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  1. Résultat n°1

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  2. Résultat n°2

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  3. Résultat n°3

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision de la liste électorale : radiations (1912-1914).

    Date

    1912-1914

    Cote

    EDEPOT58 1K/5

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    NC NUMERICABLE.

    Date

    2009-2010

    Cote

    105J/51

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • NC NUMERICABLE.
  5. Résultat n°5
    Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.

    2 lots 26 medias

    Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.

    Date

    1912-1951

    Cote

    32NUM50/305-329

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds LABANSAT
    • Roger Pierre GAY
    • Documents.- Menus, versement d'or, programme musical,...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

    Date

    1772-1870

    Cote

    EDEPOT54 3H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

    Date

    1888-1924

    Cote

    EDEPOT80 2I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Constitution de l'affaire.

    Date

    1868-1882

    Cote

    3J/1

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Constitution de l'affaire.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).

    Date

    2004-2007

    Cote

    105J/49

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

    Date

    1864-1943

    Cote

    EDEPOT45 2I/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13
    Maurice BOIS

    2 medias

    Maurice BOIS

    Date

    1908-1914

    Cote

    32NUM1/74-75

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds CHAMBLAIN
    • Maurice BOIS

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14
    Documents

    6 medias

    Documents

    Date

    1908-1914

    Cote

    32NUM1/1-6

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds CHAMBLAIN
    • Marie Gustave CHAMBLAIN
    • Documents

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

    Date

    1838-1913

    Cote

    2S/38

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

    Date

    1924-1954

    Cote

    EDEPOT80 2I/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  18. Résultat n°18

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  19. Résultat n°19

    Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1999

    Cote

    105J/12

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.