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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2221W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1634W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2158W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/38

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/49

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2789W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Division des relations avec les professionnels de Santé,...
    • Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT84 5Q/41

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

    Date

    2004

    Cote

    2572W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1634W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2221W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2880W/1/17

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 10 dossiers de règlements aux professionnels de santé...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT84 5Q/20

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    16 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/16

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 16 octobre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1710W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    19 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/15

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 19 juin 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2061W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

    Date

    1909-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

    Date

    2014

    Cote

    2572W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence Comptable : document de synthèse des comptes...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

    Date

    1985-2002

    Cote

    2221W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1634W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEPOT84 5Q/17

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2061W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    8 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/14

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 8 avril 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des pharmaciens (7 avril 1983, 13 juin 1983, 3 octobre 1983, 14 décembre 1983, 7 mars 1984, 18 juin 1984, 19 novembre 1984, 18 mars 1985, 16 septembre 1985, 2 décembre 1985, 6 octobre 1986, 26 juin 1987, 16 novembre 1987, 30 septembre 1996, 13 janvier 1997, 24 mars 1997, 2 juin 1997, 8 septembre 1997, 5 janvier 1998, 4 mai 1998, 14 septembre 1998, 16 novembre 1998, 8 février 1999, 14 juin 1999, 6 janvier 2000, 31 janvier 2000, 22 mai 2000, 2 octobre 2000).

    Date

    1983-2000

    Cote

    2221W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des commissions paritaires départementales...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

    Date

    1990-1993

    Cote

    1710W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

    Date

    1986-1989

    Cote

    2061W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    25 novembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2880W/1/13

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 25 novembre 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

    Date

    1984-1991

    Cote

    2061W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1984 - 29/04/1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1634W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1710W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/40

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1994 à 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2061W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2061W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : journal du trésorier (1894 - 1909).

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEPOT84 5Q/18

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 27 dossiers, dont 9 accidents du travail, 14 accidents de droit commun, 2 hors protocole, 2 judiciaire) (1986-2000).

    Date

    1986-2000

    Cote

    2221W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 21/04/1998 - 01/09/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1634W/46

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1634W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Direction de la gestion du risque : Commission d'Action Sanitaire et sociale : procès verbaux des réunions (26/02/2001, 12/06/2001, 14/09/2001, 10/12/2001, 20/03/2002, 11/09/2002, 09/12/2002, 12/03/2003, 23/04/2003, 18/06/2003 et 04/07/2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2674W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction de la gestion du risque : Commission d'Action...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 07/01/1994 - 29/09/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1634W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 05/06/1990, 14/11/1990, 23/01/1991, 13/02/1991, 27/09/1991, 10/09/1991, 16/10/1991, 21/01/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (15 mai 2002, 19 juin 2002, 18 septembre 2002, 20 novembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2221W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (15...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société fraternelle des travailleurs de MENNECY et des autres communes du bataillon : registre des délibérations du conseil d'administration (1848 - 1861).

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT84 5Q/15

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 27/01/1982 - 22/06/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1710W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 25/01/1994, 04/03/1994, 03/06/1994, 30/09/1994, 28/10/1994, 21/03/1995, 17/05/1995, 12/06/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1710W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1634W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 26/11/1991 - 23/01/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1634W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/11/1999 - 30/11/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/50

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1634W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux de réunions de délégués de personnel CA1, CA2, siège (janvier 1998 - décembre 1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2158W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux de réunions de délégués de personnel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (10 janvier - 15 décembre 2003) [20 chemises comprenant au total 608 pieces].

    Date

    2003

    Cote

    2572W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (10...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    9 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2880W/1/8

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 9 octobre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 11/05/1983 - 29/12/1983.

    Date

    1983

    Cote

    1634W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2674W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 23/04/1986 - 11/10/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1710W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 13/06/1985, 10/10/1988, 20/03/1989, 06/11/1989, 12/03/1990, 18/06/1990, 19/11/1990, 03/06/1991, 16/06/1992, 17/11/1992, 27/04/1993, 05/10/1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1710W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles paritaires locales des médecins généralistes (27 mai 1997, 29 mai 1997, 30 septembre 1997, 15 décembre 1997, 18 décembre 1997, 2 mars 1998, 5 mars 1998, 17 juin 1998, 21 janvier 1999, 9 avril 1999, 17 septembre 1999, 26 novembre 1999, 30 mai 2000, 26 septembre 2000, 19 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions socio-professionnelles des masseurs-kinésithérapeutes (15 novembre 1991, 17 janvier 1992, 27 juin 1994, 28 septembre 1994, 20 décembre 1994, 29 mars 1995, 11 juin 1996, 22 novembre 1996, 20 mars 1997, 17 avril 1997, 19 juin 1997, 23 octobre 1997, 25 novembre 1997, 24 mars 1998 , 6 mai 1998, 20 mai 1998, 20 octobre 1998, 25 novembre 1998, 9 mars 1999, 13 avril 1999, 14 septembre 1999, 12 octobre 1999, 11 mai 2000, 16 juin 2000, 11 juillet 2000, 28 septembre 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    2221W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1884 - 1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEPOT84 5Q/31

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

    Date

    2016

    Cote

    2789W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Agence comptable : comptes annuels et rapport financier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 10/11/1989, 16/03/1990, 15/06/1990, 07/12/1990, 09/01/1991, 08/03/1991, 28/06/1991, 15/11/1991, 29/03/1995, 19/09/1995, 11/06/1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    1710W/21

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (9 janvier - 20 décembre 2004) [21 chemises comprenant au total 813 pieces].

    Date

    2004

    Cote

    2572W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (9 janvier...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contestation devant la Commission de Recours Amiable (CRA), onze dossiers de litiges maladie (AS) de soins à l'étranger, de transports, de litiges accident du travail (AT), de trajet, de contestations employeurs (13 juin 2005 - 14 novembre 2006), de litiges maladie (AS) de créance, d'indemnités journalières de prescription biennales, de litiges accident du travail (AT), rente (30 janvier 2005 - 25 août 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2158W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Contestation devant la Commission de Recours Amiable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 28/02/1989 - 24/11/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1634W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)