Saint Aubin : dossier G - MEQ.	Cote 3109W/33	Date 2010	Lieu SAINT-AUBIN	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Saint Aubin : dossier G - MEQ.
Résultat n°49	Dossier TRP – Z.	Cote 3109W/36	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Verrières-Le-Buisson. Dossier TRP – Z.
Résultat n°50	Villemoisson-sur-Orge, lettres C-S.	Cote 3028W/12	Date 2011-2014	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Villemoisson-sur-Orge, lettres C-S.
Résultat n°51	Lettres A-D.	Cote 3028W/9	Date 2008-2014	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Savigny-sur-Orge. Lettres A-D.
Résultat n°52	Dossier OR – PA.	Cote 3109W/20	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Verrières le Buisson. Dossier OR – PA.
Résultat n°53	Paray-veille-Poste, lettres A-V.	Cote 3028W/5	Date 2009-2014	Lieu PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Paray-veille-Poste, lettres A-V.
Résultat n°54	Vaugrigneuse : dossier G – Z.	Cote 3109W/54	Date 2012	Lieu VAUGRIGNEUSE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Vaugrigneuse : dossier G – Z.
Résultat n°55	Lettres H-Z.	Cote 3028W/3	Date 2010-2014	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Juvisy-sur-Orge. Lettres H-Z.
Résultat n°56	Verrières-le-Buisson : dossier SOC – SZ.	Cote 3109W/45	Date 2011	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Verrières-le-Buisson : dossier SOC – SZ.
Résultat n°57	Rue de Chevry sans N° 1 à fin.	Cote 3109W/2	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Gif-sur-Yvette. Rue de Chevry sans N° 1 à fin.
Résultat n°58	Dossier CAQ – FO.	Cote 3109W/48	Date 2012	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Forges-les-Bains. Dossier CAQ – FO.
Résultat n°59	Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.	Cote 3109W/64	Date 2015	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Briis-sous-Forges. Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.
Résultat n°60	Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.	Cote 3007W/1	Date 1985	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition... Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°61	Route de Faye – Rue du Fond des Pres n° 14.	Cote 3109W/27	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Marcoussis. Route de Faye – Rue du Fond des Pres n° 14.
Résultat n°62	Molières (Les) : dossier A – Z.	Cote 3109W/73	Date 2015	Lieu MOLIERES (LES)	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Molières (Les) : dossier A – Z.
Résultat n°63	Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry n° 9.	Cote 3109W/57	Date 2013	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2013. Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry...
Résultat n°64	Place du Marché Neuf n° 3 – Impasse du Moulin de Jubiciaux n° 3.	Cote 3109W/40	Date 2011	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Gif-Sur-Yvette. Place du Marché Neuf n° 3 – Impasse du Moulin de Jubiciaux...
Résultat n°65	Lettres N-V.	Cote 3028W/11	Date 2011-2014	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Savigny-sur-Orge. Lettres N-V.
Résultat n°66	Vauhallan : dossier CO – EC.	Cote 3109W/18	Date 2009	Lieu VAUHALLAN	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Vauhallan : dossier CO – EC.
Résultat n°67	Chemin de Fontenay.	Cote 3109W/65	Date 2015	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Briis-sous-Forges. Chemin de Fontenay.
Résultat n°68	Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.	Cote 3109W/53	Date 2012	Lieu SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2012. Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.
Résultat n°69	Lettres A-H.	Cote 3028W/6	Date 2009-2014	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Sainte-Geneviève-des-Bois. Lettres A-H.
Résultat n°70	Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal des sociétés de personnes, taxe unique de 15 % : règlement, correspondance (1957-1959).	Cote 73J/55	Date 1957-1959	Lieu ETAMPES Commune	Type de document règlement, correspondance
	Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal...
Résultat n°71	Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.	Cote 3109W/46	Date 2011	Lieu VILLIERS-LE-BACLE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Résultat n°72	Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).	Cote 2056W/38	Date 1909-1961	Lieu SEINE-ET-OISE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,... Administration des contributions directes, contribution...
Résultat n°73	Dossier NEU – OK.	Cote 3109W/13	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Palaiseau. Dossier NEU – OK.
Résultat n°74	Bures-sur-Yvette.	Cote 3109W/1	Date 2009	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Bures-sur-Yvette.
Résultat n°75	Dossier LA – MAQ.	Cote 3109W/43	Date 2011	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Palaiseau. Dossier LA – MAQ.
Résultat n°76	Dossier HA – HAR.	Cote 3109W/30	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Palaiseau. Dossier HA – HAR.
Résultat n°77	Dossier M – Z.	Cote 3109W/72	Date 2015	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Gometz-la-Ville. Dossier M – Z.
Résultat n°78	Dossier A – L.	Cote 3109W/71	Date 2015	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Gometz-la-Ville. Dossier A – L.
Résultat n°79	Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.	Cote 2238W/182	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
Résultat n°80	Morsang-sur-Orge, lettres A-P.	Cote 3028W/4	Date 2010-2014	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

Résultats de la recherche

Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Saclay : dossier A – CG.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Route de la Noue n° 3 à 11

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Courson-Monteloup : dossier A – Z.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Lettres E-M.

Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

Lettres A-ES.

Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

Dossier CER – COLL.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Lettres A-G.

Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Dossier AZ – BAG.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Dossier K – LIL.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Lettres N-Z.

Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus Mozart.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Athis-Mons, lettres A-V.

Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De Gaulle n° 7.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Dossier CR – DELA.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Dossier TH – Z.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de Voisins le Cuit.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée Patton.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Contexte : Bibliothèque / INV

Saint Aubin : dossier A – B.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Dossier PB – PR.

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...