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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°2

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Cote
105J/48
 Date
2007-2012
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Résultat n°3

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision de la liste électorale : radiations (1912-1914).

Cote
EDEPOT58 1K/5
 Date
1912-1914
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision...
Résultat n°4

NC NUMERICABLE.
Cote
105J/51
 Date
2009-2010
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • NC NUMERICABLE.
Résultat n°5
Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.

2 lots 26 medias

Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.
Cote
32NUM50/305-329
 Date
1912-1951
 Lieu - Type de document
menu, correspondance, publication périodique, programme

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds LABANSAT
  • Roger Pierre GAY
  • Documents.- Menus, versement d'or, programme musical,...
Résultat n°6

Tribunal de Commerce.
Cote
105J/11
 Date
1986-1987
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Tribunal de Commerce.
Résultat n°7

ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

Cote
EDEPOT54 3H/2
 Date
1772-1870
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...
Résultat n°8

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.
Cote
105J/14
 Date
1989-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
annonce officielle et légale, déclaration, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

Cote
EDEPOT80 2I/4
 Date
1888-1924
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, registre, liste nominative

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°10

Constitution de l'affaire.
Cote
3J/1
 Date
1868-1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, minute notariale, note, minute juridictionnelle

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Constitution de l'affaire.
Résultat n°11

SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).
Cote
105J/49
 Date
2004-2007
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable, déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

Cote
EDEPOT45 2I/6
 Date
1864-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
registre, correspondance, circulaire, questionnaire d'enquête, fichier, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...
Résultat n°13
Maurice BOIS

2 medias

Maurice BOIS
Cote
32NUM1/74-75
 Date
1908-1914
 Lieu - Type de document
document photographique, médaille

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds CHAMBLAIN
  • Maurice BOIS
Résultat n°14
Documents

6 medias

Documents
Cote
32NUM1/1-6
 Date
1908-1914
 Lieu - Type de document
document photographique, livret militaire

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds CHAMBLAIN
  • Marie Gustave CHAMBLAIN
  • Documents
Résultat n°15

ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

Cote
2S/38
 Date
1838-1913
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

Cote
EDEPOT80 2I/5
 Date
1924-1954
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
carte d'identité, carte de travail, registre, contrat, titre de circulation, questionnaire d'enquête

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°17

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.
Cote
105J/15
 Date
1990-1990
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Augmentation de capital et modification de la composition...
Résultat n°18

Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.
Cote
105J/16
 Date
1991-2003
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Modification et renouvellement des administrateurs...
Résultat n°19

Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
Cote
105J/12
 Date
1986-1999
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PARIS Commune
 Type de document
déclaration, annonce officielle et légale, certificat

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.