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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    997W/156

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/168

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

    Date

    1950-1953

    Cote

    997W/171

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    997W/228

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Installation du nouveau Conseil municipal

    Date

    Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

    Cote

    PER167/11/331/1

    • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

    • n° 308-337 (janvier 2017-...)
    • 331
    • Installation du nouveau Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/216

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    997W/210

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/170

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

    Date

    1945-1947

    Cote

    997W/49

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1947-1964

    Cote

    997W/214

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal

    Auteur

    ARCHIVES MUNICIPALES DE BRUNOY

    Date

    février 2021

    Cote

    PER152/8/198/2

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 198
    • 1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller...
  18. Résultat n°18

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT19 3D/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT17 2C/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1958-1964

    Cote

    997W/198

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  22. Résultat n°22

    LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/34

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    L'équipe municipale

    Date

    octobre 2020

    Cote

    PER409/4/37/1

    • Contexte : MAROLLES-EN-HUREPOIX : Bulletin municipal PER409 (1971-...)

    • N° 20-46 (janvier 2015-octobre 2023)
    • 37
    • L'équipe municipale
  24. Résultat n°24

    CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    997W/162

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

    Date

    1834-1929

    Cote

    EDEPOT79 1K/10

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Hommage à Michel Meunier

    Date

    Entre le 1er mars 2021 et le 30 avril 2021

    Cote

    PER375/5/356/1

    • Contexte : SAINT-CHERON : Bulletin municipal PER375 (1966-...)

    • N° 314-334, 336-348, 362-373 (2015-février 2024)
    • 356
    • Hommage à Michel Meunier
  28. Résultat n°28

    1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

    Auteur

    ARCHIVES MUNICIPALES DE BRUNOY

    Date

    octobre 2021

    Cote

    PER152/8/205/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • n° 205 (octobre 2021)
    • 1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
  29. Résultat n°29

    1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

    Auteur

    ARCHIVES MUNICIPALES DE BRUNOY

    Date

    mars 2021

    Cote

    PER152/8/199/3

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 199
    • 1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
  30. Résultat n°30

    Hommage à Michel Dumont

    Date

    février 2021

    Cote

    PER152/8/198/3

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 198
    • Hommage à Michel Dumont
  31. Résultat n°31

    MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/194

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1959-1963

    Cote

    997W/189

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEPOT13 2D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1929).

    Date

    1929

    Cote

    997W/35

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Municipales 2019

    Date

    novembre 2019

    Cote

    PER170/15/205/1

    • Contexte : VERRIERES-LE-BUISSON : Bulletin municipal PER170 (1959-...)

    • n° 188-226 (2018-...)
    • 205
    • Municipales 2019
  36. Résultat n°36

    BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    997W/148

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    997W/167

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964), SAINT-VRAIN (1960-1963), hospice de SAINT-VRAIN (1951-1960), SAULX-LES-CHARTREUX (1952-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1949-1964

    Cote

    997W/208

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal (1960-1963).

    Date

    1960-1963

    Cote

    997W/145

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 3D/7

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  42. Résultat n°42

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (28 septembre 1895 - 7 juin 1906).

    Date

    1895-1906

    Cote

    EDEPOT83 1D/6

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections du conseil municipal, d'un maire et d'un adjoint, procès-verbaux, affiches.

    Date

    1835-1945

    Cote

    EDEPOT22 1K/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  44. Résultat n°44

    GUIBEVILLE (1961-1963), GUIGNEVILLE (1955-1964), ITTEVILLE (1948-1964), JANVILLE-SUR-JUINE (1954-1964) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/181

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • GUIBEVILLE (1961-1963), GUIGNEVILLE (1955-1964), ITTEVILLE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

    Date

    1891-1899

    Cote

    78J/249

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  46. Résultat n°46

    YERRES : délibérations du conseil municipal (1950-1954).

    Date

    1950-1954

    Cote

    997W/227

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • YERRES : délibérations du conseil municipal (1950-1954)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    VILLIERS-SUR-MARNE (1959), VILLIERS-SUR-ORGE (1956-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956-1963

    Cote

    997W/221

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VILLIERS-SUR-MARNE (1959), VILLIERS-SUR-ORGE (1956-1963)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Bruyères-le-Châtel : dans le château du fabricant d'armes

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2006

    Cote

    JAL7/418/3209/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3208-3211 (septembre 2006)
    • 3209
    • Bruyères-le-Châtel : dans le château du fabricant d'armes
  49. Résultat n°49

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

    Date

    1800-1817

    Cote

    EDEPOT19 2K/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lamia Bensarsa Reda, élue maire de Juvisy !

    Date

    Entre juillet 2020 et août 2020

    Cote

    PER446/7/289/1

    • Contexte : JUVISY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER446 (1972-...)

    • N° 285-300 (janvier 2020-août 2021), n° 2-26 (octobre...
    • 289
    • Lamia Bensarsa Reda, élue maire de Juvisy !
  51. Résultat n°51

    JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1962).

    Date

    1962

    Cote

    997W/185

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1843-1844 [1] ; mairie : loyer, 1852 [2] ; instruction des jeunes enfants : réunion des conseillers municipaux de PRUNAY et GIRONVILLE, 1859 [3] ; école mixte, mairie : construction, travaux, 1881-1906 [4] ; mobilier scolaire, 1882 [5].

    Date

    1843-1906

    Cote

    2O/1072

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/97

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    VIRY-CHATILLON : délibérations du conseil municipal (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    997W/224

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VIRY-CHATILLON : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    BALLAINVILLIERS (1952-1963), BALLANCOURT (1950-1955) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1950-1963

    Cote

    997W/147

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BALLAINVILLIERS (1952-1963), BALLANCOURT (1950-1955)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations et élections : procès-verbaux ; démissions (1878-1923).

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEPOT45 1K/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  57. Résultat n°57

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1954-1956).

    Date

    1954-1956

    Cote

    997W/154

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1954-1956)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Après l'annulation des municipales, c'est la guerre des nerfs

    Date

    mardi 16 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23807/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23807
    • Après l'annulation des municipales, c'est la guerre...
  59. Résultat n°59

    PARAY-VIEILLE-POSTE : délibérations du conseil municipal (1951-1963).

    Date

    1951-1963

    Cote

    997W/203

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    YERRES : délibérations du conseil municipal (1958-1964)

    Date

    1958-1964

    Cote

    997W/229

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • YERRES : délibérations du conseil municipal (1958-1964)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale et procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1833 - 1945).

    Date

    1833-1945

    Cote

    EDEPOT75 1K/6

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  62. Résultat n°62

    ECHARCON (1950-1964), EGLY (1959-1963), EPINAY-SOUS-SENART (1948-1958, 1964) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/174

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • ECHARCON (1950-1964), EGLY (1959-1963), EPINAY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950) ; personnel municipal : salaire du vétérinaire, indemnités de fonction aux maires et adjoints (1943-1948) ; affaires diverses : marché, sapeurs-pompiers, dépenses (1943-1955) ; mairie : travaux (1950) ; école : travaux et demande de subventions (1946) ; cimetière : agrandissement, acquisitions de terrains, déclaration d'utilité publique (1946-1949) ; cimetière : concessions (1941-1953).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/62

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    997W/183

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    MONTGERON : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    997W/197

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MONTGERON : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et extraits de pièces du XVIème siècle : une pièce [XIXème siècle]. [trouvé dans la série T]

    Date

    seizième siècle

    Cote

    1J/629

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et...
  67. Résultat n°67

    Liste des maires et conseillers municipaux élus dans le département de l'Essonne

    Date

    1971

    Cote

    GBR/502

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des maires et conseillers municipaux élus dans...
  68. Résultat n°68

    CHILLY-MAZARIN : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    997W/161

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • CHILLY-MAZARIN : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    26 décembre 1812 - 9 juin 1836

    Date

    Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836

    Cote

    EDEPOT85 1D/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 26 décembre 1812 - 9 juin 1836

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  70. Résultat n°70

    Disparition de Paul Loridant

    Date

    jeudi 24 décembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3954/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3954
    • Disparition de Paul Loridant
  71. Résultat n°71

    ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    997W/176

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1950-1951)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY-PETIT-BOURG : délibérations du conseil municipal (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/178

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • EVRY-PETIT-BOURG : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    BRETIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1959-1963).

    Date

    1959-1963

    Cote

    997W/151

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    BAULNE (1955-1964), BOIGNEVILLE (1954-1964), BOISSY-LE-CUTTE (1955-1964), BONDOUFLE (1950-1964), BOURAY-SUR-JUINE (1951-1964) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/149

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BAULNE (1955-1964), BOIGNEVILLE (1954-1964), BOISSY-LE-CUTTE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    LONGJUMEAU (1952-1954), hôpital de LONGJUMEAU (1960-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1949-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1949-1963

    Cote

    997W/191

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LONGJUMEAU (1952-1954), hôpital de LONGJUMEAU (1960-1963),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1952-1963), VILLENEUVE-LE-ROI (1952-1957) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1963

    Cote

    997W/218

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1952-1963), VILLENEUVE-LE-ROI...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

    Date

    1576-1899

    Cote

    1J/39

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
  78. Résultat n°78

    Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).

    Date

    1854-1983

    Cote

    EDEPOT85 3D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  79. Résultat n°79

    MONTLHERY (1959-1963), hospice de MONTLHERY (1951-1960) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1951-1963

    Cote

    997W/199

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MONTLHERY (1959-1963), hospice de MONTLHERY (1951-1960)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1950-1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    997W/153

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1950-1952)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)