Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Aide à la recherche

ASSURANCE MALADIE.

Déplier tous les niveaux

ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

1710W/1-41

Date

1982-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.

Langue des unités documentaires

Français