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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Date

1986-1989

Cote

105J/13

Résultat n°2

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

Date

2007-2012

Cote

105J/48

Résultat n°3

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision de la liste électorale : radiations (1912-1914).

Date

1912-1914

Cote

EDEPOT58 1K/5

Résultat n°4

NC NUMERICABLE.

Date

2009-2010

Cote

105J/51

Résultat n°5
Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.

2 lots 26 medias

Documents.- Menus, versement d'or, programme musical, citation, presse, brevet, hommage.

Date

1912-1951

Cote

32NUM50/305-329

Résultat n°6

Tribunal de Commerce.

Date

1986-1987

Cote

105J/11

Résultat n°7

ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

Date

1772-1870

Cote

EDEPOT54 3H/2

Résultat n°8

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

Date

1989-1989

Cote

105J/14

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

Date

1888-1924

Cote

EDEPOT80 2I/4

Résultat n°10

Constitution de l'affaire.

Date

1868-1882

Cote

3J/1

Résultat n°11

SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).

Date

2004-2007

Cote

105J/49

Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

Date

1864-1943

Cote

EDEPOT45 2I/6

Résultat n°13
Maurice BOIS

2 medias

Maurice BOIS

Date

1908-1914

Cote

32NUM1/74-75

Résultat n°14
Documents

6 medias

Documents

Date

1908-1914

Cote

32NUM1/1-6

Résultat n°15

ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

Date

1838-1913

Cote

2S/38

Résultat n°16

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

Date

1924-1954

Cote

EDEPOT80 2I/5

Résultat n°17

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

Date

1990-1990

Cote

105J/15

Résultat n°18

Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

Date

1991-2003

Cote

105J/16

Résultat n°19

Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

Date

1986-1999

Cote

105J/12